Common use of Option sortie en titres Clause in Contracts

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si le Bénéficiaire souhaite obtenir le paiement de la part lui revenant par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que l’information du décès de l’Assuré effectuée auprès de l’Assureur. Toute demande de remise en titres ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si le Bénéficiaire l’Adhérent souhaite obtenir le paiement de la part lui revenant valeur de rachat de son adhésion par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que l’information du décès sa demande de l’Assuré effectuée auprès de l’Assureurrachat total effectuée. Toute demande de remise en titres ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si le Bénéficiaire souhaite obtenir le paiement de la part lui revenant par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L131L.131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que l’information du décès de l’Assuré effectuée auprès de à l’Assureur. Toute demande de remise en titres titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports pouvant faire l’objet de la remise revalorisent revalori- sent jusqu’à leur transfert effectif. • En lEn cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser valo- riser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si le Bénéficiaire l’Adhérent souhaite obtenir le paiement de la part lui revenant valeur de rachat de son adhésion investie sur des supports en unités de compte par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que l’information du décès sa demande de l’Assuré effectuée auprès de l’Assureurrachat total. Toute demande de remise en titres ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si le Bénéficiaire souhaite vous souhaitez obtenir le paiement de la part lui revenant valeur de rachat de votre contrat investi sur des supports en unités de compte par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L131-1 du Code des assurances, il devra vous devez transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que l’information du décès votre demande de l’Assuré effectuée auprès de l’AssureurRachat total. Toute demande de remise en titres titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande, les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article l’ar- ticle « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si le Bénéficiaire souhaite obtenir le paiement de la part lui revenant par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que l’information du décès de l’Assuré effectuée auprès de à l’Assureur. Toute demande de remise en titres titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande, les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation valori- sation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si le Bénéficiaire souhaite vous souhaitez obtenir le paiement de la part lui revenant valeur de rachat de votre contrat investi sur des supports en unités de compte par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L131-1 du Code des assurances, il devra vous devez transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que l’information du décès votre demande de l’Assuré effectuée auprès de l’AssureurRachat total. Toute demande de remise en titres titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si le Bénéficiaire souhaite obtenir le paiement de la part lui revenant par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L131L.131-1 du Code des assurancesassu- rances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que l’information du décès de l’Assuré effectuée auprès de à l’Assureur. Toute demande de remise en titres titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser valori- ser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si le Bénéficiaire l’Adhérent souhaite obtenir le paiement de la part lui revenant valeur de rachat de son adhésion investie sur des supports en unités de comptes par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L131L.131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que l’information du décès sa demande de l’Assuré effectuée auprès de l’AssureurXxxxxx total. Toute demande de remise en titres titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports en unités de compte pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si le Bénéficiaire souhaite obtenir le paiement de la part lui revenant par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que l’information du décès de l’Assuré effectuée auprès de à l’Assureur. Toute demande de remise en titres ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».

Option sortie en titres. Demande de remise des titres : Si le Bénéficiaire souhaite obtenir le paiement de la part lui revenant par la remise des titres conformément aux dispositions de l’article L131L.131-1 du Code des assurances, il devra transmettre à l’Assureur une demande expresse et écrite de remise des titres en même temps que l’information du décès de l’Assuré effectuée auprès de à l’Assureur. Toute demande de remise en titres titre ainsi effectuée est définitive et irrévocable. Dans cette hypothèse, les supports pouvant faire l’objet de la remise revalorisent jusqu’à leur transfert effectif. • En cas d’impossibilité de remise des titres ou en l’absence d’une telle demande : Les sommes investies sur les supports en unités de compte continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ».