Common use of Parcours de soins Clause in Contracts

Parcours de soins. Tout assuré social ou ayant-droit âgé de plus de 16 ans doit désigner un médecin traitant, qui peut être un médecin généraliste ou un médecin spécialiste. Celui-ci centralise les informations sur son patient et l’orientera vers un spécialiste au besoin. Cette démarche assure un remboursement optimal des soins médicaux. A condition d’avoir déclaré un médecin traitant, il est possible de consulter directement certains spécialistes sans recourir à une prescription préalable du médecin traitant. Il s’agit des médecins exerçant les spécialités suivantes : l’Ophtalmologie, la Gynécologie, la Psychiatrie et Neuro Psychiatrie jusqu’à 25 ans, le Dentaire (sauf stomatologie dans certains cas) et la Pédiatrie pour les enfants de moins de 16 ans. Le patient qui décide de recourir à des soins ou à des professionnels de santé en s’abstenant de solliciter son médecin traitant, lorsque la réglementation l’impose, s’expose à une baisse de ses remboursements par son Régime Obligatoire et par le présent contrat. Plafond annuel de remboursement : Seuil limite annuel de la prise en charge par la Mutuelle d’une dépense pour un type d’acte. Le plafond s’entend par année d’assurance, et ne peut être ni reporté ni cumulé d’une année sur l’autre. Régime obligatoire (RO) : C’est le régime obligatoire d’assurance maladie de Sécurité Ticket modérateur : Différence entre les tarifs de base (TC, TA, BR, TR) pris en compte par le régime obligatoire et le remboursement effectué par ce dernier. Vous : Désigne l’Adhérent. Les documents remis sont les suivants : La Notice d’information qui définit les garanties prévues par le contrat et leurs modalités d’entrée en vigueur ainsi que les formalités à accomplir en cas de réalisation du risque. Cette notice précise également le contenu des clauses édictant des nullités, des déchéances ou des exclusions ou limitations de garantie ainsi que les délais de prescription. Le certificat d’adhésion en réponse à la demande d’adhésion qui précise l’ensemble des éléments individualisant l’adhésion au contrat. Il mentionne notamment le nom de l’adhérent et des personnes assurées, la date d’effet de la garantie, la formule de garantie souscrite, la date d’échéance, le montant de la cotisation à la date d’effet de la garantie. Le tableau des garanties qui précise les dépenses de santé couvertes et le montant de la prestation correspondante.

Parcours de soins. Tout assuré social ou ayant-droit âgé de plus de 16 ans doit désigner un médecin traitant, qui peut être un médecin généraliste ou un médecin spécialiste. Celui-ci centralise les informations sur son patient et l’orientera vers un spécialiste au besoin. Cette démarche assure un remboursement optimal des soins médicaux. A condition d’avoir déclaré un médecin traitant, il est possible de consulter directement certains spécialistes sans recourir à une prescription préalable du médecin traitant. Il s’agit des médecins exerçant les spécialités suivantes : l’Ophtalmologie, la Gynécologie, la Psychiatrie et Neuro Psychiatrie jusqu’à 25 ans, le Dentaire (sauf stomatologie dans certains casstomatologie) et la Pédiatrie pour les enfants de moins de 16 ansPédiatrie. Le patient qui décide de recourir à des soins ou à des professionnels de santé en s’abstenant de solliciter son médecin traitant, lorsque la réglementation l’impose, s’expose à une baisse de ses remboursements par son Régime Obligatoire et par le présent contratObligatoire. Plafond annuel de remboursement : Seuil limite annuel de la prise en charge par la Mutuelle d’une dépense pour un type d’acte. Le plafond s’entend par année d’assurance, et ne peut être ni reporté ni cumulé d’une année sur l’autre. Régime obligatoire Obligatoire (RO) : C’est le régime obligatoire Régime Obligatoire d’assurance maladie de Sécurité Ticket modérateur sociale Française dont relève l’assuré. Service spécialisé : Différence entre Tout séjour prescrit par un médecin pour y recevoir les tarifs soins nécessités par une maladie ou un accident en centre de base (TC: rééducation, TAconvalescence, BRréadaptation fonctionnelle, TR) pris en compte par le régime obligatoire et le remboursement effectué par ce dernier. Vous : Désigne l’Adhérent. Les documents remis sont les suivants : La Notice d’information qui définit les garanties prévues par le contrat et leurs modalités d’entrée en vigueur ainsi que les formalités à accomplir en cas soins de réalisation du risque. Cette notice précise également le contenu des clauses édictant des nullitéssuite, des déchéances ou des exclusions ou limitations de garantie ainsi que les délais de prescription. Le certificat d’adhésion en réponse à la demande d’adhésion qui précise l’ensemble des éléments individualisant l’adhésion au contrat. Il mentionne notamment le nom de l’adhérent et des personnes assurées, la date d’effet de la garantie, la formule de garantie souscrite, la date d’échéance, le montant de la cotisation à la date d’effet de la garantie. Le tableau des garanties qui précise les dépenses de santé couvertes et le montant de la prestation correspondante.diététique,

Parcours de soins. Tout assuré social ou ayant-droit âgé de plus de 16 ans doit désigner un médecin traitant, qui peut être un médecin généraliste ou un médecin spécialiste. Celui-ci centralise les informations sur son patient et l’orientera l'orientera vers un spécialiste au besoin. Cette démarche assure un remboursement optimal des soins médicaux. A condition d’avoir d'avoir déclaré un médecin traitant, il est possible de consulter directement certains spécialistes sans recourir à une prescription préalable du médecin traitant. Il s’agit des médecins exerçant les spécialités suivantes : l’Ophtalmologie, la Gynécologie, la Psychiatrie et Neuro Psychiatrie jusqu’à 25 ans, le Dentaire (sauf stomatologie dans certains cas) et la Pédiatrie pour les enfants de moins de 16 ans. Le patient qui décide de recourir à des soins ou à des professionnels de santé en s’abstenant de solliciter son médecin traitant, lorsque la réglementation l’impose, s’expose à une baisse de ses remboursements par son Régime Obligatoire et par le présent contrat. Plafond annuel de remboursement : Seuil limite annuel de la prise en charge par la Mutuelle d’une dépense pour un type d’acte. Le plafond s’entend par année d’assurance, et ne peut être ni reporté ni cumulé d’une année sur l’autre. Régime obligatoire (RO) : C’est le régime obligatoire d’assurance maladie de Sécurité sociale Française dont relève l’adhérent ou l’assuré. Ticket modérateur : Différence entre les tarifs de base (TC, TA, BR, TR) pris en compte par le régime obligatoire et le remboursement effectué par ce dernier. Vous : Désigne l’Adhérent. Les documents remis sont les suivants Couple : La Notice d’information Est considéré comme couple, l’Adhérent et son xxxxxxxx.Xxxx anniversaire du contrat : date qui définit les garanties prévues par le contrat et leurs modalités d’entrée en vigueur ainsi que les formalités à accomplir en cas de réalisation du risque. Cette notice précise également le contenu des clauses édictant des nullités, des déchéances ou des exclusions ou limitations de garantie ainsi que les délais de prescription. Le certificat d’adhésion en réponse à la demande d’adhésion qui précise l’ensemble des éléments individualisant l’adhésion au contrat. Il mentionne notamment le nom de l’adhérent et des personnes assurées, la date d’effet de la garantie, la formule de garantie souscrite, la date d’échéance, le montant de la cotisation correspond à la date de prise d’effet du contrat (jour, mois, année). Elle peut être différente de la garantie. Le tableau des garanties qui précise les dépenses de santé couvertes et le montant de la prestation correspondantedate d’échéance principale.

Parcours de soins. Tout assuré social ou ayant-droit âgé de plus de 16 ans doit désigner un médecin traitant, qui peut être un médecin généraliste ou un médecin spécialiste. Celui-ci centralise les informations sur son patient et l’orientera l'orientera vers un spécialiste au besoin. Cette démarche assure un remboursement optimal des soins médicaux. A condition d’avoir d'avoir déclaré un médecin traitant, il est possible de consulter directement certains spécialistes sans recourir à une prescription préalable du médecin traitant. Il s’agit des médecins exerçant les spécialités suivantes : l’Ophtalmologie, la Gynécologie, la Psychiatrie et Neuro Psychiatrie jusqu’à 25 ans, le Dentaire (sauf stomatologie dans certains cas) et la Pédiatrie pour les enfants de moins de 16 ans. Le patient qui décide de recourir à des soins ou à des professionnels de santé en s’abstenant de solliciter son médecin traitant, lorsque la réglementation l’impose, s’expose à une baisse de ses remboursements par son Régime Obligatoire et par le présent contrat. Plafond annuel de remboursement : Seuil limite annuel de la prise en charge par la Mutuelle d’une dépense pour un type d’acte. Le plafond s’entend par année d’assurance, et ne peut être ni reporté ni cumulé d’une année sur l’autre. Régime obligatoire (RO) : C’est le régime obligatoire d’assurance maladie de Sécurité sociale Française dont relève l’adhérent ou l’assuré. Ticket modérateur : Différence entre les tarifs de base (TC, TA, BR, TR) pris en compte par le régime obligatoire et le remboursement effectué par ce dernier. Vous : Désigne l’Adhérent. PREAMBULE Les documents remis sont les suivants : La Notice d’information qui définit les garanties prévues par le contrat et leurs modalités d’entrée en vigueur ainsi que les formalités à accomplir en cas de réalisation du risque. Cette notice précise également le contenu des clauses édictant des nullités, des déchéances ou des exclusions ou limitations de garantie ainsi que les délais de prescription. Le L’appel de cotisation valant certificat d’adhésion en réponse à la demande d’adhésion au bulletin d’affiliation qui précise l’ensemble des éléments individualisant l’adhésion au contrat. Il mentionne notamment le nom de l’adhérent et des personnes assurées, la date d’effet de la garantie, la formule de garantie souscrite, la date d’échéance, le montant de la cotisation à la date d’effet de la garantie. Le tableau des garanties qui précise les dépenses de santé couvertes et le montant de la prestation correspondante.