Services de réparation et de maintenance Clauses Exemplaires

Services de réparation et de maintenance. (i) Emission de commande : toute commande de réparation ou de maintenance émise par le Client et acceptée par CSS, sera considérée par CSS comme une demande d’inspection initiale et de préparation d’un devis par CSS. L’acceptation expresse dudit devis par le Client constituera la commande ferme des prestations décrites dans le devis. Le Client devra retourner les Produits concernés par la commande à ses propres frais et risques.
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Services de réparation et de maintenance. (i) Emission de commande : toute commande de réparation ou de maintenance émise par le Client et acceptée par SAS, sera considérée par SAS comme une demande d’inspection initiale et de préparation d’un devis. L’acceptation expresse du devis préparé par SAS par le Client constituera la commande ferme des prestations décrites dans le devis. Le Client devra retourner les Produits concernés par la commande à ses propres frais et risques.‌
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  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).