Common use of GARANTIES - FORFAITS - PLAFONDS Clause in Contracts

GARANTIES - FORFAITS - PLAFONDS. 12-1 Le contrat « EQUILIBRE SANTÉ Plus à partir de 55 ans », aux termes de l’article 1 des présentes conditions générales, et selon leurs dispositions, assure, en complément du régime obligatoire, le remboursement des frais de santé sous forme de prestations variables et/ou forfaitaires dont les montants, pour chacune des quatre options (100, 125, 150, 200) sont détaillés dans le tableau de prestations constituant l’annexe I.

GARANTIES - FORFAITS - PLAFONDS. 12-1 Le contrat « EQUILIBRE ÉQUILIBRE SANTÉ Plus à partir de 55 jusqu’à 54 ans », aux termes de l’article 1 des présentes conditions générales, et selon leurs dispositions, assure, en complément du régime obligatoire, le remboursement des frais de santé sous forme de prestations variables et/ou forfaitaires dont les montants, pour chacune des quatre options (100, 125, 150, 200) sont détaillés dans le tableau de prestations constituant l’annexe I.ci-dessous.

GARANTIES - FORFAITS - PLAFONDS. 12-1 Le contrat « EQUILIBRE ÉQUILIBRE SANTÉ Plus à partir de 55 jusqu’à 54 ans », aux termes de l’article 1 des présentes conditions générales, et selon leurs dispositions, assure, en complément du régime obligatoire, le remboursement des frais de santé sous forme de prestations variables et/ou forfaitaires dont les montants, pour chacune des quatre options (100, 125, 150, 200) sont détaillés dans le tableau de prestations constituant l’annexe I.