Common use of Droits à la propriété intellectuelle d’Oracle Clause in Contracts

Droits à la propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, titres et intérêts concernant les services professionnels (y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété des présentes, ainsi que tous scripts modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente CSP (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables et les outils selon les conditions définies aux présentes) sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. À moins d’une indication contraire dans la présente CSP, les droits accordés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services professionnels ni aucune propriété des services professionnels ou de tout droit de propriété intellectuelle des présentes. Le client accorde à Oracle un droit sans redevance, à l’échelle mondiale, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, de modifier, de distribuer et d’incorporer au service infonuagique (sans attribution d’aucune sorte) toutes les suggestions, améliorations, demandes, recommandations, propositions, corrections ou autres rétroactions ou informations fournies par le client ou par l’un ou l’autre des utilisateurs ayant trait à l’opération ou à la fonctionnalité du service infonuagique. Tous les droits concernant les services professionnels ou la propriété intellectuelle d’Oracle qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes par Oracle sont réservés par Oracle. Les marques de service, les logos, les produits et les noms de service Oracle, NetSuite et OpenAir sont des marques d’Oracle (les « marques d’Oracle »). Le client accepte de ne pas afficher et de ne pas utiliser les marques Oracle d’une manière ou d’une autre avant d’avoir obtenu une autorisation expresse, écrite et préalable d’Oracle. Les marques de commerce, les logos et les marques des services des applications de fournisseurs tiers (les « marques ») sont la propriété des tiers en question. Le client n’est pas autorisé à utiliser ces marques avant d’avoir obtenu le consentement écrit de chaque tiers à qui appartient la marque.

Droits à la propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, titres et intérêts concernant les services professionnels (y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété des intellectuelle aux présentes, ainsi que tous scripts scripts, modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées des services fournis ou développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente CSP convention (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables et les outils selon les conditions définies aux présentesdans l’addenda sur les services professionnels) sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. À moins d’une Sauf indication contraire dans la présente CSPconvention, les droits accordés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services professionnels ni aucune propriété des services professionnels ou de tout droit de propriété intellectuelle des aux présentes. Le client accorde à Oracle un droit sans redevance, à l’échelle mondiale, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, de modifier, de distribuer et d’incorporer au service infonuagique aux services (sans attribution d’aucune sorte) toutes les suggestions, améliorations, demandes, recommandations, propositions, corrections ou autres rétroactions ou informations fournies par le client ou par l’un ou l’autre des utilisateurs ayant trait à l’opération l’exploitation ou à la fonctionnalité du service infonuagiquedes services. Tous les droits concernant les services professionnels ou la propriété intellectuelle d’Oracle qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes par Oracle sont réservés par Oracle. Les noms des produits et services, des logos et des marques de service, les logos, les produits et les noms de service OracleAdi Insights, NetSuite et OpenAir Oracle sont des marques d’Oracle (les « marques d’Oracle »). Le client accepte de ne pas afficher et ou de ne pas utiliser les marques Oracle d’une manière ou d’une autre avant d’avoir obtenu une autorisation expresse, écrite et préalable expresse d’Oracle. Les marques de commerce, les logos et les marques des services de service des applications de fournisseurs tiers (les « marques ») sont la propriété des tiers en question. Le client n’est pas autorisé à utiliser ces marques avant d’avoir obtenu le consentement écrit de chaque tiers à qui appartient la marque.les

Droits à la propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, titres et intérêts concernant les services professionnels (y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété des intellectuelle aux présentes, ainsi que tous scripts scripts, modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées des services fournis ou développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente CSP convention (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables et les outils selon les conditions définies aux présentesdans l’Addenda sur les services professionnels) sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. À moins d’une Sauf indication contraire dans la présente CSPconvention, les droits accordés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services professionnels ni aucune propriété des services professionnels ou de tout droit de propriété intellectuelle des aux présentes. Le client accorde à Oracle un droit sans redevance, à l’échelle mondiale, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, de modifier, de distribuer et d’incorporer au service infonuagique aux services (sans attribution d’aucune sorte) toutes les suggestions, améliorations, demandes, recommandations, propositions, corrections ou autres rétroactions ou informations fournies par le client ou par l’un ou l’autre des utilisateurs utilisateurs, ayant trait à l’opération ou à la fonctionnalité du service infonuagiquedes services. Tous les droits concernant les services professionnels ou la propriété intellectuelle d’Oracle qui ne sont pas expressément accordés dans les aux présentes par Oracle sont réservés par Oracle. Les marques de service, les logos, les produits et les noms de service Oracle, Oracle et NetSuite et OpenAir sont des marques d’Oracle (les « marques d’Oracle »). Le client accepte de ne pas afficher et de ne pas utiliser les marques Oracle d’une manière ou d’une autre avant d’avoir obtenu une autorisation expresse, écrite et préalable d’Oracle. Les marques de commerce, les logos et les marques des services de service des applications de fournisseurs tiers (les « marques ») sont la propriété des tiers en question. Le client n’est pas autorisé à utiliser ces marques avant d’avoir obtenu le consentement écrit de chaque tiers à qui appartient la marque.les

Droits à la propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, titres et intérêts concernant les services professionnels (y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété des intellectuelle aux présentes, ainsi que tous scripts scripts, modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées des services fournis ou développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente CSP convention (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables et les outils selon les conditions définies aux présentes) dans l’addenda sur les services professionnels), et les technologies SuiteCloud sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. À moins d’une indication d’indication contraire dans la présente CSPconvention, les droits accordés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services professionnels ni aucune propriété des services professionnels ou de tout droit de propriété intellectuelle des aux présentes. Le client accorde à Oracle un droit sans redevance, à l’échelle mondiale, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, de modifier, de distribuer et d’incorporer au service infonuagique aux services (sans attribution d’aucune sorte) toutes les suggestions, améliorations, demandes, recommandations, propositions, corrections ou autres rétroactions ou informations fournies renseignements fournis par le client ou par l’un ou l’autre des utilisateurs ayant trait à l’opération ou à la fonctionnalité du service infonuagiquedes services. Tous les droits concernant les services professionnels ou la propriété intellectuelle d’Oracle qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes par Oracle sont réservés par Oracle. Les marques de service, service les logos, les produits et les noms de service Oracle, NetSuite et OpenAir sont des marques d’Oracle (les « marques d’Oracle »). Le client accepte de ne pas afficher et de ne pas utiliser les marques Oracle d’une manière ou d’une autre avant d’avoir obtenu une autorisation expresse, écrite et préalable d’Oracle. Les marques de commerce, les logos et les marques des services des applications de fournisseurs tiers (les « marques ») sont la propriété des tiers en question. Le client n’est pas autorisé à utiliser ces marques avant d’avoir obtenu le consentement écrit de chaque tiers à qui appartient la marque.des

Droits à la propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, titres et intérêts concernant les services professionnels (y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété des intellectuelle aux présentes, ainsi que tous scripts scripts, modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées des services fournis ou développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente CSP convention (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables et les outils selon les conditions définies aux présentesdans l’addenda sur les services professionnels) sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. À moins d’une indication d’indication contraire dans la présente CSPconvention, les droits accordés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services professionnels ni aucune propriété des services professionnels ou de tout droit de propriété intellectuelle des aux présentes. Le client accorde à Oracle un droit sans redevance, à l’échelle mondiale, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, de modifier, de distribuer et d’incorporer au service infonuagique aux services (sans attribution d’aucune sorte) toutes les suggestions, améliorations, demandes, recommandations, propositions, corrections ou autres rétroactions ou informations fournies renseignements fournis par le client ou par l’un ou l’autre des utilisateurs ayant trait à l’opération ou à la fonctionnalité du service infonuagiquedes services. Tous les droits concernant les services professionnels ou la propriété intellectuelle d’Oracle qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes par Oracle sont réservés par Oracle. Les marques de service, service les logos, les produits et les noms de service Oracle, NetSuite NetSuite, OpenAir et OpenAir Bronto sont des marques d’Oracle (les « marques d’Oracle »). Le client accepte de ne pas afficher et de ne pas utiliser les marques Oracle d’une manière ou d’une autre avant d’avoir obtenu une autorisation expresse, écrite et préalable d’Oracle. Les marques de commerce, les logos et les marques des services des applications de fournisseurs tiers (les « marques ») sont la propriété des tiers en question. Le client n’est pas autorisé à utiliser ces marques avant d’avoir obtenu le consentement écrit de chaque tiers à qui appartient la marque.pas