Interdiction. Toute nuisance est interdite sous peine d’expulsion sans aucun remboursement, ni indemnité. Les tentes sont formellement interdites sur l’emplacement de la location. Seuls les barbecues à gaz ou électrique (maximum 900 watts) sont autorisés. BARBECUES CHARBON INTERDITS.
Interdiction. L'article 1634 de la section A de la loi relative à l'autorisation de la défense nationale pour l'exercice 2018 (publication L. 115-91) interdit au gouvernement d'utiliser un article couvert. Il est interdit à l'entrepreneur de--
(1) Fournir tout article couvert que le gouvernement utilisera à compter du 1er octobre 2018; et
(2) Utilisation de tout article couvert à compter du 1er octobre 2018 dans le développement de données ou de produits livrables initialement produits dans le cadre de l'exécution du contrat.
Interdiction. Le Client s’interdit de copier, reproduire et, de manière générale, utiliser autrement que permis par le Contrat tout élément des Services Applicatifs et/ou de la Documentation, par quelque moyen que ce soit, sous quelque forme que ce soit et sur quelque support que ce soit.
Interdiction. Le Locataire s’engage à ne rien modifier ou adjoindre au véhicule ou à ses équipements (exemple : attelage de remorque). Le présent contrat exclut expressément l’usage du véhicule pour la sous-location, pour le transport de passagers à titre onéreux, pour le remorquage ou la traction de tout objet ou pour l’apprentissage de la conduite. Le véhicule ne peut être utilisé, sans autorisation préalable du Loueur mentionnée sur les Conditions Particulières, que sur le territoire de la Suisse, Andorre, Monaco, Liechtenstein et dans les pays de l’Union Européenne à l’exception de : Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Italie, Bulgarie et Roumanie.
Interdiction. Il est interdit sur les ports du S.M.A.D.E.S.E.P., de pêcher, de plonger, de stationner, d’effectuer des travaux pouvant nuire à l’environnement et au voisinage, de jeter des ordures ou tout autre détritus insalubre. Les ordures ménagères doivent être déposées dans des containers prévus à cet effet. Les huiles de vidange doivent être dépose soit à la capitainerie dans des bidons étanches, ou à la déchetterie de Savines-le-Lac.
Interdiction. Le Locataire s’engage à ne rien modifier ou adjoindre au véhicule ou à ses équipe- ments (exemple: attelage de remorque). Il s’engage à ne pas débrancher et/ou dégra- der et/ou altérer le boîtier installé, le cas échéant, dans le véhicule permettant notam- ment d’assurer la géolocalisation du véhicule. Il est précisé que le débranchement ou l’altération du boitier risquent d’entraîner une immobilisation avec une présomption de détournement du véhicule. Le présent contrat exclut expressément l’usage du véhi- cule pour la sous location, pour le transport de passagers, ou de marchandise à titre onéreux, pour le remorquage ou la traction de tout objet - hormis dans le cas d’un véhicule pré-équipé par le Loueur - ou pour l’apprentissage de la conduite. Le véhicule ne peut être utilisé, sans autorisation préalable du Loueur mentionnée sur les Conditions Particulières, que sur le territoire de la Suisse, Andorre, Monaco, Liechtenstein et dans les pays de l’Union Européenne à l’exception de : Chypre, Es- xxxxx, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Bulgarie et Roumanie.
Interdiction. Une condition d'utilisation de ce Site est que vous ne l'utiliserez pas aux fins suivantes: • Utiliser les Services pour créer une promotion et pour manipuler les Détenteurs de billet à participer à votre tirage sans intention d’accorder un prix; • Utiliser les adresses de courriel recueillies par ZillyWin à des fins malveillantes ou pour contrevenir à l’acte Can-SPAM; • Utiliser les Services à des fins illégales ou non autorisées; • Afficher, transmettre, télécharger ou rendre disponible autrement des renseignements, de la matière ou autre contenu qui est illégal, abusif, diffamatoire, obscène, indécent, grossier, harcelant, provocateur, violent, raciste, abusif, dangereux, qui est une intrusion à la vie privée ou encourage le racisme, l'intolérance, la haine ou le dommage physique contre tout groupe ou individu; • Usurper l'identité de n’importe quelle personne physique ou morale, ou présenter de manière inexacte ou délibérément erronée vos rapports avec une telle personne physique ou morale; • Recueillir, télécharger, hameçonner, afficher, envoyer, poster, envoyer par xxxxxxxx, transmettre ou rendre disponible autrement tout renseignement de carte de crédit ou autre renseignement financier utilisé pour effectuer des paiements; • Désosser, décompiler ou désassembler une partie ou la totalité du logiciel utilisé pour créer les Services ou le Site; • Reproduire, copier ou exploiter le Site ou toute portion du Site sans le consentement écrit exprès de ZillyWin. • Perturber ou interrompre un service ou les serveurs ou réseaux connectés au Service, ou enfreindre les exigences, procédures, règles ou réglementations des réseaux connectés au Service
Interdiction. Il est interdit au locataire :
a) d'apporter un changement à la disposition et à la décoration fixe,,
b) de fixer ou coller des objets contre les parois, rideaux et vitrages, sans autorisation de la Ville d'Onex,
c) de toucher aux installations techniques, de chauffage, ventilation, éclairage, sonorisation, électricité, etc.,
d) de laisser pénétrer les chiens et autres animaux,
e) d’annoncer la manifestation à l’extérieur par une banderole,
f) de fumer à l’intérieur du bâtiment,
g) d’utiliser des moyens pyrothechniques,
h) d’employer des moyens inflammables (ex. bougies, réchauds ou lampes à pétroles),
i) de demeurer dans les locaux au-delà des horaires autorisés (art. 5)
j) Aula du Bosson : de manger ou boire à l’intérieur et à l’extérieur du bâtiment
Interdiction. Le Client s’interdit d’utiliser le Service Monétique avec un Equipement Monétique ou avec toute autre solution technique ayant pour objet la modification d’acheminement du Service Monétique et/ou des services en option et veille à ce que les Utilisateurs respectent cette obligation. Le Client s’interdit en outre toute utilisation frauduleuse du Service Monétique. A défaut, LYRA NETWORK se réserve le droit de suspendre le Service Monétique et de résilier de plein droit les CGS et/ou les Contrats de Service notamment en cas d’atteinte au bon fonctionnement du Service Monétique.
Interdiction. Вы не имеете права. Vous n’avez pas le droit de… Нельзя (вам). Vous ne devez pas… Это не разрешается. Cela n’est pas permis. Это категорически запрещено. C’est formellement interdit. Это исключено. C’est hors de question ! Ты что! Tu rêves ! / Ça va pas !