Common use of Echange standard et propriété Clause in Contracts

Echange standard et propriété. un échange standard est considéré comme le remplacement d’un Produit par un autre Produit en condition de service (neuf ou usagé). Le nouveau Produit peut avoir un numéro de pièce (« Part Number ») ou de série (« Serial Number ») différent. Dans le cas où CSS anticipe qu’il ne sera pas en mesure de respecter les délais de réparation, il pourra proposer au Client, un échange standard, sous réserve de disponibilité et sous réserve d’obtenir l’accord écrit du Client (par lettre, fax, ou email via le portail CSS). Dans ce cas, CSS deviendra propriétaire du Produit renvoyé par le Client et transférera au Client la propriété du Produit échangé. Le transfert de propriété pour chaque Produit se produira à la date et au lieu de livraison indiqué (ci-après la « Date de Transfert ») tels que spécifiés dans le devis accepté par le Client. A la Date de Transfert, chaque Partie supportera les risques relatifs au Produit dont elle a acquis la propriété. En cas d’échange standard anticipé, le transfert de propriété sera effectif au moment de la réception de l’unité principale, qui devra être retournée à CSS dans les trente (30) jours suivant la date de livraison de l’échange standard anticipé.

Echange standard et propriété. un échange standard est considéré comme le remplacement d’un Produit par un autre Produit en condition de service (neuf ou usagé). Le nouveau Produit peut avoir un numéro de pièce (« Part Number ») ou de série (« Serial Number ») différent. Dans le cas où CSS SAS anticipe qu’il ne sera pas en mesure de respecter les délais de réparation, il pourra proposer au Client, un échange standard, sous réserve de disponibilité et sous réserve d’obtenir l’accord écrit du Client (par lettre, fax, ou email via le portail CSSSAS). Dans ce cas, CSS SAS deviendra propriétaire du Produit renvoyé par le Client et transférera au Client la propriété du Produit échangé. Le transfert de propriété pour chaque Produit se produira à la date et au lieu de livraison indiqué (ci-après la « Date de Transfert ») tels que spécifiés dans le devis accepté par le Client. A la Date de Transfert, chaque Partie supportera les risques relatifs au Produit dont elle a acquis la propriété. En cas d’échange standard anticipé, le transfert de propriété sera effectif au moment de la réception de l’unité principale, qui devra être retournée à CSS SAS dans les trente (30) jours suivant la date de livraison de l’échange standard anticipé.

Echange standard et propriété. un échange standard est considéré comme le remplacement d’un Produit par un autre Produit en condition de service (neuf ou usagé). Le nouveau Produit peut avoir un numéro de pièce (« Part Number ») ou de série (« Serial Number ») différent. Dans le cas où CSS anticipe qu’il ne sera pas en mesure de respecter les délais de réparation, il pourra proposer au Client, un échange standard, sous réserve de disponibilité et sous réserve d’obtenir l’accord écrit du Client (par lettre, fax, ou email y compris via le portail CSS). Dans ce cas, CSS deviendra propriétaire du Produit renvoyé par le Client et transférera au Client la propriété du Produit échangé. Le transfert de propriété pour chaque Produit se produira à la date et au lieu de livraison indiqué (ci-après la « Date de Transfert ») tels que spécifiés dans le devis accepté par le Client. A la Date de Transfert, chaque Partie supportera les risques relatifs au Produit dont elle a acquis la propriété. En cas d’échange standard anticipé, le transfert de propriété sera effectif au moment de la réception de l’unité principalede rechange, qui devra être retournée à CSS dans les trente (30) jours suivant la date de livraison de l’échange standard anticipé. A défaut, CSS pourra réclamer la propriété de l’unité de rechange suivant les termes de l’Article 4 ci-dessus.