Common use of Rapatriement des bagages Clause in Contracts

Rapatriement des bagages. À l’occasion du rapatriement des bénéficiaires, les bagages qui les accompagnent sont également rapatriés aux frais d’IMA GIE s’ils ne peuvent être laissés dans le véhicule* le temps des réparations, dans la limite de 30 Kg et à l’exception de tout moyen de paiement, denrées périssables, bijoux et autres objets de valeur et de tout matériel professionnel.

Rapatriement des bagages. À l’occasion du rapatriement des bénéficiaires, les bagages qui les accompagnent sont également rapatriés aux frais d’IMA d‘IMA GIE s’ils ne peuvent être laissés dans le véhicule* le temps des réparations, dans la limite de 30 Kg et à l’exception de tout moyen de paiement, denrées périssables, bijoux et autres objets de valeur et de tout matériel professionnel.