Lassistance Clauses Exemplaires

Lassistance. L’assistance domestique dans le logement assuré
Lassistance. > Assistance plomberie-électricité-chauffage
Lassistance. Frais de secours en montagne En cas de décèsRapatriement du corps du bénéficiaire décédé en déplacement • Retour anticipé des bénéficiaires en déplacement en cas de décès En cas d’immobilisation ou d’indisponibilité du véhicule • Hébergement en cas d’immobilisation du véhicule • Rapatriement en cas d’indisponibilité du véhicule
Lassistance. Les prestations suivantes complètent celles décrites par ailleurs dans la Convention d’assistance – 17903. En cas de perte, de destruction ou de vol de pièces d’identité survenant à l’étranger et faisant l’objet d’une déclaration aux autorités locales de police et au Consulat du pays dans lequel l’événement s’est produit, nous effectuons les démarches nécessaires auprès des administrations compétentes pour que le bénéficiaire puisse poursuivre son voyage ou revenir en France. Si votre enfant, scolarisé dans un établissement d’enseignement en France métropolitaine ou à Monaco, est : • atteint d’une maladie non chronique, • victime d’un accident, ayant entrainé une absence scolaire supérieure à 14 jours consécutifs, nous mettons en place, à partir du 15ème jour et pour la durée de l’année scolaire, une aide pédagogique à domicile, sauf pendant les vacances scolaires définies selon la zone géographique par le Ministère de l’Education Nationale. La prestation est acquise autant de fois qu’il est nécessaire au cours de l’année scolaire et cesse, à chaque fois, dès que l’enfant reprend les cours, et au plus tard le dernier jour de l’année scolaire. Un délai maximum de 48 heures peut intervenir pour rechercher le ou les répétiteurs scolaires qui assureront l’enseignement. Les cours sont dispensés du Cours Préparatoire à la Terminale, dans les matières principales suivantes : Français, Anglais, Allemand, Espagnol, Histoire, Géographie, Mathématiques, Sciences et Vie de la Terre (S.V.T.), Physique, Chimie. Ce ou ces répétiteurs sont autorisés à prendre contact avec l’établis- sement scolaire afin d’examiner avec l’instituteur ou les professeurs de l’enfant, l’étendue du programme scolaire. Les cours sont pris en charge globalement jusqu’à concurrence de 15 heures par semaine, à raison de 2 heures de cours consécutives au minimum, par matière ou par répétiteur. En cas d’hospitalisation de l’enfant, les cours continueront, dans la mesure du possible, dans les mêmes conditions, sous réserve que la Direction de l’établissement hospitalier, les médecins et le personnel soignant donnent un accord formel en ce sens. • la nature de la maladie ou de l’accident atteignant l’enfant bénéficiaire, • que cette maladie ou cet accident l’empêche de se rendre en classe, • la durée de l’immobilisation au domicile. Ce certificat sera adressé à nos médecins qui pourront en vérifier à tout moment l’exactitude. La garantie prévue dans la Convention d’assistance – 17903 est portée à 460 ...
Lassistance. Numéro d’appel en cas de sinistre : 078 050 046 Définitions dans le cadre du présent titre
Lassistance. Avec la souscription de votre contrat d'Assurance automobile, vous avez souscrit à la fois : - l'Assistance au véhicule ; - l’Assistance 0 km, si mention en est faite dans vos conditions personnelles ; - l'Assistance aux personnes en déplace- ment.
Lassistance. La garantie soutien psychologique • • • La couverture de vos activités
Lassistance à 34 • L’assistance au véhicule 43A • L’assistance aux personnes 43B • Les assistances diverses à l’étranger 43C • L’assistance psychologique 43D • Les exclusions et circonstances exceptionnelles . 43E à 38 • Vos obligations en cas de sinistre 44
Lassistance. PRÉAMBULE : Les limites de garanties pour chacune des prestations prévues par la présente Convention d’assistance ne peuvent se cumuler entre elles lors de la survenance d’un sinistre, quel que soit le nombre de contrats souscrits auprès de la Mutuelle de Poitiers Assurances. Par dérogation à l’article 58, les limites de garantie indiquées au présent chapitre ne varient pas en fonction de la valeur du Point*.
Lassistance. Perte des documents d’identité de vos enfants Aide pédagogique à domicile En outre, si vous* avez souscrit la formule 3 : Fournitures scolaires, vêtements et effets personnels Nous* ne garantissons pas les calculatrices, ni les téléphones portables en cas de vol avec ou sans agression*.