PROMETTANTPromesse De Vente • April 30th, 2024
L'OPH DE LA METROPOLE TOULOUSAINE, Etablissement public local à caractère industriel ou commercial, dont le siège est à TOULOUSE (31000), 7 rue de Sébastopol, identifiée au SIREN sous le numéro 400121463 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULOUSE.
COMPARUTIONPromesse De Vente • May 5th, 2020
La fondation dénommée FONDATION ABBE PIERRE POUR LE LOGEMENT DES DEFAVORISES, dont le siège social est à PARIS (19ème arrondissement), 3-5 rue de Romainville.
PROMESSE DE VENTEPromesse De Vente • May 5th, 2020
La société ARABE DE REALISATIONS IMMOBILIERES «SARI» S. A. est une société de promotion immobilière régie par la loi n°17du 26 février 1990 relative à la promotion immobilière ainsi que le décret n°1330 du 26 aout 1991 relatif au cahier des chargesorganisant la profession de promoteur immobilier et toute la réglementation relative à la promotion immobilière, agréee pour la promotion immobilière par le ministère de l’équipement et de l’Habitat sous le n° 354 du 14/05/2014
Transfert de propriété principe et exceptions :Promesse De Vente • May 5th, 2020
Les promesses de vente sont des contrats préparatoires de la vente en ce qu'elles constituent, dans l'esprit des parties, une étape vers la conclusion de celle-ci. Leur existence et leur utilité tiennent à ce que, bien souvent, alors que les contractants se sont accordés sur les éléments principaux de la vente, il ne leur apparaît pas souhaitable, ou il ne leur est pas possible de conclure d'emblée ce contrat de manière définitive.
PROMETTANTPromesse De Vente • July 27th, 2023
La Société dénommée TECUMSEH EUROPE S.A., Société anonyme à conseil d'administration au capital de 15054191,59 €, dont le siège est à VAULX- MILIEU (38090), 2 avenue Blaise Pascal, identifiée au SIREN sous le numéro 775727233 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VIENNE.
L'AN DEUX MILLE DIX-NEUF,Promesse De Vente • May 5th, 2020
PARDEVANT Maître Didier COIFFARD, notaire associé soussigné, membre de la société civile professionnelle « Didier COIFFARD, Evelyne BEAUREGARD, Laëtitia JOSSIER, notaires associés », titulaire d’un office notarial dont le siège est à OYONNAX (AIN), Centre d’Affaires VALEUROP, 1 Avenue de l’Europe,
L'AN DEUX MILLE DIX HUIT, LE VINGT SEPT JUINPromesse De Vente • September 28th, 2018
Maître Vincent DEREL, Notaire soussigné, membre de la Société Civile Professionnelle «Etude Marie-Christine ROLLAND & Vincent DÉREL, Notaires Associés » titulaire d’un Office Notarial à CHATELAUDREN 22170, rue de la gare BP 5,
PROMETTANTPromesse De Vente • May 5th, 2020
1/ Madame Martine Henriette CAILLOTIN, sans profession, épouse de Monsieur Daniel Albert Edmond de PARIENTE, demeurant à SAINT-OUEN (93400) 58 rue Arago.
PROMESSE DE VENTEPromesse De Vente • May 5th, 2020
PROMESSE DE VENTEPromesse De Vente • May 5th, 2020
LA SCCV LES VILLAS DE BETHLEEMPromesse De Vente • March 26th, 2013
LA SCCV LES VILLAS DE BETHLEEMPromesse De Vente • April 15th, 2013
DESIGNATION DES OUVRAGES ET DES FOURNITURES DISPOSITIONS ADOPTEES INDICATIONS A DONNER OUVRAGES ET FOURNITURES COUT DES OUVRAGES ET FOURNITURESnon compris dansle prix convenu Compris dans le prixConvenu NON Compris dans le prixConvenu colonne-01 colonne-02 colonne-03 colonne-04 colonne-05 1-00 TRAVAUX AMENAGEMENT DES ABORDS EXTERIEURS 1-01 Travaux d'aménagement dans l'emprise des parcelles individuelles tel que la clôture séparant deux propriétés, les murets, l'apport de terre végétale pour le jardinage, ect.. ne sont pas compris . L' Acquéreur reconnaît avoir visité le dit terrain et avoir pris en considération les éventuels travaux d'aménagement X 1-01 La Clôture sera réalisée essentiellement dans les limites extérieures EST et NORD de l'ensemble de la Résidence. Elle sera réalisée en grillage de type grantoit de couleur verte ou similaire. Les Clôtures existantes seront maintenues en place. Les clôtures bordant les voies et parkings sont à la
PROMESSE DE VENTEPromesse De Vente • May 5th, 2020
PROMESSE DE VENTE TTCPromesse De Vente • May 5th, 2020
La SARL ADO, Société au capital de 1.600 euros, dont le siège social est situé 32 rue La Noue Bras de Fer, CS 86316, 44263 NANTES Cedex 2, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES sous le numéro SIREN 533 289 096, représentée par son Gérant, Monsieur Patrick FONTAINE, Président de société, demeurant 32, rue La Noue Bras de Fer à Nantes, ayant tous pouvoirs à l’effet des présentes en vertus des statuts de la société,