Common use of Détermination des cotisations Clause in Contracts

Détermination des cotisations. 11-1-1 Les garanties du présent contrat sont accordées moyennant le paiement d’une cotisation globale représentant la somme des cotisations individuelles ou familiales dues par l’assuré, pour lui-même, et pour chacun des éventuels autres bénéficiaires du contrat. 11-1-2 Dans le cadre d’une adhésion comportant la garantie d’un ou plusieurs enfants de l’adhérent principal ou de son conjoint, il n’est pas perçu de coti- sation enfant à partir du 3ème. 11-1-3 Par dérogation à la règle de la Sécurité Sociale, les enfants imma- triculés ou non conservent le bénéfice de la tarification enfant jusqu’à leur vingtième anniversaire. En suivant, ils sont considérés comme un adulte et adhèrent à titre individuel à un produit de la gamme, ou s’ils le souhaitent, restent sous le couvert du contrat des parents, en payant une cotisation liée à leur âge, sans notion de gratuité.

Détermination des cotisations. 11-1-1 Les garanties du présent contrat sont accordées moyennant le paiement d’une cotisation globale représentant la somme des cotisations individuelles ou familiales dues par l’assuré, pour lui-même, et pour chacun des éventuels autres bénéficiaires bénéficiaires du contrat. 11-1-2 Dans le cadre d’une adhésion comportant la garantie d’un ou plusieurs enfants de l’adhérent principal ou de son conjoint, il n’est pas perçu de coti- sation enfant à partir du 3ème. 11-1-3 Par dérogation à la règle de la Sécurité Sociale, les enfants imma- triculés ou non conservent le bénéfice bénéfice de la tarification tarification enfant jusqu’à leur vingtième anniversaire. En suivant, ils sont considérés comme un adulte et adhèrent à titre individuel à un produit de la gammegamme SMAM Assurances, ou s’ils le souhaitent, restent sous le couvert du contrat des parents, en payant une cotisation liée à leur âge, sans notion de gratuité.

Détermination des cotisations. 11-1-1 Les garanties du présent contrat sont accordées moyennant le paiement d’une cotisation globale représentant la somme des cotisations individuelles ou familiales dues par l’assuré, pour lui-même, et pour chacun des éventuels autres bénéficiaires du contrat. 11-1-2 Dans le cadre d’une adhésion comportant la garantie d’un ou plusieurs enfants de l’adhérent principal ou de son conjoint, il n’est pas perçu de coti- sation cotisation enfant à partir du 3ème. 11-1-3 Par dérogation à la règle de la Sécurité Sociale, les enfants imma- triculés ou non conservent le bénéfice de la tarification enfant jusqu’à leur vingtième anniversaire. En suivant, ils sont considérés comme un adulte et adhèrent à titre individuel à un produit de la gamme, ou s’ils le souhaitent, restent sous le couvert du contrat des parents, en payant une cotisation liée à leur âge, sans notion de gratuité.