Exécution des travaux. 3-1 Le sous-traitant agit en tant qu’entrepreneur et assume de ce fait toutes les charges occasionnées par les travaux sous-traités, notamment : recrutement de la main d’œuvre, versement des salaires et des charges y afférentes, établissement des plans d’exécution et notes de calcul, fourniture et mise en œuvre des matériaux et matériels, paiement des taxes, impôts, primes d’assurances ..., la présente énumération n’étant pas limitative. Les prestations et fournitures éventuelles à la charge de l’entrepreneur principal sont précisées aux conditions particulières.
Exécution des travaux. Les travaux seront effectués conformément aux spécifications des normes et DTU en vigueur au jour de l’établissement du devis. Le délai d’exécution est indiqué dans le devis. Le délai d’exécution sera prolongé de plein droit, en cas de force majeure, modification de la masse et de la nature des travaux, retard dans la mise à disposition des locaux, retard du client dans les ordres de services. L’eau, l’électricité, les accès, les aires de stockage et d’installation nécessaires à la réalisation des travaux seront mises à la disposition de la Société GEOP Assistance en quantité suffisante, gratuitement et à proximité des travaux. En cas de suspension des travaux par le client, les risques afférents à l’ouvrage réalisé ainsi que la garde du chantier sont, sauf demande expresse du client, transférés pendant la durée de la suspension au client qui en assumera toutes les conséquences dommageables. Les travaux non prévus au devis initial feront l’objet de devis additifs signés du client, indiquant au moins les bases d’estimation des prix, les conditions et, le cas échéant, la durée de la prolongation du délai d’exécution prévu par le devis initial. Le client s’engage à communiquer à la Société GEOP Assistance une attestation de recherche d’amiante ou une attestation le dispensant de cette recherche. La Société GEOP Assistance se réserve le droit de sous-traiter tout ou partie du marché.
Exécution des travaux. 4.1. Les travaux sont exécutés les jours ouvrables et pendant les heures prévues par la législation sociale en vigueur.
Exécution des travaux. Le Sous-traitant s'oblige à exécuter les travaux qui lui sont confiés, conformément aux documents visés à l'article 2 des présentes et aux règles de l'art de sa profession en sélectionnant et retenant les moyens matériels et le personnel les plus adaptés à l'accomplissement de cette tâche. Il devra se conformer aux lois et règlements administratifs ou autres, pris pour la police et l'organisation générale du chantier, en particulier concernant l'hygiène et la sécurité. Il apportera ses soins, jusqu'à là réception, à la bonne conservation des ouvrages exécutés. Il assume les charges occasionnées par les travaux sous-traités, notamment, les charges de la main-d’œuvre, versements des salaires et des charges y afférentes, établissement des plans d'exécution et notes de calcul, fourniture, mise en œuvre et remplacement des matériels et matériaux, paiements des taxes, impôts primes d'assurances y afférents. Le Sous-traitant assistera lui-même ou par l'intermédiaire d'un représentant qualifié, à toutes les réunions au cours desquelles seront examinées les questions intéressant la partie d'ouvrage sous-traitée.
Exécution des travaux. Schindler applique des méthodes d'entretien éprouvées. Schin- dler respecte la réglementation en vigueur en la matière lors de ses travaux d'entretien, y compris les dispositions de sécurité et autres prévues par les normes nationales et internationales d'entretien des appareils de levage et des escaliers mécaniques, en particulier la norme XXX-XX 00000. Tous les travaux sont effectués les jours ouvrables entre 07h00 et 17h00. Cependant, lorsque les circonstances imposent l'exé- cution de certains travaux en dehors des heures de travail nor- males, Schindler est (également) fondée à facturer au client les surcoûts dus à ces circonstances.
Exécution des travaux a) Le Polestar Genuine Service est effectué exclusivement par des Partenaires de Services du pays dans lequel vous, le Client, avez conclu le Contrat d’entretien.
Exécution des travaux. Pour l'exécution des travaux, le client s'engage à laisser le libre accès aux locaux tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, à fournir l'eau et l'électricité pour l'exécution des travaux, à se charger d'obtenir l’autorisation d'accès chez les voisins si besoin est. Le client s'engage à fournir tout renseignement et toute justification des canalisations d'eau, de gaz et d'électricité susceptibles de se trouver aux endroits de perçage des murs. Article 7 –
Exécution des travaux. 5.1. Les travaux sont exécutés les jours ouvrables et pendant les heures prévues par la législation sociale en vigueur. Les heures supplémentaires sont calculées conformément à la législation sociale en vigueur.
Exécution des travaux. Les personnes qui, en vertu du contrat, doivent exécuter des travaux au sein de notre usine sont tenues de respecter les dispositions du règlement interne correspondant. La responsabilité pour les accidents dont sont victimes ces personnes au sein de notre usine est exclue, sauf si l'accident a été occasionné par un manquement intentionnel ou grave commis par nos représentants juridiques ou préposés.
Exécution des travaux. 3.1 Aux fins d’exécution des travaux, mais préalablement à cette exécution, LA VILLE doit :