Bicycle Rental Agreement Sample Contracts
BICYCLE RENT TÁBORBicycle Rental Agreement • January 13th, 2016
Under this agreement, the landlord tenant leaves the subject of the lease for temporary use and the tenant agrees to pay the rent.Subject properly checked by both parties at the handover. Place of delivery is determined by the tenant. Lessee shall return the lease item at the agreed time and place return. Tenant agrees to lease the subject returns undamaged, in a state in which it took with regard to normal wear and tear. The lessor is obliged to inform the lessee with service and maintenance of the bicycle.
Standard Contracts
CONTRAT DE LOCATION DE VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE VILLE DE KOUROUBicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
ContractBicycle Rental Agreement • August 5th, 2023
CONDITIONS GÉNÉRALESBicycle Rental Agreement • February 24th, 2016
Les présentes Conditions Générales (CG) régissent les modalités de la relation juridique entre l’association (Loueur) et le Locataire s’agissant de la location de vélo.
CONTRAT DE LOCATION DE VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUEBicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
Entre la Communauté de Communes de Haute Charente, 65 route nationale, 16270 Roumazières-Loubert, représentée par M. Christian Faubert,
REGLEMENT DE LOCATION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUEBicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
Dans le cadre d’une démarche ponctuelle en lien avec les enjeux de la transition énergétique, REDON Agglomération loue à l’emprunteur dont la signature figure sur le contrat de location, un vélo à assistance électrique identifié par un numéro. Cette location est consentie aux présentes conditions générales.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONBicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
La location d'un Vélo, doté des équipements de base fournis par Le VélOtrement, ci-dessous dénommée « le loueur ». Le Vélo, et son Equipement de base loués aux termes des présentes, pris seul ou collectivement, sont désignés, « Biens Loués ». Le Loueur se réserve le droit d’apprécier la capacité et l’aptitude du client à utiliser un vélo dans le cadre du service de location. Le client, est ci après dénommé « le locataire », déclare être apte à la pratique du vélo et n’avoir aucune contre-indication médicale. Il déclare également être couvert par une assurance responsabilité civile. Le Locataire accepte cette offre sans réserve et s’engage à respecter les dispositions contractuelles du présent contrat.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONBicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
Date : …………………………Bicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
- reconnais louer le(s) vélo(s) mentionné(s) dans le présent contrat en parfait état de fonctionnement et je considère comme sincère et véritable, l’état qui en est fait lors de sa remise.
CYCL’OLERON – FORMULAIRE DE RESERVATION LOCATION DE VELOS – Tél : 05 46 75 97 61 - Port : 06 82 56 89 10Bicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATION DE VÉLOS À ASSISTANCE ÉLECTRIQUEBicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
Déclare prendre en location le(s) cycle désigné(s) ci-dessous, après avoir pris connaissance des conditions générales de location au verso. Déclare être couvert par une assurance responsabilité civile.
CONTRAT DE LOCATION VÉLOBicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATION VÉLO À ASSISTANCE ÉLECTRIQUEBicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
DOCUMENTS à présenter: DOCUMENTS à remettre - Pièce d’identité de l’emprunteur (CNI ou PERMIS DE CONDUIRE)ainsi que celle d’un des parents, si mineur- Attestation de responsabilité civile- Justificatif de domicile Chèque de caution d’un montant de 1.000 € Banque : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _Numéro de chèque _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
ContractBicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
La BicyclerieBicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATION VÉLO ÉLECTRIQUE LOCATION LONGUE DURÉEBicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
Les données nécessaires à la gestion des abonnements, des relations commerciales ainsi que la gestion des impayés sont enregistrées par Keolis Rennes dans un fichier informatisé réservé à son usage ainsi qu’ aux entreprises partenaires de transport collectif départementaux et régionaux. Conformément à la loi Informatique et libertés du6janvier1978,vousdisposezd’ undroitd’ accès etde rectificationdetouteinformationvousconcernantainsiqued’ undroitd’ oppositionpourmotifs légitimesà cequedesinformationsvousconcernantsoientenregistrées.Si voussouhaitezexercercesdroits, veuillezcontacterle CorrespondantCNIL deKeolis
CONTRAT DE LOCATION DE VÉLO SAISON 2016Bicycle Rental Agreement • May 5th, 2020
Une empreinte de la carte de crédit du locataire sera prise à titre de dépôt de sécurité et postdaté à la date de retour prévue sur le contrat.