Common use of Licence Clause in Contracts

Licence. Perpétuelle" ou "Étendue" désigne une licence du Logiciel COMOS dont la durée est prolongée indéfiniment. Les licences Perpétuelles n'incluent pas les Services de maintenance.

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Sources: Conditions Supplémentaires Comos, Conditions Supplémentaires Comos

Licence. Perpétuelle" ou "Étendue" désigne une licence du Logiciel COMOS dont la durée est prolongée indéfiniment. Les licences Perpétuelles n'incluent pas les Services de maintenance.

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Sources: Conditions Supplémentaires Relatives À La Gestion Des Opérations De Production

Licence. Perpétuelle" ou "Étendue" désigne une licence du Logiciel COMOS dont la durée est prolongée indéfiniment. Les licences Perpétuelles Perpetual n'incluent pas les Services de maintenance.

Appears in 1 contract

Sources: Conditions Supplémentaires Relatives À La Gestion Des Opérations De Production

Licence. Perpétuelle" ou "Étendue" désigne une licence d'utilisation du Logiciel COMOS dont la durée est prolongée indéfiniment. Les Sauf indication contraire dans la Commande, les licences Perpétuelles n'incluent pas les Services de maintenance.

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Sources: Conditions Supplémentaires Relatives Aux Logiciels Intégrés