Common use of Droits à la propriété intellectuelle d’Oracle Clause in Contracts

Droits à la propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, titres et intérêts concernant les services (y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle aux présentes, ainsi que tous scripts, modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées des services fournis ou développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente convention (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables et les outils selon les conditions définies dans l’Addenda sur les services professionnels) sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. Sauf indication contraire dans la présente convention, les droits accordés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services ni aucune propriété des services ou de tout droit de propriété intellectuelle aux présentes. Le client accorde à Oracle un droit sans redevance, à l’échelle mondiale, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, de modifier, de distribuer et d’incorporer aux services (sans attribution d’aucune sorte) toutes les suggestions, améliorations, demandes, recommandations, propositions, corrections ou autres rétroactions ou informations fournies par le client ou par l’un ou l’autre des utilisateurs, ayant trait à l’opération ou à la fonctionnalité des services. Tous les droits concernant les services ou la propriété intellectuelle d’Oracle qui ne sont pas expressément accordés aux présentes par Oracle sont réservés par Oracle. Les marques de service, les logos, les produits et les noms de service Oracle et NetSuite sont des marques d’Oracle (les « marques d’Oracle »). Le client accepte de ne pas afficher et de ne pas utiliser les marques Oracle d’une manière ou d’une autre avant d’avoir obtenu une autorisation expresse, écrite et préalable d’Oracle. Les marques de commerce, les logos et les marques de service des applications de fournisseurs tiers (les

Droits à la propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, titres et intérêts concernant les services (y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle aux présentes, ainsi que tous scripts, modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées des services fournis ou développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente convention (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables et les outils selon les conditions définies dans l’Addenda l’addenda sur les services professionnels) sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. Sauf indication contraire dans la présente convention, les droits accordés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services ni aucune propriété des services ou de tout droit de propriété intellectuelle aux présentes. Le client accorde à Oracle un droit sans redevance, à l’échelle mondiale, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, de modifier, de distribuer et d’incorporer aux services (sans attribution d’aucune sorte) toutes les suggestions, améliorations, demandes, recommandations, propositions, corrections ou autres rétroactions ou informations fournies par le client ou par l’un ou l’autre des utilisateurs, utilisateurs ayant trait à l’opération l’exploitation ou à la fonctionnalité des services. Tous les droits concernant les services ou la propriété intellectuelle d’Oracle qui ne sont pas expressément accordés aux dans les présentes par Oracle sont réservés par Oracle. Les noms des produits et services, des logos et des marques de serviceservice Adi Insights, les logos, les produits NetSuite et les noms de service Oracle et NetSuite sont des marques d’Oracle (les « marques d’Oracle »). Le client accepte de ne pas afficher et ou de ne pas utiliser les marques Oracle d’une manière ou d’une autre avant d’avoir obtenu une autorisation expresse, écrite et préalable expresse d’Oracle. Les marques de commerce, les logos et les marques de service des applications de fournisseurs tiers (les

Droits à la propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, titres et intérêts concernant les services professionnels (y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle aux des présentes, ainsi que tous scripts, scripts modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées des services fournis ou développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente convention CSP (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables et les outils selon les conditions définies dans l’Addenda sur les services professionnelsaux présentes) sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. Sauf À moins d’une indication contraire dans la présente conventionCSP, les droits accordés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services professionnels ni aucune propriété des services professionnels ou de tout droit de propriété intellectuelle aux des présentes. Le client accorde à Oracle un droit sans redevance, à l’échelle mondiale, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, de modifier, de distribuer et d’incorporer aux services au service infonuagique (sans attribution d’aucune sorte) toutes les suggestions, améliorations, demandes, recommandations, propositions, corrections ou autres rétroactions ou informations fournies par le client ou par l’un ou l’autre des utilisateurs, utilisateurs ayant trait à l’opération ou à la fonctionnalité des servicesdu service infonuagique. Tous les droits concernant les services professionnels ou la propriété intellectuelle d’Oracle qui ne sont pas expressément accordés aux dans les présentes par Oracle sont réservés par Oracle. Les marques de service, les logos, les produits et les noms de service Oracle Oracle, NetSuite et NetSuite OpenAir sont des marques d’Oracle (les « marques d’Oracle »). Le client accepte de ne pas afficher et de ne pas utiliser les marques Oracle d’une manière ou d’une autre avant d’avoir obtenu une autorisation expresse, écrite et préalable d’Oracle. Les marques de commerce, les logos et les marques de service des services des applications de fournisseurs tiers (lesles « marques ») sont la propriété des tiers en question. Le client n’est pas autorisé à utiliser ces marques avant d’avoir obtenu le consentement écrit de chaque tiers à qui appartient la marque.

Droits à la propriété intellectuelle d’Oracle. Tous les droits, titres et intérêts concernant les services (y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle aux présentes, ainsi que tous scripts, modifications, extensions, personnalisations ou autres œuvres dérivées des services fournis ou développés par Oracle) de même que tout ce qui aura pu être développé ou livré par Oracle ou au nom d’Oracle en vertu de la présente convention (y compris, mais sans s’y limiter, les biens livrables et les outils selon les conditions définies dans l’Addenda l’addenda sur les services professionnels) ), et les technologies SuiteCloud sont la propriété exclusive d’Oracle et de ses concédants de licence. Sauf indication À moins d’indication contraire dans la présente convention, les droits accordés au client ne transmettent aucun droit explicite ou implicite aux services ni aucune propriété des services ou de tout droit de propriété intellectuelle aux présentes. Le client accorde à Oracle un droit sans redevance, à l’échelle mondiale, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, de modifier, de distribuer et d’incorporer aux services (sans attribution d’aucune sorte) toutes les suggestions, améliorations, demandes, recommandations, propositions, corrections ou autres rétroactions ou informations fournies renseignements fournis par le client ou par l’un ou l’autre des utilisateurs, utilisateurs ayant trait à l’opération ou à la fonctionnalité des services. Tous les droits concernant les services ou la propriété intellectuelle d’Oracle qui ne sont pas expressément accordés aux dans les présentes par Oracle sont réservés par Oracle. Les marques de service, service les logos, les produits et les noms de service Oracle Oracle, NetSuite et NetSuite OpenAir sont des marques d’Oracle (les « marques d’Oracle »). Le client accepte de ne pas afficher et de ne pas utiliser les marques Oracle d’une manière ou d’une autre avant d’avoir obtenu une autorisation expresse, écrite et préalable d’Oracle. Les marques de commerce, les logos et les marques de service des applications de fournisseurs tiers (lesservices des