Prolongation Clauses Exemplaires
Prolongation. Que se passe-t-il si je souhaite prolonger mon contrat de location ? Si Vous souhaitez prolonger la période de location indiquée dans votre contrat de location, Vous pouvez : - Pour toute prolongation pour une durée de moins de 24h soit téléphoner à l’agence soit Vous rendre dans l’agence DLM de restitution du véhicule. - Pour toute prolongation de plus de 24h, Vous devrez : - effectuer une vérification du véhicule avec un agent DLM ; - payer la location et tout supplément ; - signer un nouveau contrat de location ou un avenant au contrat de location initial. Si Vous ne respectez pas les conditions mentionnées ci-dessus, il sera fait application des règles prévues dans la section ci-dessous (Restitution du véhicule).
Prolongation. Si le contrat ou la garantie se termine alors qu’une ou plusieurs personnes adhérentes sont invalides, chaque personne adhérente alors invalide a droit aux prestations auxquelles elle aurait été admissible si le contrat ou la garantie était demeuré en vigueur.
Prolongation. Toute demande visant la prolongation de la durée initialement convenue, doit impérativement parvenir par courrier adressé à Monsieur le Maire de la Ville de Bastia au moins 15 jours avant la date de clôture initialement prévue. Une copie de ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ sera adressée par voie postale ou électronique à Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, Conservateur du Musée de Bastia. Si le musée prêteur accorde cette prolongation, un certificat d’assurance complémentaire doit être adressé au plus tard une semaine avant le début de ladite prolongation. Toutes les clauses de la nouvelle convention seront reconduites jusqu’au nouveau terme.
Prolongation. Toute prolongation de séjour fera l’objet d’un nouveau contrat de location. Cette prolongation est sans obligation de maintien dans le même appartement et sous réserve de disponibilité de la durée globale du séjour.
Prolongation. A compter du jour de notification, le tarif pour les nuits supplémentaires sera réactualisé sur la base du tarif en vigueur au moment de la prolongation, sans que cette prolongation ne puisse déclencher rétroactivement une remise tarifaire. Cette prolongation est sans obligation de maintien dans la même unité d’hébergement et sous réserve de disponibilité sur la durée globale du séjour. Si votre séjour dépasse les 28 nuits, un contrat d’hébergement sera signé conformément aux dispositions de l’article 4.2 infra..
Prolongation. Le Locataire doit demander à LOWCOST RENT une prolongation de la location assortie d'un renouvellement du dépôt de garantie et du coût de la location correspondant à cette prolongation. LOWCOST RENT se réserve le droit de refuser cette prolongation, ce qui entrainera l’obligation pour le Locataire de restituer immédiatement le véhicule.
Prolongation. Si ce contrat ou cette garantie se termine, l'assurance vie d'une personne adhérente, excluant l’assurance maladies graves, l'assurance vie additionnelle et l'assurance vie de ses personnes à charge dont la prime est exonérée, sont maintenues en vigueur.
Prolongation. Le droit de superficie peut être prolongé d’un commun accord et par la signature d’une nouvelle convention tenant notamment compte du contexte existant à ce moment-là. Dans ce but, les parties engageront des pourparlers deux ans avant l’extinction du droit.
Prolongation. Les parties peuvent convenir de prolonger l’accord-cadre deux fois avec une modification des conditions pour une période de douze mois pour chaque prolongation. La prolongation sera faite par écrit et signée par les deux parties pendant que l’accord-cadre est toujours en vigueur. Le Consultant n’a droit à aucune indemnisation au cas où une prolongation n’est pas acceptée.
Prolongation. La fermeture officielle a lieu à minuit. Il est possible de prolonger jusqu’à 02 h 00. La fête peut même se prolonger jusqu'à 04:00 au bar Faro. Après minuit, un supplément de nuit est payable par heure commencée.