CONVENTION DE COOPERATIONConvention De Coopération • May 5th, 2020
Représenté par la Préfète de Normandie et par délégation, Monsieur Gaétan RUDANT directeur régional de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Normandie
Convention de coopération sur la mise en œuvre des clauses sociales dans les marchés publics en Seine-Saint-DenisConvention De Coopération • May 5th, 2020
Le Département de la Seine-Saint-Denis, représenté par Stéphane Troussel en sa qualité de Président du Conseil départemental, agissant en vertu d’une délibération de la commission permanente du Conseil départemental l N° e n date du et faisant élection de domicile à l’hôtel du Département, 93006 BOBIGNY,
CONVENTION DE COOPÉRATION DANS LE CADRE DE LA MÉDIATION NUMÉRIQUE NORMANDEConvention De Coopération • May 5th, 2020
représentée par son Président, Monsieur Hervé MORIN, dûment habilité à cet effet par une délibération de la Commission Permanente en date du ………………..
CONVENTION RELATIVE A L’ENGAGEMENT RECIPROQUE DE COOPERATION ENTRE LE CENTRE HOSPITALIER DE REDON ET LE DEPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE, POUR L’EXECUTION DES MISSIONS DU CENTRE DE SANTE SEXUELLE DE REDONConvention De Coopération • July 13th, 2023
Entre le Département d’Ille-et-Vilaine et plus précisément le Centre de santé sexuelle situé au Centre Départemental d’Action Sociale (CDAS) de Redon, situé 9 rue de la gare à REDON (35 600), représenté par Monsieur Jean-Luc CHENUT, Président du Conseil départemental, autorisé à signer la présente convention en vertu de la décision de la Commission permanente du 12 juin 2023 et ci-après désigné le Département,
DE COOPERATIONConvention De Coopération • May 5th, 2020
L’Université nationale I.I.Metchnikov d’Odessa et …….………………….. établissent des rapports dans le domaine de l’enseignement, de la recherche et d’assistance humanitaire mutuelle afin de satisfaire leurs besoins d’un développement plus intense des activités ci-dessus, d’un échange d’informations approfondi sur les problèmes culturels et sociaux des deux pays respectifs ainsi que de la mise en place de critères éducatifs et scientifiques communs pour les pays de l’Europe et du monde entier.
CONVENTION DE COOPERATIONConvention De Coopération • May 5th, 2020
CONVENTION DE COOPERATION ET DE MISE A DISPOSITION PAR LE DEPARTEMENT DE LOCAUX, DE MOYENS MATERIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES AU PROFITConvention De Coopération • May 5th, 2020
Le département de Loir-et-Cher, sis hôtel du département - place de la République - 41020 BLOIS CEDEX, représenté par son président, Monsieur Nicolas Perruchot, agissant en application de la délibération n° du conseil départemental du 24 avril 2020,
CoopérationConvention De Coopération • February 25th, 2015
En application de :Convention De Coopération • May 5th, 2020
Le décret n°2009-378 du 2 avril 2009-04-24 relatif à la scolarisation des enfants, des adolescents et des jeunes adultes handicapés et à la coopération entre les établissements mentionnés à l’article L. 351-1 du code de l’éducation et les établissements médico-sociaux mentionnés aux 2° et 3° de l’article L 312-1 du code de l’action sociale et des familles
CONVENTION DE COOPERATIONConvention De Coopération • May 5th, 2020
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, représenté par sa Présidente Martine VASSAL, domicilié en cette qualité Hôtel-du Département, 52 avenue de Saint-Just, Marseille – 13,
CONVENTION DE COOPÉRATIONConvention De Coopération • May 5th, 2020
L'Internet est devenu un service essentiel, comme l'eau ou l'électricité ; l'accès aux services qui s’y développent est une des conditions fondamentales d'intégration dans notre société. La généralisation de l’accès à l’Internet est devenue un défi majeur pour le développement de la société de l’information.