Common use of ETENDUE DE LA LICENCE Clause in Contracts

ETENDUE DE LA LICENCE. 5.1 Le droit d’utilisation concédé à l’article 2 au Licencié, qui l’accepte, comprend le droit pour un (1) Utilisateur d'utiliser le Logiciel en vue de réaliser des études commerciales, conformément à sa destination telle que décrite dans sa documentation et dans les conditions précisées ci-après.

ETENDUE DE LA LICENCE. 5.1 Le droit d’utilisation concédé à l’article 2 au Licencié, qui l’accepte, comprend le droit pour un (1) Utilisateur d'utiliser le Logiciel en vue pour ses besoins propres de réaliser des études commercialesrecherche, conformément à sa destination telle que décrite dans sa documentation et dans les conditions précisées ci-après.

ETENDUE DE LA LICENCE. 5.1 Le droit d’utilisation concédé à l’article 2 au Licencié, qui l’accepte, comprend le droit pour un (1) Utilisateur d'utiliser le Logiciel en vue pour ses besoins propres de réaliser des études commercialesrecherche, conformément à sa destination telle que décrite dans sa documentation et dans les conditions précisées ci-après.

ETENDUE DE LA LICENCE. 5.1 4.1 Le droit d’utilisation concédé à l’article 2 au Licencié, qui l’accepte, comprend le droit pour un (1) Utilisateur d'utiliser le Logiciel en vue pour ses besoins propres de réaliser des études commercialesrecherche et ceux de son équipe de recherche, conformément à sa destination telle que décrite dans sa documentation et dans les conditions précisées termes limites précisés ci-après.