Common use of Vos animaux domestiques Clause in Contracts

Vos animaux domestiques. Le contrat de location précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non-respect de cette clause par le client, le prestataire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué. Lors de la réservation, le client est tenu d’indiquer le nombre d’animaux familiers qui l’accompagneront. Le cas échéant, la fiche descriptive précise les suppléments de tarifs éventuels à prévoir. Des modalités de séjours spécifiques aux animaux familiers pourront être précisées par le propriétaire dans un règlement intérieur affiché dans l’hébergement.

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Samples: Conditions Particulières De Réservation, Conditions Particulières De Réservation, Conditions Particulières De Réservation

Vos animaux domestiques. Le Dans le cas spécifique de réservation en chambre d’hôte ou en gîtes de groupe, le contrat de location précise si le client Client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non-non respect de cette clause par le clientClient, le prestataire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué. Lors de la réservation, le client est tenu d’indiquer le nombre d’animaux familiers qui l’accompagneront. Le cas échéant, la fiche descriptive précise les suppléments de tarifs éventuels à prévoir. Des modalités de séjours spécifiques aux animaux familiers pourront être précisées par le propriétaire dans un règlement intérieur affiché dans l’hébergement.9 -

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Samples: Conditions Générales De Vente

Vos animaux domestiques. Le contrat de location précise réservation et la fiche descriptive précisent si le client Client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestiqued'animaux domestiques. En cas de non-respect de cette clause par le clientClient, le prestataire Propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué. Lors Pour les réservations en gîtes, le Client est tenu, lors de la réservation, le client est tenu d’indiquer le nombre d’animaux familiers qui l’accompagneront. Le cas échéant, la La fiche descriptive précise les suppléments de tarifs éventuels à prévoirprévoir (tarif animal, supplément du dépôt de garantie, supplément du forfait ménage…). Des modalités de séjours séjour spécifiques aux animaux familiers pourront être précisées par le propriétaire Propriétaire dans un règlement intérieur affiché dans l’hébergementl’hébergement : le contrat de réservation pourra être résilié aux torts du Client en cas de non-respect de ces conditions de séjour. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

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Samples: Conditions De Vente

Vos animaux domestiques. Le contrat de location précise si le client Client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non-non respect de cette clause par le clientClient, le prestataire vendeur peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué. Lors Pour les réservations en gîtes, le client est tenu, lors de la réservation, le client est tenu d’indiquer le nombre d’animaux familiers qui l’accompagneront. Le cas échéant, la La fiche descriptive précise les suppléments de tarifs éventuels à prévoirprévoir (tarif animal, supplément caution, supplément du forfait ménage…). Des modalités de séjours séjour spécifiques aux animaux familiers pourront être précisées par le propriétaire vendeur dans un règlement intérieur affiché dans l’hébergementl’hébergement : le contrat pourra être résilié aux torts du client en cas de non respect de ces conditions de séjour.

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Samples: Reservation Agreement