Utilisation des Services. Vous pouvez utiIiser Ies services afin d’accéder à tout compte autorisé et d’effectuer Ies opérations autorisées en vertu d’un teI compte. En utiIisant Ies services, vous n’aurez pas Ie droit de virer des fonds d’un compte queIconque en vertu duqueI Xxx opérations nécessitent pIus d’une signature, à moins d’avoir recu au préaIabIe I’autorisation écrite de tous Ies signataires autorisés. Vous convenez de suivre Ies directives actueIIes et futures d’AIterna concernant I’utiIisation des services. Vous convenez également que certaines informations financières ne sont pas masquées Iors d’une opération. Lorsqu’un mot de passe est utiIisé pour effectuer une opération, I’autorisation donnée au moment de I’opération sera réputée avoir été donnée par Xx cIient en personne et par écrit, et Ie cIient convient d’être Iié par chacune de ces opérations. Vous autorisez irrévocablement Alterna à débiter ou à créditer, selon le cas, le montant de toute opération en vertu du compte désigné au moment de I’opération, et Xxx donnez mandat de Xx faire, conformément aux pratiques usueIIes d’AIterna. Les pratiques d’AIterna quant au débit ou au crédit de toute opération en vertu de I’un des services peuvent être révisées dans le futur, que vous en soyez avisé ou pas. Xxxx acceptez de ne pas effectuer ou essayer d’effectuer une opération qui pourrait produire un solde négatif dans tout compte ou qui dépasserait le solde inutilisé de toute marge de crédit ou facilité de caisse, Ie cas échéant, et vous déchargerez AIterna de toute responsabiIité ou perte découIant d’une telle opération. Vous vous engagez à mettre en place des mesures et procédures de sécurité appropriées pour prévenir et détecter Ies voIs d’effets ou Ies pertes dues à Ia fraude ou à Ia faIsification d’effets ou à des opérations frauduleuses ou non autorisées. En outre, vous vous engagez à superviser et à surveiller assidûment Ia conduite et Xx travaiI de tous Ies mandataires contribuant à I’éIaboration de vos effets, au rapprochement du reIevé de compte ou à I’exercice d’autres fonctions bancaires. Vous n’utiIiserez aucun des services à des fins frauduleuses, illégales ou inappropriées.
Utilisation des Services. Nous vous invitons à prendre connaissance des Règles Twitter, qui font partie intégrante du Contrat d’utilisation et qui définissent ce qui est interdit dans le cadre des Services. Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à la condition de respecter les présentes Conditions et toutes les lois, règles et réglementations en vigueur. Nos Services évoluent en permanence. À ce titre, les Services sont susceptibles d’être modifiés occasionnellement, à notre entière discrétion. Nous sommes susceptibles de cesser (provisoirement ou définitivement) de vous fournir, à vous ou plus généralement aux utilisateurs, les Services ou toute fonctionnalité de ceux-ci. Nous nous réservons par ailleurs le droit de fixer des limites d’utilisation et de stockage, à tout moment et à notre seule discrétion. Nous sommes également susceptibles de retirer ou de refuser de distribuer un quelconque Contenu sur les Services, ou de suspendre ou résilier un utilisateur et de récupérer des noms d’utilisateurs, sans encourir aucune responsabilité à votre égard. En contrepartie du droit à accéder et à utiliser les Services qui vous est consenti par Twitter, vous acceptez que Twitter et ses prestataires et partenaires tiers puissent placer des publicités sur les Services, ou en relation avec l’affichage du Contenu ou des informations provenant des Services et soumis par vous ou par d’autres. Vous vous engagez également à ne pas faire un usage impropre de nos Services, par exemple à ne pas les perturber ni à essayer d’y accéder par le biais d’une méthode autre que l’interface et les instructions que nous fournissons. Lorsque vous accédez aux Services ou que vous les utilisez, vous vous interdisez de faire ce qui suit : (i) accéder à, trafiquer ou utiliser des zones non publiques des Services, des systèmes informatiques de Twitter ou des systèmes techniques de distribution utilisés par les prestataires de Twitter ; (ii) sonder, explorer ou tester la vulnérabilité d’un quelconque système ou réseau, ou violer ou contourner de quelconques mesures de sécurité ou d’authentification ; (iii) rechercher les Services, y accéder, ou tenter de les rechercher ou d’y accéder par tout moyen (automatisé ou non) autre que les interfaces actuellement disponibles, développées et fournies par Twitter (sous réserve de respecter les conditions générales en vigueur), à moins que vous n’y ayez été expressément autorisé(e) aux termes d’un accord séparé avec Twitter (NOTE : le crawling [indexation systématique] des Serv...
Utilisation des Services. L’ABONNE est responsable de l’usage des données qu’il consulte, met en ligne, télécharge et diffuse sur Internet. Il est averti que la reproduction et/ou mise à disposition d’une œuvre de l’esprit sans autorisation peut engager sa responsabilité personnelle devant les tribunaux. L’ABONNE s’engage à respecter la réglementation en vigueur, ainsi que des conventions internationales applicables, il s’interdit notamment les opérations de publicité ou de promotion intrusive ainsi que toute opération ou tentative d’intrusion sur le système de XANKOM ou sur tout ordinateur appartenant à un tiers.
Utilisation des Services. Les Services étant proposés exclusivement entre personnes physiques, le Client s’interdit l’utilisation à titre gratuit ou onéreux des Services en tant que passerelle de réacheminement de communications ou de mise en relation (notamment numéros d’appel commençant par 01,02,03,04,05 ou 09 inclus)
Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat et à Votre commande. Sauf indication contraire dans le présent Contrat ou Votre commande, Vous avez le droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) à utiliser les Services à cette fin, et Vous êtes responsable de leur conformité avec ce Contrat et Votre commande.
Utilisation des Services. Le Client accepte expressément que l'utilisation par ses soins des Services et de leurs fonctionnalités, des informations et des outils inclus ou accessibles via ces Services s'effectue sous sa propre responsabilité. XXXXXXXXXX ne peut garantir que ces Services répondent aux exigences et besoins spécifiques du Client et compte tenu de la nature et dimension mondiale du réseau internet, des contraintes techniques et dysfonctionnements échappant au contrôle de BOURSORAMA, qu'ils seront fournis sans interruption. XXXXXXXXXX n’est tenue que d’une obligation de moyens et fera ses meilleurs efforts pour fournir ses Services. En cas d’interruption, XXXXXXXXXX s’engage à ce qu’elle soit la plus brève possible au regard de la nature et complexité des incidents techniques rencontrés. Plus précisément, XXXXXXXXXX ne sera pas responsable de tous dommages directs et indirects, y compris la perte de données ou de matériels, l'interruption d'activité, la perte de bénéfices, le manque à gagner, la perte de chance ou tout autre dommage, résultant : - de l'indisponibilité des Services, des erreurs techniques, des failles les affectant ou du défaut de correction de ces incidents par XXXXXXXXXX qui aura fait ses meilleurs efforts pour mettre un terme à l’indisponibilité dans les meilleurs délais, - de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser lesdits Services sauf faute commise par XXXXXXXXXX, de l'accès non autorisé aux Services par un tiers ou de l'altération des accès ou données du Client en raison de sa négligence, - de la non-conformité de ces Services et des outils aux attentes et besoins du Client, - de l'inexactitude ou de la non-conformité des informations, produits, et données renseignées ou téléchargées par le Client concernant ses comptes, son budget et son patrimoine, - de l'inexactitude ou de la non-conformité des résultats obtenus via l'utilisation desdits Services ou des messages ou alertes envoyés au Client via les Services, - de la perte, non délivrance ou défaut de stockage des données, Documents et informations du Client ou des résultats fournis par lesdits Services, - des erreurs ou dysfonctionnements qui pourraient résulter de la synchronisation automatique avec des comptes bancaires détenus auprès d’établissements tiers dus à une négligence ou à une erreur de leur part. Le Client accepte expressément et reconnaît que tout contenu téléchargé ou obtenu à l'aide des Services est utilisé sous sa responsabilité et qu’il est entièrement responsable de tous ...
Utilisation des Services. En acceptant les présentes Conditions Générales, le Client s’engage à utiliser de manière raisonnée les Services mis à sa disposition et à ne pas en faire un usage illicite.
Utilisation des Services. 1.1 Nous indiquerons dans votre commande une liste des services Oracle (les « services ») qui vous sont proposés en vertu de la présente convention et de votre commande. Sauf indication contraire stipulée dans la présente convention ou dans votre commande, vous disposez d’un droit non exclusif, mondial, limité, d’utiliser les services pendant la période définie dans votre commande, à moins que ce droit ne soit résilié plus tôt conformément à la présente convention ou à votre commande (la « période des services »), uniquement pour vos opérations commerciales internes. Vous pouvez autoriser vos utilisateurs (tels que définis ci-dessous) à utiliser les services à cette fin, et vous êtes tenu de veiller à ce qu’ils respectent la présente convention et votre commande.
Utilisation des Services. 13.1. Conditions d’utilisation
Utilisation des Services. L’utilisation des services des cours en ligne AMANA est concédée à titre privatif et ne peut sous aucun prétexte être cédé à titre onéreux ou gratuit à une tierce personne sous quelque forme que ce soit. L’utilisateur s’engage à : - ne pas utiliser les services à des fins illégales, - ne pas céder ses droit à un tiers - ne pas transmettre ses identifiants et mots de passe personnels - ne pas permettre l’accès aux salles de classe à un tiers - ne pas faire un usage commercial des informations, services et contenus fournis. En cas d’infraction aux engagements précédemment cités, l’équipe administrative d’AMANA se réserve le droit de suspendre l’accès aux salles de classe. AMANA se réserve le droit de suspendre l’accès aux salles de classe en cas de tout agissement contrevenant aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, de tout manquement à l'une des obligations qui incombent à l’utilisateur en vertu des présentes conditions générales. Dans ces deux cas, la suspension de l’accès au service ne pourra donner lieu ni à une demande de remboursement ni à un dédommagement. Aussi, il appartient à l’utilisateur de maintenir sa protection antivirus à jour, ainsi que la version de son navigateur Web. AMANA ne saurait être responsable de la transmission éventuelle de virus par le biais de son site. Mettant en œuvre tous les moyens pour assurer la sécurité de ses utilisateurs sur le web, AMANA décline toute responsabilité quant à toute intrusion, de quelque nature qu’elle soit, dans ses systèmes informatiques et quant au piratage de donnée qui pourrait en résulter.