Accord de confidentialitéAccord De Confidentialité • May 5th, 2020
GRTgaz, société anonyme au capital de 500 000 000 d’euros, dont le siège est situé 2, rue Curnonsky, 75017 Paris, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 440 117 620, ci après dénommée GRTgaz, représentée par XXX, en sa qualité de XXX
DILF-DELF-DALFAccord De Confidentialité • July 8th, 2021
Établissement public à caractère administratif, sous tutelle du Ministère en charge de l’éducation, sis 1 avenue Léon Journault – 92318 Sèvres cedex
ACCORD DE CONFIDENTIALITÉAccord De Confidentialité • June 11th, 2020
La société dénommée « SNCF Réseau », société anonyme au capital social de 500.000.000 Euros dont le siège est situé à SAINT-DENIS (93200), 15-17 rue Jean-Philippe Rameau, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le numéro 412 280 737,
ACCORD DE CONFIDENTIALITÉAccord De Confidentialité • April 14th, 2016
Hitachi Zosen Inova et Partenaire seront désignés ci-après individuellement ou collectivement par la « Partie » ou les « Parties ».
Agence Nakatomi Société :Accord De Confidentialité • May 5th, 2020
L’agence web Nakatomi a signé la charte déontologique « eTIC », consultable à l’adresse http://www.labeletic.be Les éventuels manquements à cette charte peuvent être signalés à l’adresse plainte@labeletic.be
Entre By and betweenAccord De Confidentialité • May 5th, 2020
Le Centre national de la recherche scientifique, établissement public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange 75794 Paris cedex 16, représenté par son Président, Monsieur….. lequel a délégué sa signature pour le présent accord au Délégué Régional de la Délégation …... M(me) …...
ACCORD DE CONFIDENTIALITÉAccord De Confidentialité • May 5th, 2020
Accord de confidentialitéAccord De Confidentialité • May 5th, 2020
Je soussigné, M. H. Singh, directeur des services de traduction de Paris International, m’engage par ce document à respecter les conditions suivantes de confidentialité au sujet de tous les docu- ments qui peuvent m’être fournis afin d’être traduits.
CONFIDENTIALITÉAccord De Confidentialité • May 5th, 2020
Avant de conclure un contrat formalisant les conditions de leur collaboration, à laquelle seront éventuellement associés d’autres partenaires, les parties signataires du présent accord ont estimé nécessaire d’échanger entre elles des informations de nature confidentielle (toute information technique, industrielle ou commerciale non accessible au public, sous quelque forme que ce soit, se rapportant au projet ou à tout autre domaine concernant une des parties et communiquée à l’autre
ACCORD DE CONFIDENTIALITÉAccord De Confidentialité • May 5th, 2020
Accord de confidentialitéAccord De Confidentialité • January 27th, 2022
Accord de confidentialitéAccord De Confidentialité • May 5th, 2020
CBTranslation S.A.R.L., société inscrite au registre français du commerce, dont le siège social est situé au 62 avenue Sainte Marie, 94160 Saint-Mandé (France)
ACCORD DE CONFIDENTIALITÉAccord De Confidentialité • May 5th, 2020
ACCORD DE CONFIDENTIALITÉAccord De Confidentialité • June 27th, 2022
Considérant que les Parties au présent accord de confidentialité (ci-après "l'Accord") ont pour objectif de coopérer dans le cadre du projet suivant :
ACCORD DE CONFIDENTIALITÉ Non-disclosure agreement (NDA)Accord De Confidentialité • November 15th, 2022