Définition de Transport

Transport désigne tout ou partie des opérations et des prestations assurées par le Transporteur relatives aux Marchandises

Transport les produits voyagent aux risques et périls du client, sauf stipulations contraires dans nos conditions particulières.

Transport activité comprenant tout ou partie des phases suivantes de la Gestion des Déchets : le chargement, le déplacement et le déchargement (art. R. 541-49 C. env.).

Examples of Transport in a sentence

• Conditions Générales de Vente et de Transport TER SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur – Janvier 2023 p.

• Le GRT s’efforce de réduire autant que possible les périodes d’interruptions planifiées et non planifiées conformément aux dispositions de l’Annexe C1 du Règlement d’Accès pour le Transport.

• Les Programmes d’Echanges Commerciaux Externes confirmés et exécutés pour l’Import et/ou l'Export à une ou plusieurs Frontières liées aux Droits Physiques de Transport de [BRP] sont le cas échéant attribués au Périmètre d'équilibre de [BRP].

• Le GRT devra maintenir, réparer et remplacer le Réseau de Transport dans le but de pouvoir répondre et d'être compatible avec les obligations de Services de Transport.

• Conformément aux conditions du présent Contrat Standard de Transport et de l’Annexe C1 du Règlement d’Accès pour le Transport, le GRT exploitera et entretiendra le Réseau de transport conformément à la réglementation applicable (notamment, la réglementation européenne).

More Definitions of Transport

Transport perte ou dommages Garantie

Transport. 19,90 € TTC 15 km autour de la pension + 0,90 € TTC par km supplémentaire.  Autres animaux (lapin, oiseaux, …) : 5 €/jour TTC hors nourriture et hors litière. Tout animal non repris 15 jours après la date de sortie prévue sera considéré comme abandonné et mis à l’adoption (sauf si le propriétaire nous prévient d’un éventuel prolongement du séjour). Ce contrat a une valeur d’un an à partir de la date où il a été signé. En signant ce contrat, vous certifiez avoir pris connaissance dans son intégralité et vous en acceptez toutes ses conditions.

Transport. Distribution ( V18‐02‐13) Transport et Infrastructures Gaz France, société anonyme au capital de 17 579 088 Euros, dont le siège est situé à XXX (00000) 00 Xxxxxx Xxxxx, XX 000, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pau sous le numéro 000 000 000 et représentée par Madame Xxxxxxx Xxxxxxxx, en sa qualité de Directrice Générale, dûment habilité à cet effet, CONDITIONS GENERALES :

Transport. Tout déplacement non médicalisé s’effectuant par : - train en 2nde classe sauf mention contraire, - avion en classe économique, - Véhicule de location, - taxi (pour toute distance inférieure à 50 km).

Transport. Sauf mention contraire, les transports organisés dans le cadre de cette convention s’effectuent par train ou par avion en classe touriste. Risque couvert : Les services de la présente convention sont accessibles à l’occasion de chaque grossesse médicalement constatée et attestée par un certificat médical pour les garanties BEBE ASSISTANCE.

Transport peuvent être utilisés pour transporter des objets encombrants. Dans le cas des véhicules de la catégorie «Combi», les objets encombrants peuvent être transportés sur la surface de chargement. Il est interdit de retirer du véhicule ou de démonter les sièges, les plages arrière ou toute autre installation du véhicule. m Tous les dommages résultant d’une utilisation inappropriée ou non conforme des véhicules seront intégralement facturés au client.

Transport s’élèvent respectivement à 20 000 € et 15 000 €. La répartition secondaire se fait en imputant 10% du coût de transport au centre « maintenance » et 5% du coût de maintenance au centre « transport ». Si on commence par vider le centre « maintenance », on impute 1 000 € (= 5% * 20 000) au centre « transport ». On vide ensuite le centre transport, mais on déverse alors 10% * (15000 + 1 000 ) = 1 600 € dans le centre maintenance qui n’est plus vidé. Il faut donc commencer par résoudre le problème des prestations croisées. Cette résolution peut se faire de deux façons : soit de façon itérative, soit en posant un système d’équations.