Common use of Solde disponible Clause in Contracts

Solde disponible. Pour que l’ordre dans une devise soit exécuté par la Banque, le compte multidevises doit présenter un solde disponible global suffisant pour couvrir l’opération et les éventuels frais liés à l’opération. Le solde global est obtenu par la fusion ou la consolidation des différents soldes disponibles de tous les compartiments du compte multidevises, après conversion des soldes de chaque com- partiment en euro au taux de change au comptant. Les chèques seront comptabilisés dans le compartiment de la devise dans laquelle ils ont été émis et à défaut d’un tel compar- timent, dans celui en euro. Si le Client bénéficie d’une ligne de crédit en euro sur son compte multidevises, le solde global débiteur de son compte ne peut jamais dépasser le montant de sa ligne de crédit. Tous les trois mois, il doit remettre globalement sa ligne à zéro et apurer les situations débitrices dans chaque compartiment.

Solde disponible. Pour que l’ordre dans une devise soit exécuté par la Banque, le compte multidevises doit présenter un solde disponible global suffisant pour couvrir l’opération et les éventuels frais liés à l’opération. Le solde global est obtenu par la fusion ou la consolidation des différents soldes disponibles de tous les compartiments du compte multidevises, après conversion des soldes de chaque com- partiment compartiment en euro au taux de change au comptant. Les chèques seront comptabilisés dans le compartiment de la devise dans laquelle ils ont été émis et à défaut d’un tel compar- timentcom- partiment, dans celui en euro. Si le Client bénéficie d’une ligne de crédit en euro sur son compte multidevises, le solde global débiteur de son compte ne peut jamais dépasser le montant de sa ligne de crédit. Tous les trois mois, il doit remettre globalement sa ligne à zéro et apurer les situations débitrices dans chaque compartiment.