Common use of Validation et mise en ligne de l’Annonce Clause in Contracts

Validation et mise en ligne de l’Annonce. Au xxxxx xx xx xxxxxxxxxx xx x’Xxxxxxx, xx Xxxxxxx reconnaît et accepte que CAMPSIDER se réserve la faculté de refuser de mettre en ligne l’Annonce sur le Site : ● si l’Annonce ne remplit pas les exigences stipulées au sein de la charte de sélection des annonces, accessible à partir de toutes les pages du Site via la rubrique d’information des Utilisateurs ● si l’Annonce ne réunit pas les conditions stipulées à l’article 6.1.1 ci-avant relatives à l’information contractuelle, tenant (i) aux caractéristiques essentielles de l’Article, (ii) son Prix et (iii) la qualité de la Photographie ; ● en cas de doute sur le caractère possiblement contrefaisant d’un Article, conformément aux stipulations de l’article 8.3 ci-après ; ● en cas de refus de mise en ligne, CAMPSIDER fera ses meilleurs efforts pour indiquer au Vendeur, dans les meilleurs délais, les raisons de son refus. En outre, une fois l’Annonce validée et mise en ligne, le Vendeur reconnaît et accepte que CAMPSIDER puisse exiger qu’il modifie et/ou supprime son Annonce et/ou que CAMPSIDER modifie ou supprime directement l’Annonce, notamment si le Vendeur n’a pas publié l’Annonce dans la catégorie adéquate ou s’il y fait apparaître ses coordonnées. Le Vendeur professionnel reconnaît et accepte que CAMPSIDER puisse retirer ses Annonces dans l’attente des pièces justificatives requises, conformément aux stipulations de l’article 4.3 ci-avant. Le Vendeur reconnaît et accepte encore que CAMPSIDER se réserve le droit de supprimer l’Annonce dans le cas où il serait dans l’incapacité de justifier de son droit de propriété sur l’Article qu’il propose à la vente sur le Site, en application des stipulations de l’article 8.3 ci-après, en cas de manquement à l’une des obligations de l’Utilisateur stipulées à l’article 9 ci-après.

Validation et mise en ligne de l’Annonce. Au xxxxx xx xx xxxxxxxxxx xx x’Xxxxxxx, xx Xxxxxxx reconnaît et accepte que CAMPSIDER BROCANTE LAB se réserve la faculté de refuser de mettre en ligne l’Annonce sur le Site : ● - si l’Annonce ne remplit pas les exigences stipulées au sein de la charte Charte de sélection des annonces, accessible à partir de toutes les pages du Site via la rubrique d’information des Utilisateurs ● dédiée relative aux critères de classement, de référencement et de déréférencement. En particulier, le Vendeur accepte que BROCANTE LAB ne publie pas l’Annonce si l’Article n’a pas de potentiel « déco », si l’Article n’est pas ancien, si l’Article est un meuble de grande consommation, etc. - si l’Annonce ne réunit pas les conditions stipulées à l’article 6.1.1 ci-avant relatives à l’information contractuelle, tenant (i) aux caractéristiques essentielles de l’Article, (ii) son Prix et (iii) la qualité de la Photographie ; ● - en cas de doute sur le caractère possiblement contrefaisant d’un Article, conformément aux stipulations de l’article 8.3 ci-ci- après ; ● en En cas de refus de mise en ligne, CAMPSIDER BROCANTE LAB fera ses meilleurs efforts pour indiquer au Vendeur, dans les meilleurs délais, les raisons de son refus. En outre, une fois l’Annonce validée et mise en ligne, le Vendeur reconnaît et accepte que CAMPSIDER BROCANTE LAB puisse exiger qu’il modifie et/ou supprime son Annonce et/ou que CAMPSIDER BROCANTE LAB modifie ou supprime directement l’Annonce, notamment si le Vendeur n’a pas publié l’Annonce dans la catégorie adéquate ou s’il y fait apparaître ses coordonnées. Le Vendeur professionnel reconnaît et accepte que CAMPSIDER XXXXXXXX LAB puisse retirer ses Annonces dans l’attente des pièces justificatives requises, conformément aux stipulations de l’article 4.3 ci-avant. Le Vendeur reconnaît et accepte encore que CAMPSIDER BROCANTE LAB se réserve le droit de supprimer l’Annonce dans le cas où il serait dans l’incapacité de justifier de son droit de propriété sur l’Article qu’il propose à la vente sur le Site, en application des stipulations de l’article 8.3 ci-après, après ; - en cas de manquement à l’une des obligations de l’Utilisateur stipulées à l’article 9 ci-après.

Validation et mise en ligne de l’Annonce. Au xxxxx xx xx xxxxxxxxxx xx x’Xxxxxxx, xx Xxxxxxx reconnaît et accepte que CAMPSIDER BROCANTE LAB se réserve la faculté de refuser de mettre en ligne l’Annonce sur le Site : ● - si l’Annonce ne remplit pas les exigences stipulées au sein de la charte Charte de sélection des annonces, accessible à partir de toutes les pages du Site via la rubrique d’information des Utilisateurs ● dédiée relative aux critères de classement, de référencement et de déréférencement. En particulier, le Vendeur accepte que BROCANTE LAB ne publie pas l’Annonce si l’Article n’a pas de potentiel « déco », si l’Article n’est pas ancien, si l’Article est un meuble de grande consommation, etc. - si l’Annonce ne réunit pas les conditions stipulées à l’article 6.1.1 ci-avant relatives à l’information contractuelle, tenant (i) aux caractéristiques essentielles de l’Article, (ii) son Prix et (iii) la qualité de la Photographie ; ● - en cas de doute sur le caractère possiblement contrefaisant d’un Article, conformément aux stipulations de l’article 8.3 ci-ci- après ; ● en En cas de refus de mise en ligne, CAMPSIDER BROCANTE LAB fera ses meilleurs efforts pour indiquer au Vendeur, dans les meilleurs délais, les raisons de son refus. En outre, une fois l’Annonce validée et mise en ligne, le Vendeur reconnaît et accepte que CAMPSIDER BROCANTE LAB puisse exiger qu’il modifie et/ou supprime son Annonce et/ou que CAMPSIDER BROCANTE LAB modifie ou supprime directement l’Annonce, notamment si le Vendeur n’a pas publié l’Annonce dans la catégorie adéquate ou s’il y fait apparaître ses coordonnées. Le Vendeur professionnel reconnaît et accepte que CAMPSIDER XXXXXXXX LAB puisse retirer ses Annonces dans l’attente des pièces justificatives requises, conformément aux stipulations de l’article 4.3 ci-avant. Le Vendeur reconnaît et accepte encore que CAMPSIDER BROCANTE LAB se réserve le droit de supprimer l’Annonce dans le cas où il serait dans l’incapacité de justifier de son droit de propriété sur l’Article qu’il propose à la vente sur le Site, en application des stipulations de l’article 8.3 ci-après, ou en cas de manquement à l’une des obligations de l’Utilisateur stipulées à l’article 9 ci-après.