Conditions générales de fourniture et modalités de formation d’un « Contrat ».Conditions Générales De Fourniture • April 20th, 2023
Le présent document contient les Conditions générales de fourniture auxquelles renvoie le Bon de Commande (les « Conditions »). Le Client est considéré comme ayant accepté les présentes Conditions dès lors qu’il a signé un Bon de Commande, qu’il a accepté un ou plusieurs Produits (comme décrit à la Clause 2) ou qu’il a payé un ou plusieurs Produits, la première de ces éventualités étant retenue. Les présentes Conditions intègrent les Annexes 1 et 2, qui s’appliquent selon qu’un Contrat porte sur l’achat ou la location de Produit(s).
CONDITIONS GENERALES DE FOURNITURE DE LA PRESTATION D’ENTRETIEN DE CHAUDIERE A GAZConditions Générales De Fourniture • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales s’appliquent à toute souscription en ligne sur le site www.engiehomeservices.fr (ci-après le « Site ») de la prestation d’entretien de chaudières à gaz dans le cadre d’un contrat d’entretien (ci-après le « contrat ») auprès d’ENGIE Home Services (ci-après dénommée la « Société » ou « ENGIE Home Services »).
CONDITIONS GENERALES PROFESSIONNELLES DE FOURNITUREConditions Générales De Fourniture • May 5th, 2020
Conditions générales de fourniture de Van Beest France SASConditions Générales De Fourniture • November 25th, 2021
- Van Beest : la société Van Beest France, une société par actions simplifiée au capital social de 3 019 000 euros, dont le siège social se situe 1 Impasse du Patureau, Patureau de Jalonne, 63250 Celles sur Durolle, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 524 850 385;
Conditions générales de fourniture et modalités de formation d’un « Contrat ».Conditions Générales De Fourniture • December 12th, 2024
Le présent document contient les Conditions générales de fourniture auxquelles renvoie le Bon de Commande (les « Conditions »). Le Client est considéré comme ayant accepté les présentes Conditions dès lors qu’il a signé un Bon de Commande, qu’il a accepté un ou plusieurs Produits (comme décrit à la Clause 2) ou qu’il a payé un ou plusieurs Produits, la première de ces éventualités étant retenue. Les présentes Conditions intègrent les Annexes 1 et 2, qui s’appliquent selon qu’un Contrat porte sur l’achat ou la location de Produit(s).
CONDITIONS GENERALES DE FOURNITUREConditions Générales De Fourniture • October 6th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE FOURNITUREConditions Générales De Fourniture • September 11th, 2014
Les présentes conditions générales sont régies par le droit de la vente quand elles s’appliquent à la fourniture de produits standards. Elles sont régies par le droit du contrat d’entreprise et, le cas échéant, par le droit du sous-traitant, quand elles s’appliquent à la fabrication d’un produit sur la base d’un cahier des charges ou à une prestation de service.
CONDITIONS GENERALES DE FOURNITURE DE LA PRESTATION D’ENTRETIEN DE CHAUDIERE A GAZConditions Générales De Fourniture • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales s’appliquent à toute souscription en ligne sur le site www.engiehomeservices.fr (ci-après le « Site ») de la prestation d’entretien de chaudières à gaz dans le cadre d’un contrat d’entretien (ci-après le « contrat ») auprès d’ENGIE Home Services (ci-après dénommée la « Société » ou « ENGIE Home Services »).
CONDITIONS GENERALES PROFESSIONNELLES DE FOURNITUREConditions Générales De Fourniture • May 24th, 2013
CONDITIONS GENERALES DE FOURNITURE DE LAConditions Générales De Fourniture • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales s’appliquent à toute souscription en ligne sur le site www.engiehomeservices.fr (ci-après le « Site ») de la prestation d’entretien de pompe à chaleur air- eau d’une puissance utile maximale de 16 kW dans le cadre d’un contrat d’entretien (ci-après le « Contrat ») auprès d’ENGIE Home Services (ci-après dénommée la « Société » ou « ENGIE Home Services
ContractConditions Générales De Fourniture • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE FOURNITURE POUR LES PROFESSIONNELS RACCORDES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE en
CONDITIONS GÉNÉRALES DE FOURNITURE D’ÉLÉMENTS DE FIXATION MÉCANIQUESConditions Générales De Fourniture • May 5th, 2020
Conditions générales professionnelles pour la fourniture de fixations mécaniquesConditions Générales De Fourniture • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales de fourniture codifient les usages commerciaux de la profession des Fournisseurs de fixations mécaniques et de produits accessoires, connexes et associés. Elles sont conformes aux règles du droit des contrats et du droit de la concurrence et sont déposées au Bureau des usages du Greffe du tribunal de commerce de Paris. Elles complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n’aura pas été clairement exprimée. Elles constituent la base juridique des contrats, sauf dispositions particulières contraires.
CONDITIONS GENERALES PROFESSIONNELLES DE FOURNITUREConditions Générales De Fourniture • March 1st, 2023
CONDITIONS GENERALES PROFESSIONNELLES DE FOURNITUREConditions Générales De Fourniture • February 1st, 2021
CONDITIONS GENERALES DE FOURNITUREConditions Générales De Fourniture • December 21st, 2022
Ce document contient les Conditions Générales de Fourniture (ci-après dénommées "Conditions Générales") de services et de produits techniques- linguistiques (ci-après dénommés "Services") de la Société Redimec Snc (N. de TVA: 11716760159 - Tél: 02 33503341), dont le siège social est à Settimo Milanese (Milan, Italie), via Einstein, 16 (ci-après dénommé "Fournisseur").