Droits de licence Clauses Exemplaires

Droits de licence. Conformément à Votre conformité avec les conditions de ce Contrat de licence, Symantec Vous accorde une licence non exclusive et non transférable pour utiliser le Logiciel et les Services uniquement en conformité avec le droit de Votre administrateur (comme défini ci-­‐dessous) pour le Logiciel et les Services en conjonction avec les fonctions de protection contre les menaces de Symantec Mobility Suite. Le "Logiciel et les Services" désignent un programme logiciel de Symantec, au format code objet, accompagnant le présent Contrat de licence, y compris toute documentation relative à des programmes associés, contenue dans le logiciel ou fournie pour être utilisée avec ledit logiciel.

Droits de licence. 10.1 Le Demandeur doit régler les droits de licence à World Athletics dans un délai de quatre- vingt-dix jours à compter de la réussite de l’examen. Le défaut de paiement dans les délais entraînera le rejet de sa demande et aucune licence ne sera émise. 10.2 Le montant des droits de licence annuel est déterminé par World Athletics. Celui-ci peut inclure une contribution à une assurance (cf. Règle 11 des présentes Règles sur les RA). 10.3 Pour conserver sa Licence, un RA doit s’acquitter des droits de licence auprès de World Athletics chaque année. La date limite annuelle de règlement est fixée par World Athletics.

Droits de licence. 7.1. L’AfGZH facture au client les droits de licence pour la licence globale selon l'Annexe 1. Les prix les plus récents s'appliquent. Cela couvre également l'utilisation faites par les hôpitaux figurant sur la liste des hôpitaux. 7.2. L’AfGZH peut en tout temps modifier l'Annexe 1 en rapport avec les rémunérations futures. L’AfGZH en informera le client en temps utile. 7.3. Le client s'acquitte des factures de l’AfGZH dans les 30 jours après réception de la facture. A l'expiration de ce délai, le client est mis en demeure de paiement, sans autre rappel.

Droits de licence. Tous les droits de licence du Logiciel pour les fonctionnalités logicielles initialement activées de la Console ont été inclus dans le prix d'achat original de la Console, mais notez que des frais de licence distincts pour des fonctionnalités supplémentaires peuvent s'appliquer comme décrit à l'article 1 ci-dessus. Aucun droit de licence supplémentaire ou autre frais ne sera facturé par le Concédant en vertu du présent Contrat.

Droits de licence. Frais que le Licencié doit verser à la Société, directement ou indirectement (par l'intermédiaire du Partenaire Autorisé), pour pouvoir utiliser le Logiciel sous Licence. Le montant des Droits de Licence est basé sur le « prix de détail suggéré par le fabricant » (PDSF) en vigueur établi par la Société pour le Logiciel sous Licence, à moins qu'un autre montant n'ait été convenu entre le Licencié et la Société.

Droits de licence. Vous reconnaissez que la présente convention ne vous confère aucun droit ou licence autre que ceux y étant expressément prévus.

Droits de licence. Les droits et limitations en matière de licence d'un Logiciel sont stipulés dans le Contrat de Licence d'Utilisateur Final (”CLUF”) qui accompagne ce Logiciel. Le texte du CLUF peut être consulté en ligne sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇. Sous réserve du paiement du prix applicable et du respect du présent Accord et du CLUF applicable, vos licences d'utilisation du Logiciel sont perpétuelles, sauf stipulation expresse contraire (comme par exemple, pour les produits sous licence d’évaluation ou de souscription temporaire). En cas de conflit entre les termes de cet Accord et ceux du CLUF, les termes du présent Accord prévalent. Les Logiciels Novell sont la propriété de Novell, Inc. et/ou de ses fournisseurs de licence. Les termes de cet Accord ou de tout contrat lié à celui-ci ne peuvent restreindre ou affecter d’aucune manière les droits ou obligations que Vous pourriez avoir en vertu de licences open source portant sur du code open source qui serait inclus dans un Logiciel Novell ou fourni avec ce dernier, ou en vertu de licences tierces sur le code d’un tiers inclus dans un Logiciel Novell ou fourni avec ce dernier.

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