Frais Clauses Exemplaires

Frais. Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.
Frais. Les dépenses afférentes à l’utilisation du portail, notamment celles relatives au coût de connexion à Internet, aux abonnements souscrits auprès de fournisseurs d’accès, à la consommation téléphonique découlant de l’utilisation du portail demeurent à la charge du locataire.
Frais. Chaque Partie supporte les frais et dépenses de tous les conseillers, témoins et travailleurs concernés, mais les frais et dépenses de l'Expert sont répartis équitablement entre les Parties.
Frais. Tous les frais incombant au fonctionnement de l'installation technique de kinésithérapie (réparation, assurance, entretien…) ainsi que les frais afférents aux locaux susmentionnés (loyer, charges, chauffage, eau, électricité, gaz, entretien et réparations…) sont à la charge du titulaire, à l’exclusion des frais afférents au matériel personnel de l’assistant libéral s’il y a lieu.
Frais. Les dépenses afférentes à l’utilisation du site, notamment celles relatives au coût de connexion à Internet, aux abonnements souscrits auprès de fournisseurs d’accès, à la consommation téléphonique découlant de l’utilisation de la prestation demeurent à la charge du locataire.
Frais. Lorsque vous achetez quelque chose d'un vendeur qui accepte PayPal ou faites un don, vous ne payez pas de frais à PayPal. Si PayPal effectue une conversion de devise pour votre achat ou votre don, le taux de change transactionnel de PayPal (y compris nos frais de conversion de devise) sera utilisé. L'émetteur de votre carte de crédit ou de votre carte de débit Visa ou Mastercard pourrait également facturer des frais supplémentaires pour les transactions effectuées hors du Canada.
Frais. Les parties, le Titulaire du(des) Nom(s) de domaine concerné(s), le Revendeur, le Prestataire, le cas échéant le mandataire ou licencié, ou Vous, etc., seront chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts encourus par elles respectivement en relation avec les Conditions contractuelles et les opérations qu'elles prévoient, y compris les honoraires et débours.
Frais. Tous les frais, droits et honoraires des présents statuts et de leurs suites seront pris en charge par la société lorsqu’elle aura été immatriculée au Registre du commerce et des sociétés. Fait à ………………………… le ……/……/………… En six exemplaires originaux dont un pour l’enregistrement, deux pour le dépôt au greffe, un pour le dépôt au siège social, un pour le Conseil régional de l’ordre des experts-comptables, et un pour la compagnie régionale des commissaires aux comptes. Et en ……… exemplaires pour être remis à chaque actionnaire.
Frais. Avis Australia paie à Chartis une prime annuelle pour l'achat d'une police d'assurance groupe offrant une garantie aux clients d'Avis Australia qui achètent la Formule protection. Les frais d'assurance sont inclus dans le coût de la Formule protection.
Frais. Chaque partie supportera l’intégralité des frais encourus par elle au titre de la préparation, de la négociation, de l’exécution et de la mise en œuvre du présent accord.