Processus de commande Clauses Exemplaires

Processus de commande. 4.1/ Les Clients peuvent commander les Coupons sur le Site lors des Deals. 4.2/ En cliquant sur l’icône « Ajouter au panier » lors du processus de commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, après l’avoir modifiée, le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales. 4.3/ Après avoir reconfirmé le contenu de sa commande (double clic) et les présentes Conditions Générales C Les DEALS, le Client validera définitivement sa commande par son xxxxxxxx.Xx commande ne sera définitive qu’à compter du paiement intégral du prix du Coupon. 4.4/ Suite à la passation de la commande, CDISCOUNT en accusera réception en adressant au Client un Email de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de la commande ainsi que son numéro, puis validera définitivement la commande en adressant un Email de Validation de Commande. CDISCOUNT se réserve le droit de ne pas valider la commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où : - elle ne serait pas conforme aux présentes Conditions Générales ; - l’une des précédentes commandes du Client considéré n’aurait pas été intégralement payée à échéance, - un litige relatif au paiement d’une des précédentes commandes du Client considéré serait en cours de traitement, - plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur la commande. Ces emails sont envoyés à l’adresse email utilisée par le Client pour s’identifier dans son Espace Client. Une fois validée, les détails de la commande resteront accessibles dans la rubrique « C mes commandes » du Site. 4.5/ Les paiements en ligne sur le Site auprès de CDISCOUNT sont réalisés via une plateforme de paiement sécurisée, complétée par des mesures de contrôle, spécifiques à chaque moyen de paiement, afin de garantir la sécurité des achats effectués sur le site et de lutter contre la fraude. CDISCOUNT a développé un partenariat avec la société FIA-NET (Cartes de paiement) afin de protéger les Clients lors du paiement de leurs commandes. Pour le détail des contrôles FIA-NET et le traitement des données personnelles y afférent, se reporter aux Conditions Générale de Ventes Cdiscount.
Processus de commande. Les commandes peuvent être passées, à distance ou en ligne, de la manière suivante : Pour un meilleur suivi, nous vous recommandons de communiquer votre adresse courriel lors de vos commandes. La commande est traitée dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de votre commande. Les commandes ne peuvent être expédiées qu’en France, elles peuvent être envoyées à l’école directement. L’Acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion de la vente, d’une manière lisible et compréhensible, les présentes CGV et toutes les informations prévues par l’article L. 221-5 du code de la consommation. Les commandes passées par internet s’effectuent via le Site et engagent l'Acheteur dès l'acceptation de la commande donnée par l'Acheteur sur le Site. L’Acheteur passe sa commande conformément aux indications figurant sur le Site. L’Acheteur passe commande sur le Site suivant les offres et les produits proposés à la vente. L’Acheteur peut choisir, parmi l’ensemble des Produits proposés à la vente, celui ou ceux qu’il souhaite acheter. Sur le Site, l’Acheteur effectuera son choix en cliquant sur le bouton « Acheter notre uniforme ». Ensuite il doit compléter et valider le contenu des onglets suivants sur le site Cognito Forms :
Processus de commande. A l’approche du début de la production de votre réservation, nous vous demanderons de confirmer les options choisies et de nous donner les informations complètes de l'acheteur de la Model X. Xxxxx établira un formulaire de commande de votre Model S contenant les informations que vous aurez fournies, ainsi qu'un Contrat d'achat indiquant le prix d'achat estimé du véhicule, en tenant compte du prix de base du modèle et des options incluses ou sélectionnées par vous, plus l’estimation de toutes les taxes, frais de douanes, de transport et de livraison, ainsi que tous les autres frais applicables. Tesla vous enverra alors le formulaire de commande et le Contrat d’achat pour votre vérification. Si vous souhaitez toujours acheter une Model S, vous devrez signer et nous renvoyer le Contrat d’achat et payer la somme requise à ce moment-là. La production de votre Model S démarrera alors et les arrhes à verser au titre du Contrat d'achat seront conservées par Tesla comme arrhes non remboursables (dans toute la mesure autorisée par la loi). Au moment où vous signerez le Contrat d'achat, vous pourrez indiquer, à votre choix, si vous souhaitez que nous imputions l’Indemnité de réservation aux arrhes à verser. Ces procédures peuvent être modifiées.
Processus de commande. À l’approche de la date à laquelle nous pouvons commencer la production de la Lucid Air que vous avez réservée, nous vous en informerons et nous vous demanderons de sélectionner vos options. Une fois que nous aurons reçu ces informations, nous préparerons un contrat distinct (le « contrat de commande ») afin que vous puissiez l’examiner, ce contrat indiquant le prix total de votre Lucid Air, en tenant compte du prix de base, des options que vous avez sélectionnées, de la TVA et autres frais. La production de votre Lucid Air pourra alors commencer. Le paiement final sera exigible une fois votre Lucid Air fabriquée et prête à être livrée. Si vous concluez un contrat de commande avec nous, les frais de réservation seront déduits du montant exigible.
Processus de commande le processus de commande est le processus par lequel une personne physique ou une entité juridique s’inscrit pour utiliser un Produit Micro-Mobilité de Swapfiets. Ce processus peut être initié via le site Web ou sur toute autre plateforme mise à disposition par Swapfiets.
Processus de commande. Le processus de Commande au sein de la Plateforme se déroule selon les étapes suivantes: 1. Pour commander un Produit, l’Utilisateur doit sélectionner le Produit souhaité et cliquer sur l’onglet « Ajouter au panier ». Il peut ajouter d’autres Produits en cliquant sur l’onglet « Continuer mes achats » ou finaliser sa Commande en cliquant sur l’onglet « Voir mon panier ». A ce stade, l’Utilisateur dispose d’un récapitulatif de son Xxxxxx. Il peut alors modifier ou corriger son Panier. 2. Pour poursuivre sa Commande, l’Utilisateur doit cliquer sur le bouton « Passer à la livraison ». 3. S’il possède un Compte Personnel, l’Utilisateur doit alors renseigner son adresse e-mail et son mot de passe pour se connecter à son Compte Xxxxxxxxx. X’xx ne possède pas de Compte Personnel, l’Utilisateur doit créer un Compte Personnel ou un Compte Invité tel que décrit à l’article 3.2 des CGU. 4. L’Utilisateur doit ensuite renseigner ses informations relatives à la livraison : nom, prénom, adresse de xxxxxxxxx et numéro de téléphone. 5. L’Utilisateur doit ensuite sélectionner un mode de livraison et le valider en cliquant sur l’onglet « Valider la livraison ». A ce stade, l’Utilisateur peut à nouveau vérifier et modifier sa Commande. 6. Pour finaliser sa Commande, l’Utilisateur doit ensuite sélectionner son mode de paiement et procéder au paiement de sa Commande en cliquant sur l’onglet « Commander et Payer ». En cliquant sur l’onglet « Commander et Payer », l’Utilisateur accepte expressément et sans réserve les présentes CGU de la Plateforme et les Conditions Générales de Vente du Marchand qui commercialise le Produit acheté. Les Conditions Générales de Vente des Marchands sont disponibles au sein de chaque Fiche Marchand. 7. Lorsque le paiement de sa Commande est validé, l’Acheteur recevra un email de confirmation de Commande. 8. A l'expédition de la Commande par le Marchand, l’Acheteur reçoit un email de confirmation d'expédition du Produit. Si l’Acheteur a acheté des Produits auprès de différents Marchands, il recevra un email de confirmation d’expédition de chaque Marchand. Le contrat de vente est formé entre l’Acheteur et le Marchand au moment du paiement par l’Acheteur de sa Commande.
Processus de commande. L’ACHETEUR fait une demande de devis au FOURNISSEUR par courrier électronique. Ce dernier lui répond en incluant un numéro/référence de devis. Une fois le devis accepté : L’ACHETEUR enverra un bon de commande ou « PO » au FOURNISSEUR comportant les éléments suivants : - Numéro de commande / PO - Numéro/Référence du devis ; - Date d'exécution ; - Quantité ; - Prix ; - Description des PRESTATIONS. L'ACHETEUR peut modifier la COMMANDE à tout moment avant sa confirmation par le FOURNISSEUR. Le FOURNISSEUR confirme la COMMANDE dans un délai maximum de 48 heures. Si le FOURNISSEUR ne confirme pas la COMMANDE dans le délai de 48 heures, l'ACHETEUR pourra passer la COMMANDE à un autre FOURNISSEUR. Si le FOURNISSEUR a confirmé la COMMANDE, la modification ne sera apportée qu'en accord avec le FOURNISSEUR, l'ACHETEUR devant alors renvoyer au FOURNISSEUR la COMMANDE modifiée. Toute COMMANDE (incluant toutes communications à propos de ladite COMMANDE) n’engage en aucun cas l’ACHETEUR à passer des commandes ultérieures. Toutes prévisions fournies par l’ACHETEUR concernant des demandes futures sont indicatives et inopposables, sauf mention expresse contraire.
Processus de commande. (avec paiement en ligne
Processus de commande. 3.1 – Les informations enregistrées par le système informatique d’EDF ENR Solaire ou ses prestataires sont considérées comme valant preuve des relations entre cette dernière et le Client. Un panier est généré à chacune des Commandes du Client. 3.2 – Les informations à fournir par le Client ainsi que les étapes nécessaires à la passation et au traitement de sa Commande sont précisées sur le Site Internet. Le Client s’engage sur l’exactitude et la véracité des informations qu’il fournit. 3.3 – Le Client valide sa Commande en cliquant sur l’icône « Je souhaite payer par (moyen de paiement) ». Une fois cette validation effectuée, le Client est engagé par sa Commande sous réserve du droit légal de rétractation. 3.4 – Conformément aux dispositions de l’article L121-11 du Code de Consommation, EDF ENR Solaire est en droit de refuser une Commande pour motif légitime, dont elle informera le Client par e-mail. Pourra constituer un tel motif, le défaut de tout ou partie des informations nécessaires au traitement de la Commande et/ou l’indisponibilité temporaire ou définitive des Equipements ou Prestations commandés.
Processus de commande. 5.1 Toute personne physique majeure et juridiquement capable peut souscrire aux services proposés par MON STADE et ainsi devenir ADHERENT. 5.2 Pour passer sa commande, l’ADHERENT doit avoir rempli l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires administrés lors de l’inscription. A cet égard, il s'engage à fournir des informations vraies, exactes et complètes et à les tenir à jour sans délai. MON STADE n’a pas les moyens techniques ni l’obligation de s'assurer de l’exactitude des données communiquées par ses ADHERENTS, et ne saurait être tenue responsable de toute déclaration frauduleuse, erronée ou non demandée et de leurs conséquences éventuelles. 5.3 Le processus de commande d’un service : 5.4 L'archivage des confirmations de commande électroniques adressées aux ADHERENTs est effectué par MON STADE sur un support fiable et durable. Elles peuvent être demandées en écrivant au SERVICE CLIENTS dont les coordonnées figurent à l’article 15 ci-dessous ou consultées sur le Compte de l’ADHERENT.