ACCORD CADREAccord Cadre • March 16th, 2015
Considérant les possibilités ouvertes par les technologies de l'internet pour faire converger les actions soutenues de l'Etat et des collectivités territoriales dans le domaine de l'information des citoyens,
Portant partenariat pour la mise en œuvre du contrat d’avenir,Accord Cadre • December 13th, 2005
Accord cadre national pour le développement des emplois d’insertion sociale et professionnelle dans le secteur sportif associatif
AVENANT N°2 A L’ACCORD CADRE ETABLISSEMENTS DANS LES ZEPAccord Cadre • January 13th, 2004
ACCORD-CADRE « GOLF ET ENVIRONNEMENT » 2019-2024Accord-Cadre • August 6th, 2019
La FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GOLF, association loi de 1901, Reconnue d’Utilité Publique, agréée et délégataire de mission de service public, ayant son siège 68 rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET cedex, représentée par son Président Monsieur Jean-Lou CHARON,
Portant partenariat pour la mise en œuvre du contrat d’avenir,Accord Cadre • May 5th, 2020
Accord cadre pour le développement des emplois d’insertion sociale et professionnelle dans le milieu du football associatif
Accord CadreAccord Cadre • May 5th, 2020
Description générale du contenu des accords-cadres entre la Suisse et les nouveaux États membres de l’UEAccord-Cadre • September 5th, 2006
Chacun des dix accords-cadres contiendra les principes généraux de la coopération entre la Suisse et l’État partenaire concerné. Sur la base de ces accords-cadres seront ensuite conclus des accords de projet qui régleront les points d’ordre technique se rapportant aux projets.
ACCORD-CADREAccord-Cadre • January 13th, 2004
ACCORD-CADREAccord-Cadre • February 28th, 2023
PROJET D’ACCORD CADRE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUEAccord Cadre • May 5th, 2020
La société Oracle France SAS, au capital de 7.617.978 euros, Inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro B 335 092 318, Dont le siège social est à Colombes (92700), 15 boulevard Charles de Gaulle, représentée par , Directrice des Ressources Humaines dûment habilitée aux fins des présentes,
ACCORD-CADRE entre la Communauté européenne et l'Agence spatiale européenneAccord-Cadre • August 5th, 2004
CONSIDÉRANT que la Communauté européenne et l'Agence spatiale européenne (ASE) estiment qu'une coopération plus étroite entre elles développera l'utilisation pacifique de l'espace, qui joue un rôle majeur dans la cohésion et la crois- sance économique en Europe, et permettra, dans un cadre politique, économique, scientifique, environnemental et social plus large, de mettre les activités spatiales plus directement au service des citoyens européens;
CAH IER DES CLAUSES PART ICULIERESAccord-Cadre • September 13th, 2006
Le présent accord-cadre a pour objet de confier à un prestataire de services l’édition de guides d’informations destinés à renseigner les habitants de la personne publique (ou une certaine catégorie de lecteurs : à préciser) sur différents services ou manifestations proposés par la personne publique.
EntreAccord Cadre • April 26th, 2019
Le Syndicat Mixte Ouvert Deux-Sèvres Numérique, dont le siège social est situé au Conseil Départemental, mail Lucie Aubrac, CS58880, 79028 NIORT CEDEX, immatriculé au RCS de Niort sous le numéro 200072197,
ACCORD-CADREAccord-Cadre • March 12th, 2021
ACCORD-CADRE 2016 - 2020Accord-Cadre • April 20th, 2016
L'État, ministère de la culture et de la communication, dont le siège est à Paris 1er, 3, rue de Valois, représenté par son Secrétaire Général, Monsieur Christopher MILES,
Accord cadre entreAccord Cadre • June 8th, 2011
Conscients de la tradition de mobilité des populations entre la France et l'Allemagne, ainsi que de la mise en place des différents projets de coopération transfrontalière,
ACCORD-CADRE 2018-2022Accord-Cadre • July 17th, 2018
caractère industriel et commercial, créé par la loi n°90-1130 du 19 décembre 1990 et régi par les articles L131-3 à L131-7 et R131-1 à R131-26 du Code de l’Environnement, dont le siège social est situé 20 avenue de Grésillé, BP 90406, 49004 ANGERS Cedex, représentée par Monsieur Arnaud LEROY, Président,
EntreAccord-Cadre • May 5th, 2020
BFC Fibre, société par actions simplifiées au capital de 10 000€, immatriculée au RCS de Dijon sous le numéro 824 500 557 dont le siège social est situé 7, rue Joliet 21 000 Dijon.
EntreAccord Cadre • June 6th, 2018
Très Haut Débit Bretagne Société anonyme, au capital social de 3 440 000,00 Euros, immatriculation au R.C.S de Rennes sous le numéro 528 817 117 dont le siège social est situé 125 Bd Albert 1er CS 60727