Transport de passagers malades Clauses Exemplaires

Transport de passagers malades. La santé du passager relève de sa responsabilité. Lorsqu'un passager souffre d'une maladie quelconque, le TRANSPORTEUR peut le transporter à condition que le passager assume la responsabilité de tout effet que le vol peut avoir sur son état de santé. Certaines conditions ou maladies nécessitent une autorisation écrite du médecin traitant afin de s'assurer que la santé du passager ne sera pas affectée durant le vol. Le TRANSPORTEUR peut exiger la présentation d'une telle autorisation médicale.

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  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.