ENTRESaas Agreement • April 26th, 2023
La société Phone Design développe et commercialise des prestations relatives à la création de messages d'accueil téléphonique auprès d’un réseau national et international de Partenaires Distributeurs, qui sont des entreprises issues du secteur des technologies de l'information et des communications (Opérateurs, Intégrateurs, ESN, MSP, Centres de contacts …), et qui proposent les services de Phone Design à leurs propres clients.
CONDITIONS GENERALES DE SERVICE SaaSSaas Agreement • March 6th, 2024
La Société ADENIA, ci-après dénommée le Fournisseur, propose un service de Software as a Service (SaaS) c’est-à-dire, une application d’entreprise louée en ligne.
CONDITIONS GENERALES SERVICE SAASSaas Agreement • September 7th, 2021
L’Editeur a pour activité l’édition et la commercialisation de progiciel de gestion de l’information et la fourniture de prestations de services associées.
CONDITIONS GÉNÉRALES SAAS [version 6.2/2018]Saas Agreement • January 9th, 2020
ENTRE LES SOUSSIGNES :Saas Agreement • May 5th, 2020
Le Client souhaite recourir au SaaS auprès d’un Editeur et Prestataire de services spécialisé pour l’exploitation de solutions de gestion (comptable, commerciale et/ou financière). L’éditeur EBP est fournisseur de « Software as a Service », c’est-à-dire d’applications d’entreprise louées en ligne (dit fournisseur SaaS). A ce titre, il est le fournisseur des Services applicatifs désignés ci-après au contrat.
CONDITIONS GÉNÉRALES HPE – LOGICIEL A LA DEMANDE (SaaS)Saas Agreement • May 5th, 2020
NetFXs / Contrat SaaS - Edition du 01/03/2015Saas Agreement • March 31st, 2015
Immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 752302051 00010 Dont le siège social est à Lège Cap Ferret, 9 rue de la Praya Dûment habilitée aux fins des présentes,
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :Saas Agreement • December 14th, 2024
au capital de €, dont le siège social est situé , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de sous le n° , représentée par , son représentant légal actuellement en fonction, domicilié en cette qualité audit siège,
Conditions SaaSSaas Agreement • June 14th, 2023
Les présentes conditions d'utilisation du Logiciel SaaS (« Conditions SaaS ») sont régies par les Conditions Générales et le Bon de Commande conclus entre le client et l’entité contractante du groupe insightsoftware précisés par ledit Bon de Commande (ci-après, respectivement le « Client » et « insightsoftware »). Les Conditions SaaS, le Bon de Commande et les Conditions Générales sont ci-après dénommés ensemble le « Contrat SaaS ». Les présentes Conditions SaaS sont incorporées aux Conditions Générales par référence et précisent les conditions dans lesquelles insightsoftware fournira au Client un accès aux produits SaaS spécifiquement visés par le Bon de Commande (le « Logiciel SaaS ») et les mettra à disposition du Client en mode hébergé (les « Services SaaS »). Tous les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas expressément définis dans le présent document ont le sens qui leur est donné aux termes du Bon de Commande ou des Conditions Générales. Aux fins du présent Contrat
CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICES SAASSaas Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT SaaS DE HEYDAYSaas Agreement • February 26th, 2021
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :Saas Agreement • September 17th, 2024
au capital de €, dont le siège social est situé , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de sous le n° , représentée par , son représentant légal actuellement en fonction, domicilié en cette qualité audit siège,