Droits concédés. 2.1 Dès l’acceptation par Oracle de Votre commande, Vous obtenez le droit d’usage non exclusif, incessible, exempt de royalties, perpétuel (sauf indication contraire dans la commande) et restreint des Logiciels et de bénéficier des Offres de Services relatives aux Logiciels que Vous avez commandés, exclusivement pour Vos opérations internes, et soumis aux conditions du Contrat-Cadre, y compris les définitions et règles indiquées dans la commande et la Documentation du Logiciel.
Droits concédés. 2.1. À l’issue du paiement, Vous obtenez le droit d’usage restreint, non exclusif, non cessible, exempt de royalties et mondial d’utiliser les Services et tout élément développé et livré par Oracle dans une commande passée au titre de la présente Annexe S (les « Services et livrables ») dans le cadre de Vos opérations internes.
2.2. Vous pouvez autoriser Vos mandataires et co-contractants prestataires de services à utiliser les Services et livrables dans le cadre de Vos opérations internes, et il Vous incombe de garantir leur conformité lors de cette utilisation.
2.3. Les Services et livrables peuvent être liés à Votre droit d’utilisation des services Cloud ou hébergés/gérés ou les Produits appartenant à Oracle ou distribués par Oracle que Vous acquérez en vertu d’une commande distincte. Le contrat référencé dans cette commande régit Votre utilisation de ces services et Produits, et rien dans la présente Annexe S n’est destiné à accorder un droit d’utilisation de ces services ou Produits au-delà des conditions de cette commande, tels que la période des services ou le nombre et le type d’environnements indiqués dans une commande de services Cloud ou hébergés/gérés.
2.4. Vous conservez l’entière propriété et l’ensemble des droits de propriété intellectuelle à l’égard de Xxx informations confidentielles et exclusives que Vous communiquez à Oracle en vertu de la présente Annexe S.
Droits concédés. 2.1 Dès l’acceptation de Votre commande par Oracle, il Vous est concédé un droit non exclusif, non cessible, pour la durée de protection par le droit d’auteur (sauf autrement stipulé au bon de commande), d'utiliser les Logiciels et de bénéficier des Offres de Services liées aux Logiciels, exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité, et aux conditions stipulées au Contrat-Cadre, y compris les définitions et règles tarifaires figurant dans la commande et la Documentation du Logiciel.
2.2 Dès le paiement de la redevance de l’Offre de Services associée aux Logiciels, Vous bénéficiez, pour la durée de protection des droits d’auteur, du droit non exclusif, non cessible, libre de droit, d’utiliser exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité tout ce qui a été développé et livré par Oracle spécifiquement pour Vous, dans le cadre de la présente Annexe P (« livrables » ), toutefois, certains livrables pourront être soumis à des conditions de licence particulières stipulées au bon de commande.
2.3 Vous pouvez autoriser Vos mandataires ou cocontractants (y compris notamment, et sans restriction, Vos infogérants) à utiliser les Logiciels et livrables exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité et Vous êtes responsable de leur respect des Conditions Générales et de la présente Annexe P pour ladite utilisation. Pour les Logiciels qui sont spécifiquement conçus pour permettre à Xxx clients et fournisseurs d’interagir avec Vous dans le cadre des opérations internes liées à Votre activité, ladite utilisation est autorisée au titre des Conditions Générales et de la présente Annexe P.
2.4 Vous êtes autorisé à faire le nombre de copies nécessaire et une copie du média pour chaque Logiciel pour lequel Vous êtes licencié.
Droits concédés. Au titre du présent Contrat, les droits d’exploitation concédés sur les Données couvertes par le droit d’auteur sont : • Le droit de reproduction qui comporte : - le droit d'enregistrer ou de faire enregistrer les Données sur tous supports mécaniques, optiques, magnétiques, électroniques connus ou inconnus à ce jour, et par tous procédés, analogiques ou numériques connus ou inconnus à ce jour, dans toutes les définitions et en tous formats ; - le droit d'établir et/ou de faire établir en tel nombre qu'il plaira au Collecteur ou à ses ayants droit, un ou plusieurs originaux, des doubles et/ou copies des Données, de leurs traductions en tous formats, sur tous supports mécaniques, optiques, magnétiques, électroniques connus ou inconnus à ce jour, et par tous procédés, analogiques ou numériques connus ou inconnus à ce jour, dans toutes les définitions et en tous formats à partir des enregistrements ci-dessus ; - le droit de mettre ou de faire mettre en circulation les Données, doubles, traductions et/ou copies, pour la promotion, la vente, le prêt pour l'usage public et l'usage privé du public, et en général pour toute communication au public par les modes d'exploitation prévus aux paragraphes suivants ; - le droit de numériser les Données, de mettre en mémoire sur tout support, de moduler, compresser et décompresser ou d'utiliser tous autres procédés techniques de même nature à l'égard des Données numérisées, pour les besoins de leur stockage, transfert et/ou exploitation ; - sous réserve du respect des droits moraux, le droit de traduire, de modifier les Données, notamment en vue de leur traitement dans des bases de données, ces modifications ne pouvant en aucun cas altérer la qualité et le fond des Données. • Le droit de représentation qui comporte notamment : - le droit de diffuser les Données sur tout support papier ou numérique dans des publicités, sur des sites internet, applications mobiles, bornes interactives, affiches, journaux, magazines, livres, documentation interne (cette liste étant indicative et non limitative) ; - le droit de diffuser les Données par tous procédés connus ou non connus à ce jour ; • Le droit d'utilisation secondaire des Données comporte notamment : - le droit d'autoriser la reproduction, la représentation, la publication et l'édition de tout extrait ou fragment des Données, en vue d'une exploitation par tous procédés et sur tous supports ; - le droit d'incorporer les Données en tout ou partie dans une ou plusieurs bases de don...
Droits concédés. Dès l’acceptation de votre commande par Oracle, il vous est concédé un droit limité d’utilisation des logiciels et des services commandés, exclusivement pour les opérations internes liées à votre activité, aux conditions stipulées au dit contrat, y compris les définitions et règles tarifaires figurant dans la commande et la documentation du logiciel. La documentation est soit livrée avec le logiciel, soit accessible en ligne à l’adresse : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx . Vous pouvez autoriser vos mandataires ou co-contractants à utiliser les logiciels aux mêmes fins et vous êtes responsable du respect du présent contrat par ceux-ci. L’acceptation d’Oracle du présent contrat vous sera notifiée avec un exemplaire du contrat de licence . Les prestations de service sont fournies conformément aux conditions applicables aux services concernés commandés. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et les conditions qui vous sont applicables ainsi que la façon d’y accéder figurent dans la commande. Dès le paiement du prix, vous bénéficiez sans frais, pour la durée de protection des droits d’auteur, du droit non exclusif, non cessible d’utiliser exclusivement pour les opérations internes liées à votre activité tout ce qui a été développé et livré par Oracle spécifiquement pour vous, dans le cadre du présent contrat. Toutefois, certains livrables pourront être soumis à des conditions de licence particulières stipulées au bon de commande. Les services fournis au titre du présent contrat peuvent se rapporter à votre licence d’utilisation des logiciels, que vous acquérez au titre d’un bon de commande distinct. Le contrat référencé dans ledit bon de commande régira votre utilisation des logiciels. Tous les services acquis auprès d’Oracle sont offerts séparément des licences et vous pouvez acquérir les licences ou les services sans acquérir l’autre.
Droits concédés. Le Logiciel OGUSTINE Market Place n’est en aucun cas vendu, mais son utilisation est concédée conformément aux termes et conditions du présent article. En toute hypothèse, le droit d’utilisation est personnel au Client et ne peut faire l’objet d’aucune cession ou prêt à d’autres personnes, à l’exception d’un droit d’utilisation : - par les Prestataires aux f ins de se mettre en relation avec les Utilisateurs, de gérer les demandes d’information des Utilisateurs et de gérer leur offres, sous réserve que le Prestataire utilise de manière régulière et licite la Solution OGUSTINE Self Service, - par les Utilisateurs aux fins de souscrire aux prestations du Prestataire. Toute autre utilisation du Logiciel OGUSTINE Market Place est formellement interdite. Sous réserve du complet paiement du prix, OGUSTINE concède au Client un droit personnel, limité, temporaire, non-transférable et non-exclusif, d’accéder via l’Internet et d'utiliser le Logiciel OGUSTINE Market Place, sous sa forme exécutable, sur une Place de Marché dédiée pour la durée prévue dans le Bon de Commande.
Droits concédés. 2.1 – Le Licencié bénéficie d’un droit d’utilisation personnel, non exclusif et non cessible du Logiciel permettant de traiter les demandes de collecte et d’enlèvement des colis des Utilisateurs.
2.2 – Le droit d’utilisation est concédé pour la durée du Contrat dans le Territoire défini au Contrat et dans les conditions énoncées ci-après. BYSTAMP concède au Licencié le droit non exclusif d’utiliser le Logiciel - uniquement dans le cadre de son offre de transport présenté sur son Site - pour un nombre illimité d'Utilisateurs - par accès distant avec les Identifiants qui lui ont été attribués par BYSTAMP.
Droits concédés. Doctolib concède, à l’Utilisateur, pour la durée du Contrat :
(i) un droit d’utilisation personnel, non exclusif et non cessible et non transférable de la Plateforme Doctolib pour les Services souscrits.
(ii) un droit personnel d’utilisation, de reproduction et de diffusion de ses marques et/ou logos dans l’établissement de l’Utilisateur ou sur ses documents professionnels dans le strict but d’informer les Patients de la possibilité de prendre rendez-vous en ligne avec l’Utilisateur. Une telle exploitation des marques et logos par l’Utilisateur devra être effectuée conformément aux instructions, lignes directrices et/ou charte d’usage des marques et logos de Doctolib. Toute autre utilisation, telle que l’utilisation de la marque Doctolib dans le cadre d’un système publicitaire en ligne, pour faire la promotion de ses propres services ou des services tiers (type Adwords de Google), est interdite.
(iii) un droit d’utilisation personnel, non exclusif et non cessible et non transférable sur les services vocaux (message et musique de pré-décroché, message et musique d’attente, message et musique pour leur répondeur), enregistrés par Xxxxxxxx et mis à disposition de l’Utilisateur (soit directement, soit au travers de leur télésecrétariat) pour réorienter les Patients vers le site xxx.xxxxxxxx.xx. Tout autre usage est expressément exclu.
Droits concédés. Dès l’acceptation de votre commande par AdStellam, il vous est concédé un droit limité d’utilisation des logiciels et des services commandés, exclusivement pour les opérations internes liées à votre activité, aux conditions stipulées au dit contrat, y compris les définitions et règles tarifaires figurant dans la commande et la documentation du logiciel. Vous pouvez autoriser vos mandataires ou co-contractants à utiliser les logiciels aux mêmes fins et vous êtes responsable du respect du présent contrat par ceux-ci. Les prestations de service sont fournies conformément aux conditions applicables aux services concernés commandés. Dès le paiement du prix, vous bénéficiez sans frais, pour la durée de protection des droits d’auteur, du droit non exclusif, non cessible d’utiliser exclusivement pour les opérations internes liées à votre activité tout ce qui a été développé et livré par AdStellam spécifiquement pour vous, dans le cadre du présent contrat. Les services fournis au titre du présent contrat peuvent se rapporter à votre licence d’utilisation des logiciels, que vous acquérez au titre d’un bon de commande distinct. Tous les services acquis auprès d’AdStellam sont offerts séparément des licences et vous pouvez acquérir les licences ou les services sans acquérir l’autre.
Droits concédés. L'exploitation des Bruitages dans le cadre des utilisations autorisées ci-après ne fait l'objet d'aucun coût ou redevance supplémentaire. Vous êtes autorisé à : - Synchroniser ou mixer des Bruitages de SOUND FISHING BRUITAGES avec des productions ou applications audio et/ou vidéo telles que : - production de film, vidéo, DVD ou émission TV - films institutionnels et applications pédagogiques - attente et publicité téléphonique - émissions et publicités radiophoniques - émissions et publicités télévisées - production musicale - spectacles vivants, représentations et expositions publiques - démonstration et présentations commerciales ou marketing - livres audio/lectures sonores/lectures audio (e-book) et audioguides - sites web et applications multimédia - animations Flash et présentations Power Point - dispositifs et programmes interactifs - jeux vidéo - podcasts En tant que partie intégrante, synchronisée ou mixée, de telles productions ou applications, les Bruitages de SOUND FISHING BRUITAGES peuvent être coupés, modifiés, copiés sur tout type de support (bande, film, DVD, CD,...) connu ou qui viendrait à l'être et/ou vendus, loués, distribués, donnés ou diffusés en public sans restriction. - Réutiliser les Bruitages téléchargés sur le Site Internet dans plusieurs de vos productions ou applications. - Faire une copie supplémentaire des Bruitages téléchargés depuis le Site Internet dans un but d'archivage ou de mémorisation. Tous les droits non-autorisés par la présente Licence sont réservés.