Modification des prix Clauses Exemplaires
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Modification des prix. Le prix de l’Abonnement peut être modifié unilatéralement par RGPD WEB. Cette modification est applicable à la reconduction de l’Abonnement ou à la souscription d’un Abonnement. L’Utilisateur est informé de ces modifications par RGPD WEB par courriel, à l’adresse qu’il a communiquée. L’Utilisateur doit être informé de cette modification dans un délai d’au moins deux (2) mois avant la reconduction automatique de son Abonnement. L’Utilisateur qui n’accepte pas le nouveau prix peut résilier son Abonnement avant la reconduction automatique de ce dernier, selon les modalités prévues à l’Article 17.1. Si l’Utilisateur ne résilie pas son Abonnement avant l’entrée en vigueur des nouveaux tarifs, il est réputé avoir accepté le nouveau prix et sera tenu de s’en acquitter.
Modification des prix. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au jour de la commande.
Modification des prix. Doctolib peut faire évoluer tout ou partie des Coûts de Services. Les modifications peuvent être applicables à tous les contrats, y compris ceux en cours d’exécution. Dans ce cas, l’Abonné en est informé par écrit au moins un (1) mois avant l’entrée en vigueur des nouveaux Coûts de Services. Si l’Abonné bénéficie d’un Abonnement annuel, le changement de prix interviendra au terme de la période pour laquelle il s’est acquitté de l’Abonnement. L’Abonné, s’il refuse cette augmentation, sera en droit de résilier par lettre recommandée avec accusé de réception, le ou les Services impactés sans aucune pénalité, dans un délai de quinze (15) jours à compter de la date de réception de ladite notification. La résiliation prendra effet au plus tôt, soit à la date d’application des nouveaux tarifs, soit dans un délai de quinze (15) jours à compter de la réception par Doctolib de cette lettre de résiliation.
Modification des prix. CAPGOURMAND se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au consommateur l'application du prix en vigueur au jour de la commande.
Modification des prix. 10.4.1 Indexation
Modification des prix. AADI NEO Consulting France se réserve le droit de pouvoir modifier, à tout moment, ses tarifs. Toutefois AADI NEO Consulting France s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment du devis.
Modification des prix. Le PRESTATAIRE se réserve le droit de modifier unilatéralement les prix des services à tout moment, notamment en cas d’augmentation des coûts, étant entendu que, en cas d’augmentation des prix postérieure à la commande, seul le prix fixé au jour de cette commande sera applicable au client.