ASSURANCEAssurance • May 5th, 2020
En souscrivant à un contrat de location pour votre Produit, vous bénéficiez de la Garantie ci-après qui vous protège contre le Dommage, le Vol et la Panne.
NOTICE D’INFORMATION SUR L’ASSURANCEAssurance • May 5th, 2020
Valant informations contractuelles et précontractuelles Extrait des conditions générales du contrat d’assurance groupe Souscrit par Monabanq auprès de SERENIS ASSURANCES SA
Conditions particulièresAssurance • May 5th, 2020
Informations Générales sur les Assurances Carte Platinum American Express®Assurance • October 11th, 2019
est agréée par la Banque Nationale de Belgique (BNB) en tant qu’établissement de paiement et enregistrée en tant qu’intermédiaire d’assurances sous le numéro FSMA: 048520A - Adresse FSMA 12-14 rue
NOTICE D’INFORMATION DE L’ASSURANCE « COMPLEMENTAIRE FINANCO » - CONTRAT GROUPE N°7.904.001 SOUSCRIT PAR FINANCOAssurance • May 5th, 2020
ContractAssurance • May 5th, 2020
Extrait ou note d’information des garanties résumées du contrat n° EVT20171297.046 souscrit auprès de GSL AXERIA destiné aux Réservataires.
SFR « ESSENTIEL PLUS », « CONFORT PLUS », « SERENITE PLUS INTERNATIONAL »Assurance • May 5th, 2020
Souscrit par SFR , société anonyme au capital de 3.432.265.598,40 euros, dont le siège social est situé 1 Square Bela Bartok, 75015 Paris, RCS Paris343 059 564, en qualité de Souscripteur
GARANTIE « PROLONGATION DE LA GARANTIE »Assurance • May 5th, 2020
La Société Banque du Groupe Casino a conclu avec la Société SERENIS Assurances SA Société anonyme au capital de 16 422 000 € RCS ROMANS B 350 838 686, n° TVA FR 13350 83 8686, Entreprise régie par le Code des Assurances dont le siège social est sis 25 rue du Docteur Henri Abel 26000 VALENCE, un contrat d’assurance intitulé « prolongation de la Garantie » pour le compte de ses clients titulaires d’une carte éligible.
GÉNÉRALESAssurance • May 5th, 2020
Le contrat d’assurance Néoliane Garantie des Accidents de la Vie (GAV) est un contrat collectif d’assurance à adhésion facultative, régi par les articles L.141-1 et suivants du Code des assurances et la loi n°89-1009 du 31 décembre 1989. Ce contrat est dénommé ci-après le contrat groupe.
CONDITIONS GÉNÉRALESAssurance • May 5th, 2020
conditions générales Assurance OrangeAssurance • July 3rd, 2013
Par le Preneur d’assurance : Orange Communications Luxembourg S.A. sis au 8, rue des Mérovingiens, L-8070 Bertrange, Luxembourg, et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro B93 817.
IMPORTANTAssurance • November 6th, 2012
Dans la mesure où il s’agit de démarchage, l’Assuré bénéficie d’une faculté de renonciation à son contrat de garantie mécanique pendant un délai 14 (quatorze) jours à compter de son adhésion au contrat. Les conditions et les formes de cette renonciation sont prévues à l’article 12 ci-après.
NOTICE D'INFORMATION GARANTIE MÉCANIQUE EXPERT, V1 DU 01/01/2011 CONDITIONS GÉNÉRALES CONTRAT D'ASSURANCE N°D060957 (3 pages)Assurance • May 5th, 2020
Le présent Contrat régi par les dispositions du Code des Assurances a pour objet de définir les conditions d'indemnisation des prestations de remise en état (pièces et main-d'oeuvre) des véhicules couverts par l'une des GARANTIES EXPERT.
LEXIQUEAssurance • May 5th, 2020
A défaut de désignation, le(s) bénéficiaire(s) est(sont) le conjoint non séparé de corps à la date du décès, à défaut le partenaire auquel le 1er Assuré est lié par un PACS à la date du décès, à défaut le concubin notoire à la date du décès, à défaut par parts égales les enfants vivants ou représentés du 1er Assuré, à défaut les héritiers.
STOOTIEAssurance • May 5th, 2020
Les garanties (i) Responsabilité Civile des Stooters, (ii) Indemnisation des Dommages Corporels, et (iii) Dommages aux Biens des participants sont accordé es.
ASSUR'ACCIDENTSAssurance • May 5th, 2020
Ce contrat d’assurance a pour objet de garantir les cas d’atteinte à l’intégrité physique de l’assuré survenant entre le jour de la prise d’effet du contrat et de sa résiliation.
DISPOSITIONS GÉNÉRALESAssurance • May 5th, 2020
Contrat de groupement à adhésion individuelle souscrit par le courtier d’assurances FMA ASSURANCES SAS au capital de 841324 euros dont le siège social se situe 11A, quai Conti 78430 Louveciennes, RCS 429 882 236, représenté par M. DUMONT, Président, soumis à l’ACPR, 61 rue Taitbout 75009 PARIS, auprès de MAPFRE ASISTENCIA Compania Internacional de Seguros y Reaseguros, société anonyme d’assurance de droit espagnol, au capital de 108.175.523,12 euros, dont le siège social est sis Carretera de Pozuelo n°52 Majadahonda – Madrid 28222, Espagne, soumise dans le cadre de son activité, au contrôle des autorités espagnoles Dirección General de Seguros y Fondos de Pensiones, Paseo de la Castellana, 44. 28046 Madrid, agissant par l’intermédiaire de sa succursale française dont le siège social est sis Immeuble le Quatuor Bâtiment 4D, 16 avenue Tony Garnier 69007 LYON, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 413 423 682, et par l’intermédiaire de son éta
Demande à adhérer au contrat P520227,Assurance • May 5th, 2020
Auprès de l’Assureur : Auprès de l’intermédiaire AREAS47, 49 rue de Miromesnil75008 PARISRCS 775 660 466 DE CLARENS RLSiège social 17 rue Washington 75008 PARISCentre de Gestion 22 Boulevard Déodat de Séverac 31770 COLOMIERS - ORIAS n° 07 002 178
VOUS ÊTES INVITÉ A RÉPONDRE A L’ENSEMBLE DES QUESTIONS AFIN QUE VOTRE DEMANDE PUISSE ÊTRE TRAITÉE.Assurance • May 5th, 2020
Un système de sécurité spécifique est-il mis en place : OUI NON La pratique de cette activité nécessite-t-elle une licence, un brevet
Notice d’information contrat d’assurance pour compte Club Med Assistance GM N° 58 225 211Assurance • December 19th, 2023
La présente Notice d'information constitue les Conditions Générales du Contrat conclu entre EUROP ASSISTANCE, entreprise régie par le Code des assurances, et le CLUB MED, pour le compte de ses clients. Elle précise le contenu et les limites des prestations qui seront fournies par EUROP ASSISTANCE aux clients Bénéficiaires du CLUB MED lors de leurs séjours. Elle est remise aux clients Bénéficiaires par le CLUB MED et sont informés des termes de la Notice préalablement à leur départ.
CONDITIONS GENERALES - GARANTIE PANNE MECANIQUEAssurance • May 5th, 2020