Common use of Nature des frais médicaux ouvrant droit à remboursement complémentaire Clause in Contracts

Nature des frais médicaux ouvrant droit à remboursement complémentaire. Le remboursement complémentaire couvre les frais définis ci-après, à condition qu'ils concernent des soins reçus à l'Etranger à la suite d'une Maladie ou d'une Blessure survenue à l'Etranger :  honoraires médicaux,  frais de médicaments prescrits par un médecin ou un chirurgien,  frais d'ambulance ou de taxi ordonnés par un médecin pour un trajet local à l’Etranger,  frais d'hospitalisation quand Vous êtes jugé intransportable par décision de nos médecins prise après recueil des informations auprès du médecin local. Le remboursement complémentaire de ces frais d'hospitalisation cesse à compter du jour où Nous sommes en mesure d'effectuer votre transport, même si Vous décidez de rester sur place,  frais relatifs aux soins dentaires urgents avec une franchise de 20 € TTC et, un plafond de 45 € TTC. Nous vous remboursons le montant des frais médicaux engagés à l'Etranger et restant à votre charge après remboursement effectué par la Sécurité sociale, la mutuelle et/ou tout autre organisme de prévoyance à hauteur de 8500 € TTC maximum par bénéficiaire et par an. Une Franchise de 45 € TTC est appliquée dans tous les cas par Bénéficiaire et par événement. Vous (ou vos ayants droit) vous engagez (s’engagent) à cette fin à effectuer, au retour en France, toutes les démarches nécessaires au recouvrement de ces frais auprès des organismes concernés, ainsi qu'à nous transmettre les documents suivants :  décomptes originaux des organismes sociaux et/ou de prévoyance justifiant des remboursements obtenus,  photocopies des notes de soins justifiant des dépenses engagées. A défaut, Nous ne pourrions procéder au remboursement. Dans l’hypothèse où la Sécurité Sociale et/ou les organismes auxquels Vous cotisez ne prendraient pas en charge les frais médicaux engagés, Nous Vous rembourserons jusqu’à concurrence des montants maximum susvisés, sous réserve que Vous Nous communiquiez préalablement les factures originales de frais médicaux et l’attestation de non prise en charge émanant de la Sécurité Sociale, la mutuelle et tout autre organisme de prévoyance.

Nature des frais médicaux ouvrant droit à remboursement complémentaire. Le remboursement complémentaire couvre les frais définis ci-après, à condition qu'ils qu’ils concernent des soins reçus à l'Etranger en France Métropolitaine, à la suite d'une Maladie d’un Accident survenu lors d’une Activité de sports ou d'une Blessure survenue à l'Etranger de loisirs en France métropolitaine :  honoraires médicaux,  frais de médicaments prescrits par un médecin ou un chirurgien,  frais d'ambulance d’ambulance ou de taxi ordonnés par un médecin pour un trajet local à l’Etrangerlocal,  frais d'hospitalisation d’Hospitalisation quand Vous êtes jugé intransportable jugé(e) intransportable, par décision de nos médecins médecins, prise après recueil des informations auprès du médecin local. Le remboursement complémentaire de ces frais d'hospitalisation d’Hospitalisation cesse à compter du jour où Nous nous sommes en mesure d'effectuer d’effectuer votre transport, même si Vous décidez de rester sur place,  frais relatifs aux soins dentaires urgents avec une franchise de 20 € TTC et, un plafond de 45 € TTC. Nous vous Vous remboursons le montant des frais médicaux engagés à l'Etranger en France et restant à votre charge après remboursement effectué par la Sécurité sociale, la mutuelle et/ou tout autre organisme de prévoyance à hauteur jusqu’à concurrence des montants indiqués au Tableau des Montants de 8500 € TTC maximum par bénéficiaire et par an. Une Franchise de 45 € TTC est appliquée dans tous les cas par Bénéficiaire et par événementGaranties. Vous (ou vos ayants droit) vous engagez (s’engagent) à cette fin à effectuer, au retour en Francedans votre pays de Domicile ou sur place, toutes les démarches nécessaires au recouvrement de ces frais auprès des organismes concernés, ainsi qu'à nous qu’à Nous transmettre les documents suivants :  les décomptes originaux des organismes sociaux et/ou de prévoyance justifiant des remboursements obtenus,  les photocopies des notes de soins justifiant des dépenses engagées. A défaut, Nous ne pourrions pas procéder au remboursement. Dans l’hypothèse l'hypothèse où la Sécurité Sociale sociale et/ou les organismes auxquels Vous cotisez ne prendraient pas en charge les frais médicaux engagés, Nous Vous rembourserons jusqu’à concurrence des montants maximum susvisésindiqués au Tableau des Montants de Garanties, pour la durée du contrat, sous réserve que Vous Nous communiquiez préalablement les factures originales de frais médicaux et l’attestation l'attestation de non prise en charge émanant de la Sécurité Socialesociale, la mutuelle et tout autre organisme de prévoyance.