Titres Clauses Exemplaires
Titres. En cas de difficultés d'interprétation entre l'un des titres figurant en tête des clauses, et l'une des clauses, les titres seront déclarés inexistants.
Titres. En cas de difficultés d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les clauses prévaudront.
Titres. Les titres des articles du Contrat n’ont qu’une valeur indicative et ne permettent pas d’interpréter la teneur des stipulations y afférentes au titre du Contrat.
Titres. Les titres des paragraphes et articles du Contrat sont insérés pour en faciliter la lecture mais ne peuvent en aucun cas servir pour guider leur interprétation.
Titres. Les titres n'ont que valeur de convenance. En cas de contradiction entre le titre et le corps d'un article, il est entendu que le corps de l'article prévaut.
Titres. En cas de difficultés d'interprétation entre l'un des titres figurant en tête des clauses des présentes CGU, et l'une des clauses, les titres seront déclarés inexistants.
Titres. Les titres du présent accord sont fournis à titre indicatif uniquement et n'affectent pas l'interprétation du présent accord.
Titres. Les titres des articles sont inclus qu’à des fins de commodité et ne doivent pas servir à interpréter la présente convention. Tous les renvois contenus aux présentes à des articles ou à des paragraphes doivent faire renvoi à des articles ou à des paragraphes de la présente convention, à moins qu’un renvoi spécifique ne désigne les articles ou les paragraphes d’un autre document.
Titres. Tous les titres et légendes d'articles et de paragraphes sont purement indicatifs et n'affectent pas l'interprétation de l'Accord. Toute référence à un article, un paragraphe ou une section spécifique sera interprétée comme une référence à cet article, ce paragraphe ou cette section de l'Accord.
Titres. Les titres figurant dans le présent CLUF ne sont indiqués qu'à des fins pratiques et n'ont aucune incidence sur l'interprétation du présent CLUF.