Droits exclusifs. À l’exception des licences expressément concédées au titre du présent Contrat, l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs aux : (a) Services, Eléments, Logiciels et Documentation, y compris l’ensemble des améliorations, mises à jour, modifications et corrections apportées au Logiciel et à la Documentation ou qui en sont dérivés, (b) logiciels, applications, inventions ou autres technologies développés en relation avec les Services et à (c) l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à tout ce qui précède, y compris tous les droits de propriété intellectuelle concédés au titre du présent Contrat (collectivement, la « Propriété intellectuelle d’insightsoftware »), demeurent la propriété d’insightsoftware ou de ses concédants et le Contrat ne concède au Client aucun droit sur la Propriété intellectuelle d’insightsoftware. insightsoftware se réserve l’ensemble des droits qui ne sont pas spécifiquement concédés au titre des présentes. Tous les droits, titres et intérêts relatifs aux informations et données propriétaires du Client, sous forme électronique ou sous toute forme ou support, qui sont détenus ou générés, téléchargés ou transmis par ou au nom du Client, ou d'un Utilisateur autorisé et entrés dans le Logiciel dans le cadre de l'utilisation du Logiciel conformément aux termes du présent Contrat (" Contenu du Client "), demeurent la propriété du Client et le Contrat n'accorde à insightsoftware aucun droit de propriété intellectuelle sur aucun des Contenus du Client. Nonobstant ce qui précède, le Client accorde à insightsoftware une licence limitée, non exclusive et mondiale sur le Contenu Client afin d'exécuter les obligations d'insightsoftware en vertu du présent Contrat.
Droits exclusifs. 17.3.1 Rien dans le présent contrat ne doit être interprété comme accordant au Fournisseur des droits exclusifs pour fournir des services identiques ou substantiellement similaires aux services souscrit par le client. Le client peut à tout moment, décider d’obtenir des services comparables auprès de tout tiers, sans encourir quelque responsabilité que ce soit à l’égard du fournisseur.
Droits exclusifs. 15.3.1 Rien dans le présent contrat ne doit être interprété comme accordant au fournisseur des droits exclusifs pour fournir du matériel identique ou similaire au matériel commandé par le client. Le client peut à tout moment, décider d’obtenir du matériel comparable auprès de tout tiers, sans encourir quelque responsabilité que ce soit à l’égard du fournisseur. Cette clause s’applique mutatis mutandis pour les services souscrits par le client.
Droits exclusifs. Dans les limites des lois applicables, les droits et réclamations expressément conférés au CLIENT en vertu du CONTRAT (sous la forme de dédommagement, prise en charge ou remboursement de frais, dédommagement forfaitaire, remises, solution de remplacement ou élimination du vice, résiliation ou autre), indépendamment des évènements ou circonstances à l’origine des droits et réclamations en question, ou des principes de droit sur lesquels ils se fondent (y compris résiliation, violation du CONTRAT ou infraction à des obligations légales, négligence ou autre agissement défendu, responsabilité sans faute, exemption, annulation/rétractation) sont les seuls droits et réclamations qu’il puisse faire valoir.
Droits exclusifs. Etant donné l’exigence de continuité du service public de transport et du respect des objectifs du présent contrat, et si l’un d’eux n’est pas rencontré, il est précisé que l’OTW ne dispose pas de droits exclusifs sur l’établissement et le fonctionnement de services public de transport réguliers.
Droits exclusifs. Le Contrat ne confère pas de droits exclusifs au sens de l’article 2 f) du Règlement 1370/2007.
Droits exclusifs a. Entre NortonLifeLock et vous, NortonLifeLock possède et conserve tous les droits, titres et intérêts dans et sur les Services (y compris le Logiciel), y compris tous les Droits de propriété intellectuelle. Aux fins des présentes Conditions, « Droits de propriété intellectuelle » désigne les droits de brevet (y compris, mais sans s'y limiter, les demandes de brevet et les divulgations), les inventions, les copyrights, les secrets commerciaux, les droits moraux, le savoir-faire, les droits sur les données et les bases de données, et tout autre droit de propriété intellectuelle reconnu dans tout pays ou toute juridiction du monde.
Droits exclusifs. À l’exception des licences expressément concédées au titre du présent Contrat, l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs aux : (a) Services, Eléments, Logiciels et Documentation, y compris l’ensemble des améliorations, mises à jour, modifications et corrections apportées au Logiciel et à la Documentation ou qui en sont dérivés, (b) logiciels, applications, inventions ou autres technologies
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