Droits de propriété intellectuelle d’Oracle Clauses Exemplaires

Droits de propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, titres et intérêts concernant les services (y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle aux présentes, ainsi que tous les scripts, modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées des services fournis ou développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente convention (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables et les technologies SuiteCloud) sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. Sauf indication contraire dans la présente convention, les droits concédés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services ni aucune propriété des services ou de tout droit de propriété intellectuelle aux présentes. Le client accorde à Oracle un droit sans redevance, à l’échelle mondiale, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, de modifier, de distribuer et d’incorporer aux services (sans attribution d’aucune sorte) toutes les suggestions, améliorations, demandes, recommandations, propositions, corrections ou autres rétroactions ou informations fournies par le client ou tout utilisateur lié au fonctionnement ou à la fonctionnalité des services. Tous les droits concernant les services ou la propriété intellectuelle d’Oracle qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes par Oracle sont réservés par Oracle. Les marques de service, logos et noms de produits et services Oracle, NetSuite et OpenAir sont des marques d’Oracle (les
Droits de propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, titres et intérêts concernant les services (y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle aux présentes, ainsi que tous les scripts, modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées des services fournis ou développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente convention (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables et les technologies SuiteCloud) sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. Sauf indication contraire dans la présente convention, les droits concédés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services ni aucune propriété des services ou de tout droit de propriété intellectuelle aux présentes. Le client accorde à Oracle un droit sans « marques ») sont la propriété des tiers en question. Le client n’est pas autorisé à utiliser ces marques avant d’avoir obtenu le consentement écrit de chaque tiers à qui appartient la marque.
Droits de propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, fonction et intérêts concernant les services professionnels(y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle aux présentes, ainsi que tous scripts, modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées des services fournis ou développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente PSA (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables aux présentes) sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. Sauf indication contraire dans la présente PSA, les droits concédés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services professionnels ni aucune propriété des services professionnels ou de tout droits de propriété intellectuelle aux