ACCORD CADREAccord Cadre • March 16th, 2015
Considérant les possibilités ouvertes par les technologies de l'internet pour faire converger les actions soutenues de l'Etat et des collectivités territoriales dans le domaine de l'information des citoyens,
ACCORD CADREAccord Cadre • April 9th, 2024
L'UNIVERSITÉ DE DUNDEE, créée par charte royale en date du 20 juillet 1967 et organisme caritatif écossais enregistré (numéro de charité SC015096), dont le siège social est situé au 149 Nethergate, Dundee, DD1 4HN (l'" UoD ") ; et
ACCORD-CADREAccord-Cadre • January 13th, 2004
ACCORD-CADREAccord-Cadre • February 28th, 2023
ACCORD-CADRE entre la Communauté européenne et l'Agence spatiale européenneAccord-Cadre • August 5th, 2004
CONSIDÉRANT que la Communauté européenne et l'Agence spatiale européenne (ASE) estiment qu'une coopération plus étroite entre elles développera l'utilisation pacifique de l'espace, qui joue un rôle majeur dans la cohésion et la crois- sance économique en Europe, et permettra, dans un cadre politique, économique, scientifique, environnemental et social plus large, de mettre les activités spatiales plus directement au service des citoyens européens;
ACCORD-CADREAccord-Cadre • January 26th, 2011
CONSIDÉRANT les liens traditionnels d'amitié entre les parties ainsi que les relations historiques, politiques et économiques étroites qui les unissent;