Common use of Option sortie en titres Clause in Contracts

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si l’Adhérent souhaite obtenir le paiement de la valeur de rachat de son adhésion investie sur des supports en unités de comptes par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L.131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que sa demande de Xxxxxx total. Toute demande de remise en titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si l’Adhérent souhaite vous souhaitez obtenir le paiement de la valeur de rachat de son adhésion investie votre contrat investi sur des supports en unités de comptes compte par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L.131L131-1 du Code des assurances, il devra vous devez transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que sa votre demande de Xxxxxx Rachat total. Toute demande de remise en titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande, les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article l’ar- ticle « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si l’Adhérent souhaite obtenir le paiement de la valeur de rachat de son adhésion investie sur des supports en unités de comptes par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L.131L131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que sa demande de Xxxxxx totalrachat total effectuée. Toute demande de remise en titre titres ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si l’Adhérent souhaite obtenir le paiement de la valeur de rachat de son adhésion investie sur des supports en unités de comptes compte par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L.131L131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que sa demande de Xxxxxx rachat total. Toute demande de remise en titre titres ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si l’Adhérent le Bénéficiaire souhaite obtenir le paiement de la valeur de rachat de son adhésion investie sur des supports en unités de comptes part lui revenant par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L.131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que sa demande l’information du décès de Xxxxxx totall’Assuré à l’Assureur. Toute demande de remise en titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent revalori- sent jusqu’à leur transfert effectif. • En lEn cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser valo- riser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si l’Adhérent le Bénéficiaire souhaite obtenir le paiement de la valeur de rachat de son adhésion investie sur des supports en unités de comptes part lui revenant par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L.131L131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que sa demande l’information du décès de Xxxxxx totall’Assuré effectuée auprès de l’Assureur. Toute demande de remise en titre titres ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si l’Adhérent le Bénéficiaire souhaite obtenir le paiement de la valeur de rachat de son adhésion investie sur des supports en unités de comptes part lui revenant par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L.131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que sa demande l’information du décès de Xxxxxx totall’Assuré à l’Assureur. Toute demande de remise en titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si l’Adhérent le Bénéficiaire souhaite obtenir le paiement de la valeur de rachat de son adhésion investie sur des supports en unités de comptes part lui revenant par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L.131-1 du Code des assurancesassu- rances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que sa demande l’information du décès de Xxxxxx totall’Assuré à l’Assureur. Toute demande de remise en titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser valori- ser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si l’Adhérent le Bénéficiaire souhaite obtenir le paiement de la valeur de rachat de son adhésion investie sur des supports en unités de comptes part lui revenant par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L.131L131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que sa demande l’information du décès de Xxxxxx totall’Assuré à l’Assureur. Toute demande de remise en titre titres ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».