Common use of Accessoires et aménagements du véhicule Clause in Contracts

Accessoires et aménagements du véhicule. Les garanties “Incendie, Vol, Evénements climatiques, Dommages” sont étendues aux aménagements et accessoires non montés en série. Cette garantie s’exerce à concurrence de la somme indiquée aux conditions particulières ou sur le dernier appel de cotisation. - Les dommages subis par les accessoires et les aménagements du fait de l’exploitation professionnelle du véhicule assuré. - Les appareils d’émission, de réception ou de diffusion de sons ou d’images. Ce que votre contrat ne prend pas en charge Toutefois, cette exclusion ne peut ȇtre opposée : • au souscripteur, au propriétaire ou au gardien autorisé du véhicule assuré, en cas de violence, de vol ou d’utilisation du véhicule à leur insu par leur enfant ou leur préposé, même si les conditions stipulées ci-dessus ne sont pas remplies, • au conducteur lorsque le certificat ou permis déclaré au moment de la souscription ou du renouvellement du contrat est sans validité pour des raisons tenant au lieu et à la durée de résidence de son titulaire ou lorsque les conditions restrictives d’utilisation autres que celles relatives aux catégories de véhicules portées sur le certificat n’ont pas été respectées,

Accessoires et aménagements du véhicule. Les garanties “Incendie, Vol, Evénements climatiques, DommagesDommages tous accident” sont étendues aux aménagements et accessoires non montés en série. Cette garantie s’exerce à concurrence de la somme indiquée aux conditions particulières ou sur le dernier appel de cotisation. - • Les dommages subis par les accessoires et les aménagements du fait de l’exploitation professionnelle du véhicule assuré. - • Les appareils d’émission, de réception ou de diffusion de sons ou d’images. Ce que votre contrat ne prend pas en charge Toutefois, cette exclusion ne peut ȇtre opposée : • au souscripteur, au propriétaire ou au gardien autorisé du véhicule assuré, en cas de violence, de vol ou d’utilisation du véhicule à leur insu par leur enfant ou leur préposé, même si les conditions stipulées ci-dessus ne sont pas remplies, • au conducteur lorsque le certificat ou permis déclaré au moment de la souscription ou du renouvellement du contrat est sans validité pour des raisons tenant au lieu et à la durée de résidence de son titulaire ou lorsque les conditions restrictives d’utilisation autres que celles relatives aux catégories de véhicules portées sur le certificat n’ont pas été respectées,, Des précisions sur vos garanties

Accessoires et aménagements du véhicule. Les garanties “Incendie, Vol, Evénements climatiques, Dommages” sont étendues aux aménagements et accessoires non montés en série. Cette garantie s’exerce à concurrence de la somme indiquée aux conditions particulières ou sur le dernier appel de cotisation. - Les dommages subis par les accessoires et les aménagements du fait de l’exploitation professionnelle du véhicule assuré. - Les appareils d’émission, de réception ou de diffusion de sons ou d’images. Ce que votre contrat ne prend pas en charge Toutefois, cette exclusion ne peut ȇtre être opposée : • au souscripteur, au propriétaire ou au gardien autorisé du véhicule assuré, en cas de violence, de vol ou d’utilisation du véhicule à leur insu par leur enfant ou leur préposé, même si les conditions stipulées ci-dessus ne sont pas remplies, • au conducteur lorsque le certificat ou permis déclaré au moment de la souscription ou du renouvellement du contrat est sans validité pour des raisons tenant au lieu et à la durée de résidence de son titulaire ou lorsque les conditions restrictives d’utilisation autres que celles relatives aux catégories de véhicules portées sur le certificat n’ont pas été respectées,

Accessoires et aménagements du véhicule. Les garanties “Incendie, Vol, Evénements climatiques, Dommages” sont étendues aux aménagements et accessoires non montés en série. Cette garantie s’exerce à concurrence de la somme indiquée aux conditions particulières ou sur le dernier appel de cotisation. - Les dommages subis par les accessoires et les aménagements du fait de l’exploitation professionnelle du véhicule assuré. - Les appareils d’émission, de réception ou de diffusion de sons ou d’images. Ce que votre contrat ne prend pas en charge Les exclusions communes à toutes les garanties Toutefois, cette exclusion ne peut ȇtre être opposée : • au souscripteur, au propriétaire ou au gardien autorisé du véhicule assuré, en cas de violence, de vol ou d’utilisation du véhicule à leur insu par leur enfant ou leur préposé, même si les conditions stipulées ci-dessus ne sont pas remplies, • au conducteur lorsque le certificat ou permis déclaré au moment de la souscription ou du renouvellement du contrat est sans validité pour des raisons tenant au lieu et à la durée de résidence de son titulaire ou lorsque les conditions restrictives d’utilisation autres que celles relatives aux catégories de véhicules portées sur le certificat n’ont pas été respectées,.