SIGNATURES Clauses Exemplaires
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SIGNATURES. Avant de signer le contrat, vérifiez bien que les deux parties aient bien pris connaissance de tous les chapitres et annexes et que tout soit correctement rempli ; Ce contrat est rédigé en double exemplaire, chacune des parties en conservant un. Chaque page devra être paraphée par les deux parties ; Pour être reconnu au plan juridique, tout contrat doit être un acte original. Les noms, dates, paraphes et signatures doivent être portés manuscrits sur les deux exemplaires et non photocopiés.
SIGNATURES. Pour le Partenaire Pour le Coordinateur
SIGNATURES. Signataires
SIGNATURES. Le présent contrat cadre est établi en deux exemplaires à Renens. Chaque partie reçoit un original signé. Pour le fournisseur : Pour le client / la DSI : Lieu, Date ...…........................, le ............................
SIGNATURES. Fait à le
SIGNATURES. Pour le contractant, [Dénomination sociale/prénom/nom/fonction] Signature: Fait à [lieu], le [date] Pour le pouvoir adjudicateur, Ecole européenne de Bruxelles III ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇
SIGNATURES. Fait à, Date: Nom du Partenaire du projet n°8: Nom et fonction du représentant légal: Signature: Cachet
SIGNATURES. Fait à :
SIGNATURES. Les parties soussignées déclarent avoir pris connaissance des conditions générales et particulières du présent contrat, qu’elles s’engagent à respecter et accomplir scrupuleusement et sans réserve.
SIGNATURES. EN FOI DE QUOI LES PARTIES ONT SIGNE EN DEUX (2) ORIGINAUX: