Common use of Recyclage Clause in Contracts

Recyclage. toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets organiques, sont retraités en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins.

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Samples: Contrat Type, Contrat Type, Contrat Type

Recyclage. toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets organiques, sont retraités en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres d'autres fins.

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Samples: Contrat De Prestation De Services