Placement Clauses Exemplaires

Placement. En principe, l’annonceur ne peut revendiquer le placement du spot publicitaire dans un bloc publicitaire déterminé et/ou une position définie du spot dans le bloc publicitaire, sauf si les parties en ont formellement convenu autrement par écrit.Admeira SA fera tout son possible pour permettre la diffusion du spot publicitaire au sein du bloc publicitaire souhaité par l’annonceur, sans toutefois s’en porter garant.
Placement. (i) Méthode de distribution : Non-syndiquée - Agent Placeur : Société Générale Tour Société Générale 17, Cours Valmy 92987 Paris la Défense Cedex France
Placement. Les règlements de certaines compétitions, les exigences de l’organisateur ou de l’exploitant de la salle, la nécessité de garantir la sécurité des spectateurs ou la survenance d’un cas de force majeure peuvent exceptionnellement conduire le Club à proposer à un Détenteur d'occuper momentanément une place de qualité comparable à celle de la place indiquée sur son titre d’Accès, sans que la responsabilité du Club ne puisse être engagée. Cette disposition s'applique également dans l'hypothèse où le Match se déroule pour quelque raison que ce soit dans une autre salle que celle indiqué au moment de l'achat.
Placement. ● Tant que le placement de la candidate n’est pas concrétisé, la participation de cette dernière reste potentielle ; en effet, le seul fait d’avoir été sélectionnée comme candidate par Calvin-Thomas ne garantit pas un placement effectif ; ● Dès qu’une candidature est retenue par le comité de sélection de Calvin-Thomas, l’organisme américain EurAupair s’engage dans la recherche et la sélection d’une famille d’accueil ; ● EurAupair fait ce qui est en son pouvoir pour que la candidate soit placée, et si possible dans les délais nécessaires pour lui permettre de séjourner aux périodes souhaitées ; ● À partir du moment où une recherche est engagée, la candidate doit faire en sorte de pouvoir être jointe par une (ou plusieurs) des familles éventuellement intéressées par son profil ; à défaut, la candidate doit faire en sorte de recontacter les familles au plus vite ; les deux parties entrent alors en discussion ; ● Dès qu’un placement est assuré, EurAupair avertit Calvin-Thomas du placement ; à son tour, Calvin-Thomas informe la candidate qu’une famille a décidé de la recevoir chez elle comme jeune fille au pair ; ● Par voie de conséquence, seule cette information de Calvin-Thomas officialisera le placement de la candidate ; ● Les raisons valables pour lesquelles une candidate peut refuser un placement se limitent aux situations suivantes : ➝ placement dans une famille d’accueil monoparentale ; ➝ placement chez un couple homosexuel ; ➝ la jeune fille au pair doit prendre soin de plus de trois enfants ; ➝ la jeune fille au pair doit prendre soin d’un enfant ayant un handicap ; ➝ la famille d’accueil fait la demande expresse que la jeune fille au pair parle exclusivement français aux enfants ; ● Après que la participante a versé à Calvin-Thomas les frais de placement, Calvin-Thomas fournit à cette dernière les renseignements sur sa famille d’accueil (tels que Calvin-Thomas les aura reçus de l’organisme américain EurAupair) ; plus tard, Calvin-Thomas fournira à la participante les informations nécessaires à la mise en place du séjour (voyage, visa, etc.) ; DISPONIBILITÉ DE LA CANDIDATE ● Si une candidate n’est pas placée au terme de cette période de trois mois, elle peut se désister du programme ; si elle ne se désiste pas et si elle renouvelle sa demande de recherche de famille (par un simple e-mail adressé à Calvin-Thomas), l’organisme américain EurAupair s’engage, de son côté, à continuer ses recherches (trois mois supplémentaires) afin de lui trouver une famill...
Placement. Toute Entreprise Utilisatrice est libre d’embaucher un Sider à l’issue de l’exécution de sa Mission, par contrat de travail ou de prestation de services. Tout recrutement (embauche ou contrat de prestation de services) conclu avec un Sider par l’Entreprise Utilisatrice dans les douze (12) mois suivant la fin de la Mission sera considéré comme un placement qui ouvrira droit à une commission au profit de Side.
Placement. Le placement est fait auprès de personnes résidant dans les provinces de la Colombie-Britannique, de l’Alberta, de l’Ontario et du Québec aux termes de la notice d’offre, de la dispense visant les « investisseurs qualifiés » et d’autres dispenses applicables de l’exigence de prospectus prévues aux Règlement 45-106 adopté par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et des souscriptions ne seront acceptées que de la part de telles personnes. Des souscriptions visant les actions ordinaires peuvent également être acceptées de la part de souscripteurs dans d’autres territoires à l’appréciation de la Société, à la condition que tout tel souscripteur fournisse à la Société les détails complets de la dispense des exigences d’inscription et de prospectus aux termes des lois sur les valeurs mobilières applicables auxquelles se fie le souscripteur ainsi qu’une preuve de son admissibilité aux termes de cette dispense. Les dispenses qui précèdent libèrent la Société de l’application des dispositions des lois sur les valeurs mobilières applicables qui exigeraient par ailleurs que la Société dépose un prospectus et obtienne un visa à cet égard. Par conséquent, les souscripteurs éventuels des actions ordinaires ne bénéficieront pas des avantages associés à une souscription de titres émis aux termes d’un prospectus déposé, y compris l’examen de la documentation par des autorités en valeurs mobilières.
Placement. Lorsque la personne employée a terminé avec succès sa période de formation, l’Hôpital et le Syndicat suspendent toute restriction qui peut s’appliquer autrement, et la personne employée est placée à l’emploi mentionné l’article 9.11 a) i). Une personne visée par une mise à pied qui se prévaut d’une offre de recyclage qu’elle refuse par la suite ou qui ne termine pas le programme de recyclage continu d’être visée par la mise à pied.
Placement. Traitement fongicide-insecticide de tous les matériaux placés en couche ou sous couche, selon les instructions du fabricant.
Placement. Les exigences de l’Organisateur ou d’OL Vallée Aréna, la nécessité de garantir la sécurité des spectateurs ou la survenance d’un cas de force majeure peuvent exceptionnellement conduire à proposer à un Détenteur d'occuper momentanément une place de qualité comparable à celle de la place indiquée sur son Titre d’Accès, sans que la responsabilité d’OL Vallée Aréna ne puisse être engagée.
Placement. Le Deal Club communique au Souscripteur sa présélection d’Emetteurs dans le cadre du service de Placement non- garanti défini à l’article L.321-1-7° du Code monétaire et financier, en qualité d’ALPSI. Les ordres de souscription d’un Souscripteur émis sur l’Espace Personnel pour des titres autres que des parts ou actions d’OPC ne pourront être transférés par l’intermédiaire de Le Deal Club, qui n’est pas habilitée à exercer le service de RTO au sens de l’article L.321-1-1° du Code monétaire et financier.