Common use of Définition des classes autorisées Clause in Contracts

Définition des classes autorisées. Sur le réseau des exploitants d’autoroutes et d’ouvrages à péage le badge permet au Titulaire d’acquitter les péages pour les véhicules de classe de péage 1*, 2**, 5*** et ceux déclassables en classe de péage 1****. * Classe 1 : véhicules ou ensembles roulants de hauteur totale inférieure ou égale à 2 mètres et de poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes. ** Classe 2 : véhicules ou ensembles roulants de hauteur totale supérieure à 2 mètres et inférieure à 3 mètres et de poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes. *** Classe 5 : motos, side-cars et trikes. **** Véhicules déclassables en classe 1 : véhicules de classe 2 aménagés pour le transport de personnes handicapées (sur présentation, lors du passage en voie de péage, de la carte grise comportant la mention “handicap”).

Définition des classes autorisées. Sur le réseau des exploitants d’autoroutes et d’ouvrages d'ouvrages à péage péage, le badge permet au Titulaire titulaire d’acquitter les péages pour les véhicules de classe de péage 1*, 2**, 5*** et ceux déclassables en classe de péage 1****. * Classe classe 1 : véhicules ou ensembles roulants de hauteur totale inférieure ou égale à 2 mètres et de poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes. ** Classe classe 2 : véhicules ou ensembles roulants de hauteur totale supérieure à 2 mètres et inférieure à 3 mètres et de poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes. *** Classe classe 5 : motos, side-cars et trikes. **** Véhicules véhicules déclassables en classe 1 : véhicules de classe 2 aménagés pour le transport de personnes handicapées (sur présentation, lors du passage en voie de péage, présentation de la carte grise comportant la mention “handicap”).

Définition des classes autorisées. Sur le réseau des exploitants d’autoroutes et d’ouvrages à péage le badge télébadge permet au Titulaire titulaire d’acquitter les péages pour les véhicules de classe de péage 1*, 2**, 5*** et ceux déclassables en classe de péage 1****. * Classe classe 1 : véhicules ou ensembles roulants de hauteur totale inférieure ou égale à 2 mètres et de poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes. ** Classe classe 2 : véhicules ou ensembles roulants rou- lants de hauteur totale supérieure à 2 mètres et inférieure à 3 mètres et de poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes. *** Classe classe 5 : motos, side-cars et trikes. **** Véhicules véhicules déclassables en classe 1 : véhicules de classe 2 aménagés pour le transport de personnes handicapées (sur présentation, lors du passage en voie de péage, de la carte grise comportant la mention “handicap”).

Définition des classes autorisées. Sur le réseau des exploitants d’autoroutes et d’ouvrages à péage le badge télébadge permet au Titulaire titulaire d’acquitter les péages pour les véhicules de classe de péage 1*, 2**, 5*** et ceux déclassables en classe de péage 1****. * Classe classe 1 : véhicules ou ensembles roulants de hauteur totale inférieure ou égale à 2 mètres et de poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes. ** Classe classe 2 : véhicules ou ensembles roulants de hauteur totale supérieure à 2 mètres et inférieure à 3 mètres et de poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes. *** Classe classe 5 : motos, side-cars et trikes. **** Véhicules véhicules déclassables en classe 1 : véhicules de classe 2 aménagés pour le transport de personnes handicapées (sur présentation, lors du passage en voie de péage, de la carte grise comportant la mention “handicap”).