Common use of Oracle indiquera dans votre commande une liste des services Clause in Contracts

Oracle indiquera dans votre commande une liste des services. Oracle (les « services ») qui vous sont disponibles en vertu de la convention-cadre et de votre commande. Sauf indication contraire stipulée dans la convention-cadre ou dans votre commande, vous disposez d’un droit non exclusif, mondial, limité, d’utiliser les services pendant la période définie dans votre commande, à moins d’une résiliation anticipée de ce droit conformément à la convention-cadre ou à votre commande (la « période des services »), uniquement pour vos opérations commerciales internes. Vous pouvez autoriser vos utilisateurs (tels que définis ci-dessous) à utiliser les services à cette fin, et vous êtes tenu de veiller à ce qu’ils respectent la convention-cadre et votre commande.

Oracle indiquera dans votre commande une liste des services. Oracle (les « services ») qui vous sont disponibles en vertu de la présente convention-cadre et de votre commande. Sauf indication contraire stipulée dans la présente convention-cadre ou dans votre commande, vous disposez d’un droit non exclusif, mondial, limité, d’utiliser les services pendant la période définie dans votre commande, à moins d’une résiliation anticipée de ce droit conformément à la convention-présente convention- cadre ou à votre commande (la « période des services »), uniquement pour vos opérations commerciales internes. Vous pouvez autoriser vos utilisateurs (tels que définis ci-dessous) à utiliser les services à cette fin, et vous êtes tenu de veiller à ce qu’ils respectent la présente convention-cadre et votre commande.