Prolongation Clauses Exemplaires

Prolongation. Que se passe-t-il si je souhaite prolonger mon contrat de location ? Si Vous souhaitez prolonger la période de location indiquée dans votre contrat de location, Vous pouvez : - Pour toute prolongation pour une durée de moins de 24h soit téléphoner à l’agence soit Vous rendre dans l’agence DLM de restitution du véhicule. - Pour toute prolongation de plus de 24h, Vous devrez : - effectuer une vérification du véhicule avec un agent DLM ; - payer la location et tout supplément ; - signer un nouveau contrat de location ou un avenant au contrat de location initial. Si Vous ne respectez pas les conditions mentionnées ci-dessus, il sera fait application des règles prévues dans la section ci-dessous (Restitution du véhicule).
Prolongation. Si le contrat ou la garantie se termine alors qu’une ou plusieurs personnes adhérentes sont invalides, chaque personne adhérente alors invalide a droit aux prestations auxquelles elle aurait été admissible si le contrat ou la garantie était demeuré en vigueur.
Prolongation. Le présent contrat pourra, si il en est besoin se prolonger au-delà de la durée minimale prévue à l’article 1. Si tel est le cas, Madame « Nom Prénom » sera informée par écrit de la prolongation du contrat moyennant un délai de prévenance d’UNE SEMAINE.
Prolongation. En fonction des plannings, la prolongation peut être envisagée aux conditions suivantes : Séjour préalable du client d'au moins une semaine - Accord préalable de l'agence Application du tarif de la semaine concerné au prorata exact du nombre de jours (taxe de séjour en sus, au prorata exact du nombre de jours).
Prolongation. POUR LES FORFAITS « SEJOUR » DE 2 A 21 JOURS, IL EST POSSIBLE DE PROLONGER LA DUREE DE UNE DEMI-JOURNEE, LE CLIENT TITULAIRE D’UN FORFAIT SEJOUR (A L’EXCEPTION DES FORFAITS
Prolongation. Les parties peuvent convenir de prolonger l’accord-cadre deux fois avec une modification des conditions pour une période de douze mois pour chaque prolongation. La prolongation sera faite par écrit et signée par les deux parties pendant que l’accord-cadre est toujours en vigueur. Le Consultant n’a droit à aucune indemnisation au cas où une prolongation n’est pas acceptée.
Prolongation. Si l'état de santé du travailleur ou de son ayant droit nécessite une prolongation des soins au-delà de la période initialement prévue dans l'attestation délivrée, l'institution du lieu de résidence, soit de sa propre initiative, soit à la demande du travailleur ou de son ayant droit, sollicite la prolongation du droit aux prestations à l’aide de la " demande d’attestation" (formulaire SE 350-22). L'institution compétente accorde la prolongation en renvoyant la partie correspondante de l’"attestation de maintien du bénéfice des prestations en nature de l'assurance maladie et maternité" (formulaire SE 350-03), pour autant que le droit aux prestations est toujours ouvert au regard de la législation qu'elle applique. Le point de départ de cette nouvelle période se situe à la fin de la période de l'autorisation initiale. L'institution compétente peut, en tant que de besoin, solliciter de l’institution du lieu des soins un contrôle médical dont les résultats lui sont communiqués. En cas de refus de la prolongation, les motifs du refus et les voies de recours dont dispose l'intéressé lui sont notifiés ainsi qu'à l'institution de la nouvelle résidence.
Prolongation. Le client ne peut pas raccourcir ou prolonger une réservation qui a été faite. Il est toutefois libre de réserver la maison pour une durée indéterminée et d'annuler les nuits déjà réservées en temps voulu et sans frais, conformément aux délais d'annulation de SLK, conformément au point 2.4.
Prolongation. Le Locataire doit demander à LOWCOST RENT une prolongation de la location assortie d'un renouvellement du dépôt de garantie et du coût de la location correspondant à cette prolongation. LOWCOST RENT se réserve le droit de refuser cette prolongation, ce qui entrainera l’obligation pour le Locataire de restituer immédiatement le véhicule.
Prolongation. Si ce contrat ou cette garantie se termine, l'assurance vie d'une personne adhérente, excluant l’assurance maladies graves, l'assurance vie additionnelle et l'assurance vie de ses personnes à charge dont la prime est exonérée, sont maintenues en vigueur.