Définition de Transport

Transport désigne tout ou partie des opérations et des prestations assurées par le Transporteur relatives aux Marchandises

Transport les produits voyagent aux risques et périls du client, sauf stipulations contraires dans nos conditions particulières.

Transport perte ou dommages Garantie

Examples of Transport in a sentence

• Contrairement à l’article 5.2.6. des Conditions Générales de Transport du GCC-CIV/PRR du CIT, la non revendication d’une place réservée dans un délai donné n’entraîne pas la perte de la réservation.

• Les Programmes d’Echanges Commerciaux Externes confirmés et exécutés pour l’Import et/ou l'Export à une ou plusieurs Frontières liées aux Droits Physiques de Transport de [BRP] sont le cas échéant attribués au Périmètre d'équilibre de [BRP].

• Dans tous les cas, à l’issue de la première période contractuelle telle que définie dans les Conditions Particulières de Vente, le Client pourra se voir proposer de nouveaux prix fixes ou de nouveaux prix indexés sur les évolutions des tarifs d’utilisation des Réseaux publics de Transport et de Distribution.

• Si l’Assuré est hospitalisé depuis 10 jours, et n’est toujours pas transportable dans le cadre de la prestation « Transport / Rapatriement » (article 1.1), Assistance Visa Classic prend en charge, en complément de la prestation « Prise en charge des Frais d’hébergement » (article 1.4), les Frais d’hébergement supplémentaires, de la personne qui a été choisie par l’Assuré ou de la personne déjà présente au chevet de l’Assuré, jusqu’à concurrence de 65 € par nuit et pour un montant maximum de 305 €.

• L’utilisation d’un abonnement de travail est autorisée dans la limite de 75 kilomètres d’une gare tête de lignes de Paris, en complément d’un forfait Navigo pour atteindre la limite de la zone d’application des tarifs du Syndicat des Transport en Ile de France.

More Definitions of Transport

Transport. 19,90 € TTC 15 km autour de la pension + 0,90 € TTC par km supplémentaire.  Autres animaux (lapin, oiseaux, …) : 5 €/jour TTC hors nourriture et hors litière. Tout animal non repris 15 jours après la date de sortie prévue sera considéré comme abandonné et mis à l’adoption (sauf si le propriétaire nous prévient d’un éventuel prolongement du séjour). Ce contrat a une valeur d’un an à partir de la date où il a été signé. En signant ce contrat, vous certifiez avoir pris connaissance dans son intégralité et vous en acceptez toutes ses conditions.

Transport le transport est à la charge de la personne ayant loué le bétail. Une photocopie des passeports sera fournie au moment du départ.

Transport. Sauf mention contraire, les transports organisés dans le cadre de cette convention s’effectuent par train ou par avion en classe touriste. Risque couvert : Les services de la présente convention sont accessibles à l’occasion de chaque grossesse médicalement constatée et attestée par un certificat médical pour les garanties BEBE ASSISTANCE.

Transport. Tout déplacement non médicalisé s’effectuant par : - train en 2nde classe sauf mention contraire, - avion en classe économique, - Véhicule de location, - taxi (pour toute distance inférieure à 50 km).

Transport. Distribution les services prestés par TNT Innight, consistant en transport de marchandises entre des lieux convenus, sans qu’un accusé de réception ou un certificat de remise soit nécessaire lors de l’enlèvement et/ou de la livraison de cet envoi;

Transport en cas de livraison par nos soins, le présent contrat est soumis aux conditions générales de livraison concernant un cas de force majeure : grèves, lock-out, etc.

Transport peuvent être utilisés pour transporter des objets encombrants. Dans le cas des véhicules de la catégorie «Combi», les objets encombrants peuvent être transportés sur la surface de chargement. Il est interdit de retirer du véhicule ou de démonter les sièges, les plages arrière ou toute autre installation du véhicule. m Tous les dommages résultant d’une utilisation inappropriée ou non conforme des véhicules seront intégralement facturés au client.