LE CONTRAT Clauses Exemplaires

LE CONTRAT. Type de contrat ou d’avenant : l_l_l Type de dérogation : l_l_l renseigner si une dérogation a été demandée pour ce contrat Numéro du contrat précédent ou du contrat sur lequel porte l’avenant : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Date d’embauche : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l Date de début d’exécution du contrat : l_l_l l_l_l l_l_l_l_ Si avenant, date d’effet : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l Date de fin du contrat ou de la période d’apprentissage :l_l_l l_l_l l_l_l_l_l Durée hebdomadaire du travail : l_l_l heures l_l_l minutes 1ère année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : _% du * ; du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : _% du *

LE CONTRAT. 9.1.- Le Contrat entrera en vigueur à la date d’acceptation de la commande passée par le Client moyennant l’émission d’un Accusé de Réception par le Fournisseur. A compter de l’Accusé de Réception du Fournisseur, la commande passée par le client est réputée ferme et définitive, impliquant l’adhésion sans réserve du Client aux présentes Conditions Générales de Vente. En cas de divergence entre les informations sur les Marchandises ou Services décrites dans l’offre du Fournisseur et les informations qui figurent dans le Formulaire « Accusé de Réception de Commande », les informations du Formulaire prévaudront. 9.2.- Toute modification apportée au Contrat sera nulle si elle n’a pas été approuvée par écrit par les deux parties. Toutefois, le Fournisseur se réserve le droit d’effectuer de petites modifications et/ou d’améliorer les Marchandises ou les Services avant leur livraison, sous réserve que cela n’affecte pas défavorablement les prestations relatives aux Marchandises, le Prix Contractuel ou la date de livraison. 9.3.- Le Client devra passer les commandes par écrit. Toutes les commandes passées par téléphone devront être confirmées par écrit. 9.4.- Toutes les modifications ou annulations de commandes demandées par le Client nécessiteront l’accord du Fournisseur, ne seront effectives qu’en fonction de la nature de la commande et pourront entraîner des frais d'annulation supplémentaires (10 % de la valeur de la commande totale). 9.5.- Si le Client a sollicité une mise en conformité des Marchandises ou des Prestations de Service aux normes et lois applicables, et/ou un audit par des organismes de contrôle-inspection, la commande ou la demande de devis du Client devra s’accompagner de spécifications techniques et de conditions générales que le Fournisseur devra respecter. Le Fournisseur ne pourra confirmer les spécifications techniques du Client et les conditions générales que par écrit, en faisant référence à l'offre proposée. Les frais d’acceptation et d'assistance seront à la charge du Client.

LE CONTRAT. Type de contrat ou d’avenant : Type de dérogation renseigner si une dérogation a été demandée pour ce contrat Numéro du contrat précédent ou du contrat sur lequel porte l’avenant : (renseigner si ce contrat a eu lieu dans la même entreprise) Date d’embauche : Date de début d’exécution du contrat : Si avenant, date d’effet : Date de fin du contrat ou de la période d’apprentissage : Durée hebdomadaire du travail : heures minutes 1ère année, du au : % du ; du au : % du * 2ème année, du au : % du ; du au : % du * 3ème année, du au : % du ; du au : % du * 4ème année, du au : % du ; du au : % du * Salaire brut mensuel à l’embauche : , € Caisse de retraite complémentaire :

LE CONTRAT. T ype de contrat ou d’avenant :

LE CONTRAT. Date de début de contrat : ………………………………

LE CONTRAT. 2.1 Toutes les commandes devront être passées par écrit et seront acceptées sous réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Aucune condition générale de l’Acheteur et aucune déclaration, garantie ou autre ne figurant pas dans un devis, une Confirmation de Commande ou n’ayant pas fait l’objet d’un accord écrit du Vendeur ne liera le Vendeur. 2.2 Le Contrat ne prendra effet qu’à la plus tardive des deux dates suivantes : (la « Date d’Effet ») la date de l’acceptation de la commande de l’Acheteur via la Confirmation de Commande du Vendeur, ou la date de satisfaction de toutes les conditions suspensives stipulées dans le Contrat. Si le détail des Biens ou Services décrits dans le devis du Vendeur diffère de ceux exposés dans le formulaire de Confirmation de Commande, ce dernier prévaudra. 2.3 Aucune modification ni aucun amendement du Contrat ne s’appliqueront si les deux parties n’en conviennent pas par écrit. Toutefois, le Vendeur se réserve le droit d’apporter des modifications et/ou des améliorations mineures aux Biens avant la livraison, sous réserve que la performance des Biens n’en pâtisse pas et que ni le Prix Contractuel ni la date de livraison n’en soient affectés.

LE CONTRAT. Section 1 Données à déclarer obligatoirement par le preneur d’assurance lors de la conclusion du contrat

LE CONTRAT. NATURE DU CONTRAT OU DE L’AVENANT : TYPE DE DEROGATION : DATE DE DEBUT DE CONTRAT : …….../………/…………. DATE DE FIN DE CONTRAT : …….../………/…………. DUREE HEBDOMADAIRE de travail 35h si autre préciser : ……………………

LE CONTRAT. Le contrat d’abonnement à la téléassistance est un contrat de prestations de services à la personne qui lie le souscripteur et Iris Assistance. Objet : Iris Assistance est un service de liaison qui s’adresse aux personnes souhaitant être sécurisées dans leur vie personnelle en raison d’une sensibilité particulière aux risques, liée à leurs conditions de vie, âge, milieu, santé… Au titre du présent contrat de téléassistance, Iris Assistance établit une connexion 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 entre un matériel d’interphonie loué pour l’abonné et une plateforme d’écoute, susceptible de mobiliser à tout moment les moyens d’aides ou de secours, par sollicitations du bénéficiaire, des intervenants, du référent ou par défaut des services d’urgence et de secours. Le contrat est constitué : du contrat d’abonnement à la téléassistance établit en deux exemplaires dont l’un est remis aux souscripteurs en même temps que les présentes conditions générales dont il a pris connaissance préalablement à la souscription. d’une fiche de renseignements personnels utiles à la réalisation de la prestation, comportant idéalement l’indication de trois intervenants de proximité, dont l’un au moins, détenteur des moyens d’accès, est susceptible de se déplacer au domicile de l’abonné en moins de 15 minutes. du mandat de prélèvements SEPA accompagné de l’IBAN des souscripteurs

LE CONTRAT. 1.1 Le transport de fret convenu entre les Parties sera régi par (i) les conditions du contrat de transport mentionnées au dos de la lettre de transport aérien, (ii) les Conditions Générales de Transport de fret aérien des Transporteurs (« CGT »), (iii) les présentes CGV, (iv) les Conditions Particulières le cas échéant et (v) les Conditions Locales des Transporteurs (« CL »). Ensemble, ces documents forment le « Contrat ». En cas de contradiction et/ou d’incohérence, l’ordre de préséance (i) à (v) s’appliquera, sauf mention contraire expresse. 1.2 L’objet du Contrat est d’encadrer le transport des marchandises de la Société d’un point d’origine à un point de destination (ci- après dénommée « la Prestation »).