Common use of Maladie Clause in Contracts

Maladie. Désigne un état pathologique dûment constaté par un docteur en médecine, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.

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Sources: Assurance Contract, Dispositions Générales, Assurance Ski Contract

Maladie. Désigne un état pathologique Une altération de la santé dûment constaté constatée par un docteur en médecine, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.

Appears in 3 contracts

Sources: Contrat D’assurance Frais De Santé, Convention d'Assistance Moto, Protection De l'Activité Professionnelle

Maladie. Désigne un état l’état pathologique dûment constaté par un docteur en médecine, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.

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Sources: Insurance Contract, Contrat Collectif d'Assurance

Maladie. Désigne un état Etat pathologique dûment constaté par un docteur en médecine, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.

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Sources: Assistance Agreement, Convention d'Assistance