Exclusivité. Cdiscount Advertising ne concède aucune exclusivité au Client et ne peut garantir que des annonceurs concurrents de l'Annonceur ne bénéficient pas du même Service pendant une même période, et notamment qu’ils ne soient présents sur des emplacements publicitaires voisins ou contigus de ceux de l'Annonceur pendant une même période. Une clause d'exclusivité pourra éventuellement être négociée au bénéfice de l'Annonceur et fera alors l'objet de conditions particulières dans le cadre de l'Ordre d'insertion.
Exclusivité. Le présent marché est passé dans les conditions suivantes : Le prestataire est exclusif pour l’exécution de la prestation telle que définie à l’article 2 ci-dessus. Dans cette condition d’exclusivité, le fournisseur s’engage à fournir l’ensemble de la prestation aux conditions définies dans l’article 5 ci-après.
Exclusivité. Le Contractant ne peut prétendre, sous quelque forme que ce soit, à une exclusivité sur les Travaux, Biens et/ou Services objets du Contrat. NRB Group ne garantit au Contractant aucune quantité minimale de chiffre d’affaires.
Exclusivité. Le projet pourra être soutenu par d’autres sociétés, sous réserve que ces dernières ne soient pas concurrentes de la Société. Avant d’accepter un nouveau mécène, l’Association devra demander l’accord préalable et écrit de la Société.
Exclusivité. Vous convenez de ne pas conclure de convention ou d’arrangement avec quiconque d’autre concernant l’acceptation de cartes et la location de terminaux, si nous vous louons des terminaux.
Exclusivité. Article 19 Le Propriétaire s’engage à ne pas signer de convention de mécénat portant sur les mêmes travaux que ceux mentionnés à l’annexe 1 avec d’autres structures habilitées.
Exclusivité. L’attribution du contrat n’empêche pas le propriétaire d’acheter des services semblables d’autres entrepreneurs de temps en temps pendant la durée du contrat, à la seule discrétion du propriétaire.
Exclusivité. Le CLIENT reconnaît qu'en aucun cas le PRESTATAIRE ne pourra lui assurer l'exclusivité de ses SERVICES. Dès lors, le CLIENT accepte que le PRESTATAIRE puisse offrir les mêmes PROGICELS DE GESTION, les mêmes SERVICES et mettre en œuvre ses compétences et son expérience pour un autre CLIENT ou prospect exerçant dans le même secteur d'activité et/ou même territoire géographique. Dans une telle hypothèse et en application du principe de loyauté dans les relations commerciales, le PRESTATAIRE s'interdit de divulguer les informations éminemment confidentielles du CLIENT qui eut été portées à la connaissance du PRESTATAIRE dans le cadre de la réalisation des prestations souscrites par ce dernier.
Exclusivité. Le Concédant s’engage à ne pas conclure avec quiconque d’autres contrats de licence sur le brevet objet des présentes sur le territoire français, et s’interdit d’exploiter le brevet pendant la durée de la licence et d’exercer toute activité concurrente sur le territoire français.
Exclusivité. Pendant toute la durée du présent contrat, le Membre Enchanteur n’est pas tenu par une quelconque obligation d’exclusivité et peut donc s’il le souhaite conclure d’autres contrats de distribution avec une/des entreprise(s) commercialisant des produits et/ou services non similaires à ceux de LA SOCIÉTÉ La carte, sans un accord préalable et écrit de celle-ci. Le membre s’interdira en revanche la distribution de produits et services similaires ou concurrentiel à ceux de LA SOCIETE.