Définition de Transport

Transport désigne tout ou partie des opérations et des prestations assurées par le Transporteur relatives aux Marchandises

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Transport activité comprenant tout ou partie des phases suivantes de la Gestion des Déchets : le chargement, le déplacement et le déchargement (art. R. 541-49 C. env.).

Transport les produits voyagent aux risques et périls du client, sauf stipulations contraires dans nos conditions particulières.

Examples of Transport in a sentence

• Conditions Générales de Vente et de Transport TER SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur – Janvier 2023 p.

• Sauf exigence contextuelle contraire, les définitions du Code de Bonne Conduite s'appliquent au présent Contrat Standard de Transport et à ses Annexes.

• Par la signature du présent Contrat Standard de Transport, tant le GRT que l'Utilisateur du Réseau reconnaissent être liés par et avoir pris connaissance de toutes les dispositions du Règlement d’Accès pour le Transport.

• Les règles relatives à l’accès aux Services de Négoce ZTP sont exposées à l’Annexe A du Règlement d’Accès pour le Transport.

• En complément aux dispositions du présent Contrat et des Conditions Générales figurant à l’annexe 2, chaque Service fourni par le GRT en vertu du présent Contrat Standard de Transport est confirmé par le GRT au moyen de la Confirmation de Services correspondante.

More Definitions of Transport

Transport perte ou dommages Garantie

Transport. Aller/Retour Gare SNCF - MFR La Ferté-Bernard (le lundi et/ou le vendredi) ; Arrhes : avance sur le total de la scolarité, déduits de la dernière mensualité (ou dernier trimestre).

Transport s’élèvent respectivement à 20 000 € et 15 000 €. La répartition secondaire se fait en imputant 10% du coût de transport au centre « maintenance » et 5% du coût de maintenance au centre « transport ». Si on commence par vider le centre « maintenance », on impute 1 000 € (= 5% * 20 000) au centre « transport ». On vide ensuite le centre transport, mais on déverse alors 10% * (15000 + 1 000 ) = 1 600 € dans le centre maintenance qui n’est plus vidé. Il faut donc commencer par résoudre le problème des prestations croisées. Cette résolution peut se faire de deux façons : soit de façon itérative, soit en posant un système d’équations.

Transport. 19,90 € TTC 15 km autour de la pension + 0,90 € TTC par km supplémentaire.

Transport. Sauf mention contraire, les transports organisés dans le cadre de cette convention s’effectuent par train ou par avion en classe touriste. Risque couvert : Les services de la présente convention sont accessibles à l’occasion de chaque grossesse médicalement constatée et attestée par un certificat médical pour les garanties BEBE ASSISTANCE.

Transport. Train à la charge de chacun (prix : aller plein tarif 137 €, prem’s 75€, retour plein tarif 117€, prem’s 35€ )

Transport le transport est à la charge de la personne ayant loué le bétail. Une photocopie des passeports sera fournie au moment du départ.