Common use of Durée du Service MCE Clause in Contracts

Durée du Service MCE. Sous réserve des conditions du présent accord et de la commande applicable, chaque période de Service MCE sera pour la période spécifiée sur la commande à partir de la date d'entrée en vigueur de la commande. Pendant la durée du Service MCE, le Service MCE n'est ni résiliable ni remboursable.

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Samples: Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services, Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services, Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services

Durée du Service MCE. Sous réserve des conditions du présent accord Contrat et de la commande applicable, chaque période de Service MCE sera pour la période spécifiée sur la commande à partir de la date d'entrée en vigueur de la commande. Pendant la durée du Service MCE, le Service MCE n'est ni résiliable ni remboursable.

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Samples: Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services, Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services

Durée du Service MCE. Sous réserve des conditions termes du présent accord Contrat et du bon de la commande applicable, chaque période de Durée du Service MCE sera pour la période spécifiée indiquée sur la commande le bon de commande, commencant à partir compter de la date d'entrée en vigueur d’effet du bon de la commandecommande . Pendant la durée Durée du Service MCE, le Service MCE n'est n’est ni résiliable annulable ni remboursable.

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