Radio Plus Clauses Exemplaires

Radio Plus. 4.1 Services : le composant « Radio Plus » du pack de services vous permet d'écouter les flux de stations de radio en ligne qui sont disponibles. Lorsque Radio Plus est activé et que la station de radio FM ou DAB (radiodiffusion sonore numérique) sélectionnée n'est plus disponible, le PCM bascule simplement vers le flux en ligne de la station en question, s'il existe. Grâce à ce composant, des métadonnées relatives aux chansons que vous écoutez sont affichées dans le PCM.
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Radio Plus. Modèle — formulaire de résiliation
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Radio Plus. 4.1 Services : le composant « Radio Plus » du pack de services vous permet d'écouter les flux de stations de radio en ligne qui sont disponibles. Lorsque Radio Plus est activé et que la station de radio FM ou DAB (radiodiffusion sonore numérique) sélectionnée n'est plus disponible, le PCM bascule simplement vers le flux en ligne de la station en question, s'il existe. Grâce à ce composant, des métadonnées relatives aux chansons que vous écoutez sont affichées dans le PCM. vous n'engagerez aucun frais en conséquence d'un tel remboursement. Si vous nous avez demandé de commencer la fourniture des services pendant la période de rétractation, vous nous verserez une somme proportionnelle à ce qui aura été fourni jusqu'à ce que vous nous informiez de votre rétractation, sur la base de la couverture totale du contrat.
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Radio Plus. 4.1 Services : le composant « Radio Plus » du pack de services vous permet d'écouter les flux de stations de radio en ligne qui sont disponibles. Lorsque Radio Plus est activé et que la station de radio FM ou DAB (radiodiffusion sonore numérique) sélectionnée n'est plus disponible, le PCM bascule simplement vers le flux en ligne de la station en question, s'il sommes informés de votre décision de vous rétracter. Nous procèderons à ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; en tout état de cause, vous n'engagerez aucun frais en conséquence d'un tel remboursement. Si vous nous avez demandé de commencer la fourniture des services pendant la période de rétractation, vous nous verserez une somme proportionnelle à ce qui aura été fourni jusqu'à ce que vous nous informiez de votre rétractation, sur la base de la couverture totale du contrat. existe. Grâce à ce composant, des métadonnées relatives aux chansons que vous écoutez sont affichées dans le PCM.
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  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.