Acceptation Sample Clauses

Acceptation. Cette commande constitue la totalité de l'entente entre les parties et l'acceptation de cette commande se limite expressément à ces conditions et aux conditions formulées au recto de cette commande. Le fournisseur accepte automatiquement les conditions par acceptation expresse ou par expédition des produits. Toutes les observations, négociations ou ententes préalables sont remplacées par ces conditions et elles ne constitueront pas la base d'interprétation de ces modalités. Toute modification doit être acceptée par écrit par l'acheteur.

Acceptation. L'acceptation de toute commande est soumise à l'approbation du dossier de crédit par le Vendeur, à l'acceptation de la commande par le Vendeur et, le cas échéant, par les fournisseurs du Vendeur (c'est-à-dire les fabricants, les vendeurs ou d'autres tiers qui fournissent des biens au Vendeur pour les revendre à l'Acheteur). Si le Vendeur, à sa seule discrétion, xxxxxx que la capacité de paiement ou de crédit de l'Acheteur n'est plus satisfaisante ou qu'il a des motifs raisonnables d'insécurité, le Vendeur se réserve le droit, sur notification écrite à l'Acheteur, de résilier le bon de commande sans que sa responsabilité ne soit engagée.

Acceptation. Je reconnais :

Acceptation. L’institution reconnaît et accepte qu’en cliquant sur xx xxxxxx VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS D'ADMINISTRATEUR (« CONTRAT ») AVANT DE PARTICIPER AU PROGRAMME D'ENREGISTREMENT D'APPAREILS D'APPLE, Y COMPRIS LE PORTAIL WEB ET TOUT SERVICE OU OUTIL L'ACCOMPAGNANT (« PROGRAMME ») AU NOM DE VOTRE SOCIÉTÉ OU ORGANISATION (« INSTITUTION »). LES PRÉSENTES CONDITIONS ÉTABLISSENT UN CONTRAT JURIDIQUE ENTRE VOUS, LA PERSONNE DEVENANT PARTIE AU CONTRAT (« VOUS ») ET APPLE INC. (« APPLE »). EN CLIQUANT SUR XX XXXXXX « J'ACCEPTE », VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT ET DE DEVENIR PARTIE À CELUI-CI. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT, VEUILLEZ CLIQUER SUR XX XXXXXX « ANNULER ». CELA IMPLIQUE QUE VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉ À PARTICIPER. Conditions d'administrateur (pour participer comme administrateur à l'enregistrement relatif à la gestion automatique d'appareils mobiles au nom de votre institution) 1. Utilisation du programme

Acceptation notification by the Publisher to the Rights Holder of their willingness to publish the work of the Rights Holder;

Acceptation. Si le Client manque à son obligation de fournir une déclaration de la non-conformité du Livrable qui fait que ce dernier ne répond pas aux Critères d'acceptation dans le délai imparti, le Client doit informer SOTI de ce manquement et si, après l'expiration d'un délai supplémentaire de trois (3) jours ouvrables, le Client est toujours inapte à fournir une déclaration d'acceptation ou de défaillance du Livrable, le Client sera réputé avoir accepté le Livrable à l'expiration de cette période de trois (3) jours ouvrables.

Acceptation. 3.1 The Licensee shall be deemed as having accepted the terms and conditions of this Agreement upon the occurrence of the first of the following events: (i) loading the Software by any or all means, notably, by downloading from a remote server, or by loading from a physical medium; (ii) the first time the Licensee exercises any of the rights granted hereunder. 3.2 One copy of the Agreement, containing a notice relating to the characteristics of the Software, to the limited warranty, and to the fact that its use is restricted to academic non-profit research and/or teaching institution has been provided to the Licensee prior to its acceptance as set forth in Article 3.1 hereinabove, and the Licensee hereby acknowledges that it has read and understood it.

Acceptation. If you contact DMS prior to sending your product for an exchange, DMS will send you a return merchandise authorization (RMA) number. In addition, once your return is received and inspected, DMS will send you an e-mail informing you of the receipt of your returned item and the approval or rejection of your return. In the event that you do not contact DMS before sending your product, a communication will be sent to you only in case of rejection of the goods for return.

Acceptation. The undersigned acknowledges that the Company may, in its sole discretion, accept or reject this subscription offer in whole or in part.

Acceptation. L’Université reconnaît et accepte qu’en cliquant sur xx xxxxxx « J’accepte » ou autre xxxxxx similaire, l’Université, par le biais de son représentant légal autorisé, accepte les conditions générales du présent Contrat.