Common use of Exécution des instructions du Titulaire Clause in Contracts

Exécution des instructions du Titulaire. XXXXXXXXXX exécute, selon les règles du mandat, les instructions d'ordres d'achat/de vente qui lui sont confiées, au moyen du talon réponse détaché de l'avis d'information (dans le cas d'un envoi courrier). XXXXXXXXXX exécute les instructions saisies par le Client sur le Site, lorsque l'opération sur titres le permet. Chaque ordre ou fraction d'ordre exécuté donne lieu au paiement d'une commission telle que mentionnée dans la Brochure Tarifaire, ainsi que des taxes et impôts mis à la charge du Titulaire. Si XXXXXXXXXX ne reçoit pas d'instruction dans les délais prévus par l’opération, elle ne se substitue pas au Titulaire pour participer à cette opération et sa responsabilité ne sera pas engagée de ce fait. En l'absence d'instruction ou en cas d’instruction parvenue hors délai pour les offres publiques d'achat, d'échange ou de retrait (OPA, OPE, OPR), BOURSORAMA ne présente pas les titres à l'offre et, à défaut d'instruction spécifique correspondante figurant dans la notice AMF, laisse les titres subsister, en l'état, au compte du Titulaire. La responsabilité de XXXXXXXXXX ne sera pas engagée de ce fait.

Exécution des instructions du Titulaire. XXXXXXXXXX exécute, selon les règles du mandat, les instructions d'ordres d'achat/de vente qui lui sont confiées, au moyen du talon réponse détaché de l'avis d'information (dans le cas d'un envoi courrier). XXXXXXXXXX exécute les instructions saisies par le Client sur le SiteSite ou les Applications Mobiles, lorsque l'opération sur titres le permet. Chaque ordre ou fraction d'ordre exécuté donne lieu au paiement d'une commission telle que mentionnée dans la Brochure Tarifaire, ainsi que des taxes et impôts mis à la charge du Titulaire. Si XXXXXXXXXX ne reçoit pas d'instruction dans les délais prévus par l’opération, elle ne se substitue pas au Titulaire pour participer à cette opération et sa responsabilité ne sera pas engagée de ce fait. En l'absence d'instruction ou en cas d’instruction parvenue hors délai pour les offres publiques d'achat, d'échange ou de retrait (OPA, OPE, OPR), BOURSORAMA ne présente pas les titres à l'offre et, à défaut d'instruction spécifique correspondante figurant dans la notice AMF, laisse les titres subsister, en l'état, au compte du Titulaire. La responsabilité de XXXXXXXXXX ne sera pas engagée de ce fait.

Exécution des instructions du Titulaire. XXXXXXXXXX BOURSORAMA exécute, selon les règles du mandat, les instructions d'ordres d'achat/de vente qui lui sont confiées, au moyen du talon réponse détaché de l'avis d'information (dans le cas d'un envoi courrier). XXXXXXXXXX BOURSORAMA exécute les instructions saisies par le Client sur le SiteSite ou les Applications Mobiles, lorsque l'opération sur titres le permet. Chaque ordre ou fraction d'ordre exécuté donne lieu au paiement d'une commission telle que mentionnée dans la Brochure Tarifaire, ainsi que des taxes et impôts mis à la charge du Titulaire. Si XXXXXXXXXX BOURSORAMA ne reçoit pas d'instruction dans les délais prévus par l’opération, elle ne se substitue pas au Titulaire pour participer à cette opération et sa responsabilité ne sera pas engagée de ce fait. En l'absence d'instruction ou en cas d’instruction parvenue hors délai pour les offres publiques d'achat, d'échange ou de retrait (OPA, OPE, OPR), BOURSORAMA ne présente pas les titres à l'offre et, à défaut d'instruction spécifique correspondante figurant dans la notice AMF, laisse les titres subsister, en l'état, au compte du Titulaire. La responsabilité de XXXXXXXXXX BOURSORAMA ne sera pas engagée de ce fait.